Service de transport scolaire pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2015, réalisés par des véhicules d'une capacité de 5, 7 ou 9 places
Conseil général de la Nièvre
Service de transport scolaire pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2015, réalisés par des véhicules d'une capacité de 5, 7 ou 9 places.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-22 | Avis de marché |
| 2015-09-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-225470
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Circuit TA03: Bouhy, Saint-Amand-en-Puisaye.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit TA10: Neuffontaines — Saint-Martin-du-Puy — Avallon.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit TA14A: Cervon — Château-Chinon.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0049
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service juridique et achat public
Nom: Conseil départemental de la Nièvre
Point de contact: Pôle BTI — service transports scolaires
Téléphone: +33 386618746 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@nievre.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0049
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 123-225470 (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-225470
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Nouveau marché suite à des lots déclarés sans suite de l'affaire 14S0120.
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1 ), par télécopieur (+33 386605859), par émail (smp@nievre.fr) ou par téléchargement à http://www.e-bourgogne.fr
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, courrier express, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à http://www.e-bourgogne.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de transport scolaire pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2015, réalisés par des véhicules d'une capacité de 5, 7 ou 9 places.
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit TA03: Bouhy, Saint-Amand-en-Puisaye.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit TA10: Neuffontaines — Saint-Martin-du-Puy — Avallon.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit TA14A: Cervon — Château-Chinon.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Circuit TA29: Lucenay-lès-Aix — Moulins;Circuit TA30: La Machine — Decize;Circuit TA31: Charrin — Saint-Saulge;Circuit TA32: Dornes — Decize.
Circuit TA29: Lucenay-lès-Aix — Moulins;
Circuit TA30: La Machine — Decize;
Circuit TA31: Charrin — Saint-Saulge;
Circuit TA32: Dornes — Decize.
Numéro de référence: 15S0049
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat.
Preuves de la capacité professionnelle (références sur 3 ans).
Renseignements attendus aux articles 43 et suivants du CMP.
DC1.
DC2.
Preuves de la capacité professionnelles (références sur 3 ans).
CV des intervenants négociateurs de l'opération.
Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier.
Copie de la licence de transport intérieur et nombre de véhicules détenu par l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance prévue.
Délai global de paiement 30 jour par virement bancaire (mandat administratif).
Budget départemental.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service juridique et achat public
Nom: Conseil départemental de la Nièvre
Point de contact: Pôle BTI — service transports scolaires
Téléphone: +33 386618746 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@nievre.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0049
Informations complémentaires
Nouveau marché suite à des lots déclarés sans suite de l'affaire 14S0120.
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1 ), par télécopieur (+33 386605859), par émail (smp@nievre.fr) ou par téléchargement à http://www.e-bourgogne.fr
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, courrier express, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à http://www.e-bourgogne.fr
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 123-225470 (2015-06-22)
Avis d'attribution de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341625
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-225470
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Taxi Douté Frédéric
Adresse postale: Les Lamberts
Commune postale: Saint-Amand-en-Puisaye
Code postal: 58130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL LS2J
Adresse postale: 20 rue Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
3️⃣
4️⃣
Nom: SARL Deux PJ
Adresse postale: 1015 rue du Maréchal Juin, ZI de Vaux de Pénil, BP 70528
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
10
7
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2015/S 188-341625 (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341625
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-225470
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Taxi Douté Frédéric
Adresse postale: Les Lamberts
Commune postale: Saint-Amand-en-Puisaye
Code postal: 58130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL LS2J
Adresse postale: 20 rue Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
3️⃣
4️⃣
Nom: SARL Deux PJ
Adresse postale: 1015 rue du Maréchal Juin, ZI de Vaux de Pénil, BP 70528
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
10
7
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2015/S 188-341625 (2015-09-24)
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