fabrication de sous-vêtements techniques
ARM/SCA/PFAF-RBT
fabrication de sous-vêtements techniques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-30 | Avis de marché |
| 2022-06-29 | Informations complémentaires |
| 2022-10-18 | Informations complémentaires |
| 2023-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-vêtements
Brève description: fabrication de sous-vêtements techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-vêtements 📦
Code CPV supplémentaire: Sous-vêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296582
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 652 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: sous-Vêtements techniques climat froid 200g/m²
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 9 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 400g/m²
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 163 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 600g/m²
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements techniques climat chaud
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 107-296582 (2022-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-vêtements
Brève description: fabrication de sous-vêtements techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-vêtements 📦
Code CPV supplémentaire: Sous-vêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296582
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 652 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
l'Attribution des accords-cadres s'effectue lot par lot dans l'ordre cité ci-dessous : 1) Lot no 1 - 2) Lot no 2 - 3) Lot no 4 - 4) Lot no 3. Cet ordre de classement est effectué selon l'importance quantitative des lots. Les règles de la limitation du nombre de lots à attribuer par candidat sont définies à l'article 14.4 du règlement de la consultation
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Numéro du lot: 1
Brève description:
fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 200g/m²:-sous-vêtements techniques climat froid 200g/m² - jambes longues - coloris Vert Otan;-Sous-Vêtements techniques climat froid 200g/m² - jambes longues - coloris Coyote;-Sous-Vêtements techniques climat froid 200g/m² - manches longues - coloris Vert Otan;-Sous-Vêtements techniques climat froid 200g/m² - manches longues - coloris COYOTE
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Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 400g/m²
Numéro du lot: 2
Brève description:
fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 400g/m²:- sous-Vêtements techniques climat froid 400g/m² - jambes longues - coloris Vert OTAN;- sous-Vêtements techniques climat froid 400g/m² - jambes longues - coloris COYOTE;- sous-Vêtements techniques climat froid 400g/m² - manches longues - coloris Vert OTAN;- sous-Vêtements techniques climat froid 400g/m² - manches longues - coloris COYOTE
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Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 600g/m²
Numéro du lot: 3
Brève description:
fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 600g/m² :- sous-Vêtements techniques climat froid 600g/m² - manches longues - coloris Vert OTAN;- sous-Vêtements techniques climat froid 600g/m² - manches longues - coloris COYOTE
Valeur estimée hors TVA: 312 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements techniques climat chaud
Numéro du lot: 4
Brève description:
fabrication de sous-vêtements techniques climat chaud :- sous-- sous-Vêtements techniques climat chaud - manches courtes - coloris COYOTE;- sous-Vêtements techniques climat chaud - manches longues - coloris COYOTE
Valeur estimée hors TVA: 76 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document Unique de Marché Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 4.1 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4.2 du règlement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé en quantité (multi-attributaires pour les lots no 1 et no 2 / mono-attributaire pour les lots no 3 et 4), d'une durée de 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.pour les lots no 1 et no 2, les accords-cadres sont multi-attributaires:- 60 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé premier;- 40 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé second.Si seule une offre est recevable, l'intégralité de l'accord-cadre est attribuée au candidat retenu.limitation du nombre de lots à attribuer par candidat :L'Attribution des accords-cadres s'effectue lot par lot dans l'ordre cité ci-dessous :1) Lot no 1 : Sous-Vêtements techniques climat froid 200g/m² (2 attributaires) ;2) Lot no 2 : sous-vêtements techniques climat froid 400g/m² (2 attributaires) ;3)lot no 4 : sous-vêtements techniques climat chaud (1 attributaire) ;4) Lot no 3 : sous-vêtements techniques climat froid 600g/m² (1 attributaire).Cet ordre de classement est effectué selon l'importance quantitative des lots.Les règles de la limitation du nombre de lots à attribuer par candidat sont définies à l'article 14.4 du règlement de la consultation.conformément au règlement du Conseil de l'union Européenne no 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeurdu marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume). Le DUME, ou l'edume pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public.L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation.toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plateforme des achats de l'etat (Place), au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante : Ciec/Division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (Bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay CS 70106 78513 rambouillet cedex - téléphones fixes : 01 34 57 61 39 ou 01 34 57 69 77 - téléphone portable : 06 82 69 89 15
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 107-296582 (2022-05-30)
Informations complémentaires (2022-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-358655
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-296582
Numéro JO-S: 126
Source: OJS 2022/S 126-358655 (2022-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-358655
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-296582
Numéro JO-S: 126
Source: OJS 2022/S 126-358655 (2022-06-29)
Informations complémentaires (2022-10-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-579883
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-579883 (2022-10-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-579883
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-579883 (2022-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2022_000507
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70 106
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404514
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: bonneterie D'Armor
Adresse postale: 21-23, rue Louison Bodet
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.plee@armorlux.com 📧
Pays: Bretagne 🏙️
Adresse Internet: https://www.armorlux.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 14 248 800 EUR 💰
Nom: sarl leo minor
Adresse postale: 285, rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://leominor.fr/ 🌏
Nom: sarl leo minor tunisie
Adresse postale: boulevard de l'environnement - 5014 - beni Hassene
Commune postale: Monastir
Code postal: 05014
Pays: Tunisie 🇹🇳
Courrier électronique: naceur.hm@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 10 560 000 EUR 💰
Adresse postale: 21-23 rue Louison Bodet
Valeur totale du marché: 5 661 000 EUR 💰
Nom: eminence sas
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Courrier électronique: marchepublic@eminence.fr 📧
Adresse Internet: https://www.eminence.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 262 040 EUR 💰
821 310 EUR 💰
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nimes
Valeur totale du marché: 214 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe di tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2023/S 127-404514 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2022_000507
Brève description:
appel d'offres ouvert ayant pour objet la fabrication de sous-vêtements techniques
Valeur totale du marché: 35 767 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70 106
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404514
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé en quantité, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.Fabrication de sous-vêtements techniques - lot no…
… 1 : Sous-Vêtements techniques climat froid 200g/m²:sans minimum / Maximum : 1 920 000 quantités (tous articles confondus)
… 2 : Sous-Vêtements techniques climat froid 400g/m²:sans minimum / Maximum : 420 000 quantités (tous articles confondus)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé en quantité, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.Fabrication de sous-vêtements techniques - lot no…
… 3 : Sous-Vêtements techniques climat froid 600g/m²:sans minimum / Maximum : 21 000 quantités (tous articles confondus)
… 4 : Sous-Vêtements techniques climat chaud:sans minimum / Maximum : 42 000 quantités (tous articles confondus)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: bonneterie D'Armor
Adresse postale: 21-23, rue Louison Bodet
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.plee@armorlux.com 📧
Pays: Bretagne 🏙️
Adresse Internet: https://www.armorlux.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 14 248 800 EUR 💰
Nom: sarl leo minor
Adresse postale: 285, rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://leominor.fr/ 🌏
Nom: sarl leo minor tunisie
Adresse postale: boulevard de l'environnement - 5014 - beni Hassene
Commune postale: Monastir
Code postal: 05014
Pays: Tunisie 🇹🇳
Courrier électronique: naceur.hm@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 10 560 000 EUR 💰
Adresse postale: 21-23 rue Louison Bodet
Valeur totale du marché: 5 661 000 EUR 💰
Nom: eminence sas
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Courrier électronique: marchepublic@eminence.fr 📧
Adresse Internet: https://www.eminence.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 262 040 EUR 💰
821 310 EUR 💰
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nimes
Valeur totale du marché: 214 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe di tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat peut introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles
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Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2023/S 127-404514 (2023-06-30)
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