2023-09-04fourniture de carburant (Mairie de Neuilly sur Marne)
le marché est passé en application des articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Ville + ccas dont la Mairie de Neuilly-Sur-Marne assure la coordination. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un minimum annuel de 100 000 euro(s)ht et avec un maximum annuel de 300 000 euro(s)ht
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2023-03-03fourniture de produits pétroliers et prestations de services annexes (Ville de Garges-lès-Gonesse)
les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières concernent l'approvisionnement en carburant des véhicules de la commune de Garges-Lès-Gonesse sur le territoire français. Cette prestation concerne : - l'approvisionnement des véhicules et des engins de la commune en carburant pour les moteurs thermiques à essence ou diesel, AD Blue, et autres carburants disponibles sur le marché par le moyen de cartes accréditives ; - la fourniture de prestations associées (péage, télépéage, lavage, …
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2023-02-14fourniture de carburant et services associés par cartes accréditives (Commune de Montfermeil)
le présent marché a pour objet la fourniture de carburants par cartes accréditives à la pompe ainsi que différents produits et services associés dans un réseau de stations-services situés en France métropolitaine. Les carburants doivent répondre aux caractéristiques fixés par les arrêtés du Ministre de l'industrie. Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et pour les montants maximums de commande annuelle suivant : - 300 000 euros HT …
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2023-01-09fourniture de carburants en stations-services et services associés par cartes accréditives (GrandAngoulême Agglomération)
la présente consultation n'est pas allotie. Elle fait suite à la déclaration sans suite du lot no3 relatif à la consultation pour la fourniture de carburants et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) avec un montant maximum annuel défini dans les pièces de la consultation, et il s'exécute par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026
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2022-05-25fourniture de carburants et autres services associes (Epamarne)
la présente consultation a pour objet la fourniture de carburants à usage terrestre, au moyen des cartes accréditives auprès du réseau de stations-service du titulaire ou de celui de ses partenaires avec lesquels des accords commerciaux ont été conclus, ainsi que des prestations de péage autoroutier, d'achat en boutique, de lavage de véhicule, des prestations de stationnement/parking, de recharge de véhicule électrique. Le descriptif des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques …
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