daf_2022_000514
ARM/SCA/PFAF-RBT
fabrication d'effets de parade et de tradition. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de 4 ans conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162.6 ; R. 2162-7 à R. 2162-9 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • esapadas y sables de toledo sl
- • etablissement Dumas
- • Groupe Abilis
- • jerem' j international
- • Marck et Balsan
- • SAS Georges Morand
- • sas groupe abilis
- • Accessoires d'habillement › Ceintures
- • Accessoires d'habillement › Gants
- • Epées, machettes, baïonnettes et lances › Épées
- • Fermetures (vêtements) › Boutons
- • Rubanerie, passementerie › Passementerie d'ornement › Épaulettes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-13 | Avis de marché |
| 2022-07-07 | Informations complémentaires |
| 2023-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux et accessoires
Numéro de référence: DAF_2022_000514
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Épées 📦
Gants 📦
Épaulettes 📦
Ceintures 📦
Boutons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025855&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324143
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 744 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: effets de parade textile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: effets de parade armes blanches longues
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: effets de parade armes blanches courtes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: effets de parade gants de cérémonie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: effets de parade article d'apparat tressé et torsadé
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: effets de parade en cuir
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: effets de parade boutons de manchettes
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 116-324143 (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux et accessoires
Numéro de référence: DAF_2022_000514
Brève description:
fabrication d'effets de parade et de tradition. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de 4 ans conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162.6 ; R. 2162-7 à R. 2162-9 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Épées 📦
Gants 📦
Épaulettes 📦
Ceintures 📦
Boutons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025855&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324143
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 744 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
les modalités d'attribution des lots sont indiquées à l'article 14.4 du règlement de la consultation
Intitulé du lot: effets de parade plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
effets de parade plastique - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (4 800 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: effets de parade textile
Numéro du lot: 2
Brève description:
effets de parade textile - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (10 600 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 5 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets de parade armes blanches longues
Numéro du lot: 3
Brève description:
effets de parade armes blanches longues - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (6 200 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets de parade armes blanches courtes
Numéro du lot: 4
Brève description:
effets de parade armes blanches courtes- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (3 400 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets de parade gants de cérémonie
Numéro du lot: 5
Brève description:
effets de parade gants de cérémonie - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (2 400 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets de parade article d'apparat tressé et torsadé
Numéro du lot: 6
Brève description:
effets de parade article d'apparat tressé et torsadé- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (5 000 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets de parade en cuir
Numéro du lot: 7
Brève description:
effets de parade en cuir - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (3 000 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets de parade boutons de manchettes
Numéro du lot: 8
Brève description:
effets de parade boutons de manchettes - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (88 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
fixé dans le CCTP
fixés dans le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document Unique de Marché Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 4 du Règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
accords-Cadres mono-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162.6 ; R. 2162-7 à R. 2162-9 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.conformément au règlement du Conseil de l'union Européenne no 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidaturene satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 116-324143 (2022-06-13)
Informations complémentaires (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boutons 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376390
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324143
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-376390 (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boutons 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376390
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324143
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-376390 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 14880961.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70 106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-107431
Numéro JO-S: 37
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: sas groupe abilis
Adresse postale: 7 avenue des ternes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@groupe-abilis.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-abilis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1924587.78 EUR 💰
Nom: marck et balsan
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marcketbalsan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4471931.46 EUR 💰
Nom: jerem' j international
Adresse postale: 88 rue fontvielle
Commune postale: La Chapelle D'Aurec
Code postal: 43120
Courrier électronique: contact@balp-france.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://balp-france.fr 🌏
Nom: esapadas y sables de toledo sl
Adresse postale: ctra. Madrid-Toledo, km 61,900
Commune postale: Olias Del Rey
Code postal: 45280
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: comercial@marto.es 📧
Pays: Madrid 🏙️
Adresse Internet: https://www.marto.es 🌏
Valeur totale du marché: 2689463.68 EUR 💰
Nom: etablissement Dumas
Adresse postale: 23 rue de la Roulière
Commune postale: La Monnerie-le-Montel
Code postal: 63650
Courrier électronique: y.degui@ets-dumas.com 📧
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.ets-dumas.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 533 675 EUR 💰
Nom: sas georges morand
Adresse postale: 1-3, Chemin du Goth
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Courrier électronique: info@georges-morand.fr 📧
Adresse Internet: http://www.georges-morand.fr 🌏
Valeur totale du marché: 755 040 EUR 💰
Adresse postale: marck et balsan 74 rue Villebois Mareuil
Courrier électronique: blevine.kasongo@marcketbalsan.fr 📧
Valeur totale du marché: 2009839.79 EUR 💰
Courrier électronique: annecarole.jousse@marcketbalsan.fr 📧
Nom: groupe abilis
Courrier électronique: direction@groupe-abilis.fr 📧
Valeur totale du marché: 1496424.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 037-107431 (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de 4 ans pour la fabrication d'effets de parade et de tradition conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162.6 ; R. 2162-7 à R. 2162-9 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70 106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-107431
Numéro JO-S: 37
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: sas groupe abilis
Adresse postale: 7 avenue des ternes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@groupe-abilis.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-abilis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1924587.78 EUR 💰
Nom: marck et balsan
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marcketbalsan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4471931.46 EUR 💰
Nom: jerem' j international
Adresse postale: 88 rue fontvielle
Commune postale: La Chapelle D'Aurec
Code postal: 43120
Courrier électronique: contact@balp-france.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://balp-france.fr 🌏
Nom: esapadas y sables de toledo sl
Adresse postale: ctra. Madrid-Toledo, km 61,900
Commune postale: Olias Del Rey
Code postal: 45280
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: comercial@marto.es 📧
Pays: Madrid 🏙️
Adresse Internet: https://www.marto.es 🌏
Valeur totale du marché: 2689463.68 EUR 💰
Nom: etablissement Dumas
Adresse postale: 23 rue de la Roulière
Commune postale: La Monnerie-le-Montel
Code postal: 63650
Courrier électronique: y.degui@ets-dumas.com 📧
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.ets-dumas.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 533 675 EUR 💰
Nom: sas georges morand
Adresse postale: 1-3, Chemin du Goth
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Courrier électronique: info@georges-morand.fr 📧
Adresse Internet: http://www.georges-morand.fr 🌏
Valeur totale du marché: 755 040 EUR 💰
Adresse postale: marck et balsan 74 rue Villebois Mareuil
Courrier électronique: blevine.kasongo@marcketbalsan.fr 📧
Valeur totale du marché: 2009839.79 EUR 💰
Courrier électronique: annecarole.jousse@marcketbalsan.fr 📧
Nom: groupe abilis
Courrier électronique: direction@groupe-abilis.fr 📧
Valeur totale du marché: 1496424.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat peut introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)