fabrication d'ensembles de mer
ARM/SCA/PFAF-RBT
fabrication d'ensembles de mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-16 | Avis de marché |
| 2022-05-03 | Informations complémentaires |
| 2022-06-17 | Informations complémentaires |
| 2023-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection contre les intempéries
Brève description: fabrication d'ensembles de mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 056-146105
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 449 950 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: ensembles de mer Marine Nationale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: ensembles de mer spécialistes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 056-146105 (2022-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection contre les intempéries
Brève description: fabrication d'ensembles de mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 056-146105
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 449 950 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: ensembles de mer Marine Nationale
Numéro du lot: 1
Brève description:
fabrication d'ensembles de mer Marine Nationale:- vestes de quart Marine Nationale;- salopettes de quart Marine Nationale
Valeur estimée hors TVA: 16 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: ensembles de mer spécialistes
Numéro du lot: 2
Brève description:
fabrication d'ensembles de mer spécialistes:- vestes de quart Gendarmerie Maritime;- salopette Gendarmerie Maritime
Valeur estimée hors TVA: 799 950 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
fixés dans le CCTP
fixés au CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document Unique de Marché Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 4.1 du Règlement de la Consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande (pour le lot no 1) et à bons de commande et à marchés subséquents (pour le lot no 2) , mono-attributaires, sans minimum et avec un maximum fixé en quantités, d'une durée de 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-14 du code de la commande publique.en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique des marché européen (Dume). Le DUME, ou l'edume pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public.L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation.toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plateforme des achats de l'etat (Place), au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Ciec/Division technique innovation/ magasin des modèles et des échantillons (Bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay - cS 70106 - 78513 Rambouillet Cedex
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 056-146105 (2022-03-16)
Informations complémentaires (2022-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-241897
Se réfère à l'avis: 2022/S 056-146105
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2022/S 089-241897 (2022-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-241897
Se réfère à l'avis: 2022/S 056-146105
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2022/S 089-241897 (2022-05-03)
Informations complémentaires (2022-06-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335266
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2022/S 119-335266 (2022-06-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335266
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2022/S 119-335266 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2021_002183
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-259780
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: marck et balsan
Adresse postale: 74 rue villebois
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: blevine.kasongo@marcketbalsan.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marcketbalsan.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 632 000 EUR 💰
Nom: all mer
Adresse postale: 4 rue Hector Berlioz
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Courrier électronique: marketing@betrancourt.com 📧
Pays: Normandie 🏙️
Adresse Internet: https://www.allmer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 401 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 085-259780 (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2021_002183
Brève description:
procédure passée en appel d'offres ouvert ayant pour objet la fabrication d'ensembles de mer
Valeur totale du marché: 14 033 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-259780
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de…
… commande, sans minimum et avec un maximum fixé en quantité, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.Fabrication d'ensembles de mer Marine Nationale:- vestes de quart Marine Nationale;- salopettes de quart Marine Nationale.Minimum : SansMaximum : 60 000 articles (tous articles confondus)
… commande et à marchés subséquents à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé en quantité, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 à R. 2162-12 du code de la commande publique.Fabrication d'ensembles de mer spécialistes:- vestes de quart Gendarmerie Maritime;- salopette Gendarmerie Maritime.Minimum : SansMaximum : 2 100 articles (tous articles confondus)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: marck et balsan
Adresse postale: 74 rue villebois
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: blevine.kasongo@marcketbalsan.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marcketbalsan.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 632 000 EUR 💰
Nom: all mer
Adresse postale: 4 rue Hector Berlioz
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Courrier électronique: marketing@betrancourt.com 📧
Pays: Normandie 🏙️
Adresse Internet: https://www.allmer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 401 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles
Afficher plus
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 085-259780 (2023-04-27)
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