2025-05-22   ENTRETIEN DE L' ASSAINISSEMENT ET DES SURPRESSEURS, DES POMPES DE RELEVAGE, DES FOSSES DU PATRIMOINE D'ACM HABITAT (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Elle donnera lieu à 3 accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes sans minimum et avec maximum en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Pour les lots 1 et 2, le montant maximum sera de : 1.500.000,00 euro(s) HT (par lot). Pour le lot 3, le … Voir la passation de marché »
2025-05-20   Prestations d’hydrocurage, contrôle télévisuel & ingénierie d’ouvrages hydrauliques du réseau ASF (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Le présent appel d’offres concerne la procédure de passation d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations d’hydrocurage, d’inspections télévisuelles et d’ingénierie pour des ouvrages de transit des eaux pluviales situés sur le réseau géré par la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Les ouvrages concernés sont d’ouverture horizontale strictement inférieure à 2 mètres : 300 à 500mm en général Voir la passation de marché »
2024-10-29   ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DE L'ENSEMBLE DES COLLEGES PUBLICS ET BATIMENTS DU... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 2 057 500,00 euro(s) HT / an. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord cadre a pour objet les petits travaux d'entretien et de réparations courantes dans les collèges publics et les bâtiments du Département des Pyrénées … Voir la passation de marché »
2024-09-09   PRESTATION D'INSPECTIONS DETAILLEES DES OUVRAGES DE TRAVERSEE HYDRAULIQUE DU RESEAU ASF (Autoroutes du Sud de la France ASF)
La procédure concerne des prestations d’inspections détaillées et pré-visites des ouvrages de traversée hydraulique d'ouverture horizontale inférieure à 2 mètres, situés sur le réseau géré par la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Le marché est décomposé en sept (7) lots. Il implique la mise en place d’un accord-cadre par lot, mono-attributaire, s’exécutant par l’émission de bons de commandes, sans minimum, mais avec un maximum en montant. Le nombre prévisionnel d’ouvrages global à visiter est … Voir la passation de marché »
2023-08-28   maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du... (CHU de Montpellier)
maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire " est-herault et sud-aveyron " Voir la passation de marché »
2023-07-13   enlevement, Transport Et Traitement Des Dechets Dangereux Des Menages Collectes Sur Le Reseau De Decheteries Du Sictom (Sictom Pézenas-Agde)
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La prestation définie par le présent cahier des charges a pour objet l'évacuation et le traitement de la totalité des Ddm reçus en déchèterie ainsi que … Voir la passation de marché »
2023-06-01   Travaux Ge/Gr 2023 - Plomberie Et Colonnes Eu-Ev (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). la forme retenue est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum - en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. volume de la commande sur la durée ferme des marchés : lot N°1 : mini : 40 000,00 EUR HT maxi :200 000,00 EUR HT lot N°2 : mini : 50 000,00 EUR … Voir la passation de marché »
2022-12-09   Prestations d'entretien des réseaux d'assainissement et des équipements associés de l'ensemble des résidences de... (SETE THAU HABITAT OPH)
Le marché est de type mixte comprenant une partie forfaitaire annuel portant sur les prestations de nettoyage et curage préventifs sur une partie du patrimoine, et une partie à prix unitaires faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les prestations ponctuelles de dégorgement de réseaux, d'inspection caméra, d'opérations de pompage etc. La partie à bons de commande sera conclue sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 50 000,00 EUR HT /an. Le … Voir la passation de marché »
2022-04-15   Travaux Ge/Gr 2022 - Plomberie et Colonnes Eu/Ev (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). pour le lot 1, il s'agit de marchés à tranches comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Ccp. déplacement des compteurs divisionnaires Aep en dehors des logements - Réfection des colonnes Eu/Ev par chemisage ou remplacement Voir la passation de marché »
2022-01-12   Entretien Des Canalisations Eu-Ev-Ep Sur Le Patrimoine D'Acm-Relance Des Lots N°3,6,7 (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en application des articles R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique (poste 2 des lots 3,6,7) dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la période ferme : Minimum : Prestations régulières (Dpgf)/Maximum :Minimum +250.000,00 Ht … Voir la passation de marché »
2021-10-25   Entretien Des Canalisations Eu-Ev-Ep, Des Pompes De Relevage, Des Fosses A Hydrocarbures Et Des Surpresseurs Sur Le... (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en application des articles R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique (poste 2 des lots 1 à 9) dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la période ferme : Minimum : Prestations régulières (Dpgf)/Maximum :Minimum +250.000,00 Ht … Voir la passation de marché »
2021-07-09   Travaux GE/GR 2021 — cumulus et colonnes EU/EV (ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il y a quatre accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1: maximum 60 000,00 EUR HT; — lot 2: maximum 60 000,00 EUR HT; — lot 3: maximum 1 200 000,00 EUR HT; — lot 4: maximum 200 000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-06-14   Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux (Ville de Montpellier)
Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 40 240 000 EUR soit 10 060 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-03-04   Exploitation et entretien du service d'assainissement des eaux pluviales et ses ouvrages annexes sur le périmètre... (Com. de communes Terre de Camargue)
Lot(s) Désignation 21EP01-01 réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes, il comprend l'exploitation et l'entretien: — des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales, — des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc. 21ep01-02 poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales. Il comprend l'exploitation et l'entretien: — des postes de refoulement, — des postes de relèvement. Voir la passation de marché »
2020-11-19   Contrôles extérieurs réseaux — tramway ligne 5 — 8.14d (TAM — Transports Agglo Montpellier)
Mission de contrôles extérieurs pour les travaux de déviations de réseaux dans le cadre de la 5 ligne de tramway: — détection non intrusive et intrusive des réseaux enterrés; — hydro-curages de réseaux avec déviation éventuelle d'effluents; — investigations complémentaires; — inspections télévisées de canalisations; — essais de compactage des tranchées; — essais de potabilité et pression; — rédaction des rapports provisoires et définitifs y compris versions numériques et dépôts sur le SEDI. Accord-cadre … Voir la passation de marché »
2020-05-13   Marché d'entretien et de maintenance des installations de surpression d'eau et de pompes de relevage et travaux ponctuels (Habitat du Gard — Office public de l'Habitat)
Entretien et travaux ponctuels des installations de surpression d'eau et de pompes de relevage du Patrimoine d'Habitat du Gard. Voir la passation de marché »
2019-10-15   Maintenance des réseaux d'assainissement et d'eau pluviale pour le CHU de Montpellier, établissement support du... (CHU de Montpellier)
— poste 1: maintenance préventive systématique, — poste 2: maintenance corrective, astreinte, autres prestations similaires. Voir la passation de marché »
2019-07-19   Accord-cadre entretien et curage des réseaux enterres, bassins de rétention, cadéreaux, fosses des eaux pluviales et... (CA Nîmes métropole)
Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de petits travaux de manière à maintenir en bon état fonctionnel, des ouvrages pluviaux (réseaux enterrés, grilles, avaloirs, bassins de rétention, cadéreaux et fossés d'eaux pluviales). Ces prestations auront lieu sur le territoire de Nîmes Métropole. Voir la passation de marché »
2019-06-05   Nettoyage des engouffrements — curage et contrôle des réseaux d'eaux pluviales (Montpellier Méditerranée Métropole)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique. Accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: — avec un minimum de 150 000 EUR HT et maximum de 600 000 EUR HT pour le lot 1, et — avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT … Voir la passation de marché »
2019-04-12   Entretien des canalisations, surpresseurs et postes de relevages des residences d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commande. Volume de la commande pour la durée ferme des marchés: mini: Le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur la DPGF. Maxi: Le montant maximum du marché ne dépassera pas le mini +150.000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
2019-03-28   Inspections télévisées essais d'étanchéité programme 2019//2023 (Montpellier Méditerranée Métropole)
Les prestations du présent accord-cadre concernent la réalisation: — d'inspections télévisées de collecteurs, branchement et regards de visite dans le cadre de diagnostic de réseaux en service ou dans le cadre d'opérations préalables à la réception de réseaux neufs, — d'essais d'étanchéité sur les mêmes types de canalisations et leurs ouvrages annexes (branchement, regard...).. Voir la passation de marché »
2017-10-31   Diagnostic des réseaux d'assainissement (CAPL)
La consultation porte sur un «accord-cadre à bons de commande» relatif à des prestations de diagnostic des réseaux d'assainissement (existants et neufs) sur le périmètre d'intervention de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins. Les objectifs sont de réaliser un repérage et un diagnostic d'une partie des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, sur le territoire de la CAPL afin de déterminer leur état structurel et/ou fonctionnel en vue de programmer des travaux de renouvellement. Les … Voir la passation de marché »
2017-09-22   Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif aux diagnostics et aux contrôles des réseaux humides de... (Perpignan Méditerranée Communauté)
Les diagnostics ont pour but d'établir un constat sur l'état et le fonctionnement du réseau d'assainissement des eaux usées et (ou) des eaux pluviales existant pour aider à la décision d'entreprendre des travaux de renouvellement ou de réhabilitation. Les essais de contrôle ont pour but de s'assurer de la qualité du travail de l'entrepreneur chargé des travaux de pose du réseau humide pour aider à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés. Ces contrôles ont pour objectif … Voir la passation de marché »
2017-09-15   Travaux pour l'entretien, la maintenance, les grosses réparations et l'aménagement des batiments et domaines... (Conseil départemental de l'Hérault)
Le Conseil Départemental de l'hérault a la charge d'effectuer des travaux d'entretien courant, de petites et grosses réparations et d'aménagement d'environ 200 bâtiments, 81 collèges publics et 38 halles de sports. Cet accord cadre à bon de commande de travaux est réparti en 24 lots sur 2 zones géographiques. Les prestations sont identiques entre chaque zone géographique. -zone a: Est Héraultais du lot 1a à 12a -zone b: Ouest Héraultais du lot 13b à 24b. L'Attention des candidats est attirée sur le fait … Voir la passation de marché »
2017-01-10   Investigations et essais de contrôle pour réseaux et tranchées d'assainissement et d'eau potable (CA Nîmes métropole)
L'objet du marché est la réalisation d'investigations destructives ou non et d'essais de contrôle avant et après travaux visant à: — localiser avec précision la position des ouvrages et réseaux présents dans le sous-sol avant ou pendant l'exécution de travaux d'eaux usées, d'eau pluviale ou d'eau potable, — diagnostiquer l'état des réseaux d'assainissement et localiser la nature et la position des défauts diagnostiqués (inspection télévisuelle, essais d'étanchéités à l'eau, à l'air et au gaz, etc.), — … Voir la passation de marché »
2016-11-30   Entretien des canalisations Eu-Ev-Ep du Patrimoine de L'Agence Las Rebes (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance no 2015-899 du 23/07/2015 et en application des articles 66 à 68,78 et 80 du décret no 2016-360 du 25/03/2016.le marché sera un accord cadre avec un seul attributaire avec émission de bons de commande. Entretien des canalisations Eu-Ev de 79 résidences pour l'entretien et 68 résidences pour l'entretien Ep. Volume annuel de la commande: Volume de la commande pour la durée ferme du marché soit 21 mois: Mini :Le montant minimum du marché est constitué par … Voir la passation de marché »
2016-07-11   Entretien des surpresseurs, des fosses hydrocarbures et des pompes de relevage sur le patrimoine d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, du décret 2016-360 du 25.3.2016 et en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Marché à prix global et forfaitaire. Voir la passation de marché »