2022-06-01groupement de commande pour des prestations de transports (Commune de le Grand Quevilly)
groupement de commandes selon les articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique.Le coordonnateur, Ville de Grand Quevilly, signe et notifie le marché.La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique et qui aboutira à des accords-cadres passés en vertu des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et 14 du même code
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2021-11-10transport lie aux activites de la communaute de communes coeur du var (Communauté de communes Coeur du Var)
la présente consultation a pour objet le transport lié aux activités de la Communauté de Communes Coeur du Var.Ces transports concernent principalement :- le ramassage des enfants des ALSH pendant les petites et grandes vacances scolaires de la B fixées par le Ministère de l'éducation nationale ; - les séjours organisés par les ALSH de la Communauté de Communes Coeur du Var ; - les sorties liées aux activités organisées par les ALSH ; - ponctuellement les diverses sorties organisées par la Communauté de Communes
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2019-07-05Accord-cadre de prestations d'assistance technique (Semitan)
La Semitan est délégataire du réseau de transports publics de l'agglomération nantaise, jusqu'en décembre 2025. Les principales missions de la Semitan recouvrent les métiers traditionnels du transport public, la conduite de projets pour la réalisation d'investissements liés à l'exploitation du réseau ou en mandat pour le compte de Nantes Métropole, ainsi qu'une mission de coordinateur des mobilités.
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance technique afin de permettre à la Semitan …
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2015-03-02Prestations de transport extra-muros pour la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Prestations de transport extra-muros pour la ville de Fos-sur-Mer
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché …
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