daf_2022_000514

ARM/SCA/PFAF-RBT

fabrication d'effets de parade et de tradition. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de 4 ans conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162.6 ; R. 2162-7 à R. 2162-9 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-13 Avis de marché
2022-07-07 Informations complémentaires
2023-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux et accessoires
Numéro de référence: DAF_2022_000514
Brève description:
“fabrication d'effets de parade et de tradition. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Épées 📦
Gants 📦
Épaulettes 📦
Ceintures 📦
Boutons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025855&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324143
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

“séance non publique”
Source: OJS 2022/S 116-324143 (2022-06-13)
Informations complémentaires (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boutons 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376390
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324143
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-376390 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 14880961.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70 106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-107431
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2023/S 037-107431 (2023-02-16)