Fabrication de drapeaux et pavillonnerie

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de drapeaux et pavillonnerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de soutien › Drapeaux

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-15	Avis de marché
2021-05-04	Informations complémentaires
2022-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Numéro de référence: DAF_2020_001577
Brève description: Fabrication de drapeaux et pavillonnerie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Drapeaux 📦
Code CPV supplémentaire: Drapeaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-085068
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Emblèmes français
Numéro du lot: 1
Brève description: Fabrication d'emblèmes français.
Valeur estimée hors TVA: 1333333.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Signes flottants et accessoires marine nationale
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabrication de signes flottants et accessoires Marine Nationale.
Valeur estimée hors TVA: 3333333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Pavillons nationaux étrangers
Numéro du lot: 3
Brève description: Fabrication de pavillons nationaux étrangers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur, sans maximum (mono-attributaire pour les trois lots), d'une durée de quatre ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME, ou l'eDUME pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plate-forme des achats de l'état (PLACE), au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098 78513 Rambouillet Cedex, téléphones fixes: +33 134576139 ou +33 134576977 — téléphone portable: +33 682698915.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: http://telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-085068 (2021-02-15)

Informations complémentaires (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication de drapeaux et pavillonnerie
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229083
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-085068
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2021/S 089-229083 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fabrication de drapeaux et pavillonnerie
Valeur totale du marché: 5360378.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092778
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum fixé en valeur et sans maximum, d'une durée initiale de 4 ans à compter de sa notification, conformément aux articles R. 2162-2 à R. 2162-5 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019.lot no 1 : Emblèmes Français attribué à la société andre avio Sas;Lot no 2 : Signes flottants et accessoires Marine Nationale attribué à la société andre avio Sas;Lot no 3 : Pavillons nationaux et étrangers attribué à la société andre avio sas

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: emblèmes francais
Brève description:

fabrication d'emblèmes Français :- valeur minimum : 333 333,33 euro(s) ht / Sans maxi

Intitulé du lot: signes flottants et accessoires marine nationale
Brève description:

fabrication de signes flottants et accessoires Marine Nationale :- valeur minimum : 833 333,33 euro(s) ht / Sans maxi

Intitulé du lot: pavillons nationaux étrangers
Brève description:

fabrication de pavillons nationaux étrangers :- valeur minimum : 833 333,33 euro(s) ht / Sans maxi

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Nom: andre avio sas
Adresse postale: 133 rue henri barbusse - bP 30157
Commune postale: Caudry Cedex
Code postal: 59543
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327765359 📞
Courrier électronique: bertrand.avio@andreavio.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: warein sas
Adresse postale: 208 rue saint léonard - bP 425
Commune postale: Mayenne Cedex
Code postal: 53104
Téléphone: +33 243042398 📞
Courrier électronique: warein.sa@orange.fr 📧
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 705235.96 EUR 💰
Nom: duo industries sas
Adresse postale: 340 rue jardin colar
Commune postale: Lansargues
Code postal: 30430
Téléphone: +33 499632055 📞
Courrier électronique: mf@duodisplay.com 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2393424.27 EUR 💰
Adresse postale: 133 rue henri barbusse - bP 30 157
Valeur totale du marché: 2261718.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Général Estienne - 11, rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours en contestation de validité de contrat, peuvent être introduits dans un délai de 2 mois auprès du Tribunal de Versailles à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous. Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Code postal: 78000
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 036-092778 (2022-02-16)

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