Transport scolaire en circuits spéciaux dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95)

Syndicat des transports Ile-de-France

Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-27 Avis de marché
2020-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2019-018
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Transports Ile-de-France
Adresse postale: 39-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: houssem.abaab@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 182538110 📞
Fax: +33 145503338 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-24 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Date de début: 2019-07-10 📅
Date de fin: 2021-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100618
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les dates précisées au II.2.7); durée du marché sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de l'article 1.2 du CCAP, pour une durée allant de la date de notification à la fin de l'année scolaire 2021 telle que définie dans le calendrier arrêté par le ministère de l'éducation nationale.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La Celle-Saint-Cloud, Bougival, Noisy-le-Roi (Collège JB de la Quintinye)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de La Celle-Saint-Cloud, Bougival et Noisy-le-Roi (Collège JB de la Quintinye).
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les dates précisées au II.2.7); durée du marché sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de l'article 1.2 du CCAP, pour une durée allant de la date de notification à la fin de l'année scolaire 2021 telle que définie dans le calendrier arrêté par le ministère de l'éducation nationale.
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Intitulé du lot: Plaisir (école)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur la commune Plaisir (école).
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les dates précisées au II.2.7); durée du marché; sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de l'article 1.2 du CCAP, pour une durée allant de la date de notification à la fin de l'année scolaire 2021 telle que définie dans le calendrier arrêté par le ministère de l'éducation nationale
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Intitulé du lot: Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges C. Debussy/M. Roby/Pierre et Marie Curie, lycées JB Poquelin/Léonard de Vinci)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur la commune de Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges C. Debussy/M. Roby/Pierre et Marie Curie, lycées JB Poquelin/Léonard de Vinci).
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les dates précisées au II.2.7); durée du marché; sont des dates prévisionnelles. En effet, l'accord-cadre est conclu, conformément aux dispositions de l'article 1.2 du CCAP, pour une durée allant de la date de notification à la fin de l'année scolaire 2021 telle que définie dans le calendrier arrêté par le ministère de l'éducation nationale.
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Intitulé du lot: Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte, Sartrouville (Lycée Évariste Galois)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte et Sartrouville (Lycée Évariste Galois)
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bougival (Groupe scolaire Claude Monet)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires sur la commune de Bougival (Groupe scolaire Claude Monet)
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Seraincourt, Menucourt, Vaureal (Collège La Taillette et Lycée Camille Claudel)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Seraincourt, Menucourt et Vaureal (Collège La Taillette et Lycée Camille Claudel)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Piscop, Domont, Ezanville (Lycée George Sand et Collège Aimé Césaire)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Piscop, Domont et Ezanville (Lycée George Sand et Collège Aimé Césaire)
Intitulé du lot: Saint-Brice-sous-Forêt (Collège de Nézant)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires sur la commune de Saint-Brice-sous-Forêt (Collège de Nézant)
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Brignancourt, Santeuil (Écoles)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Brignancourt et Santeuil (Écoles)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Méry-sur-Oise, Saint-Ouen l'Aumône (Collège Marcel Pagnol)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Méry-sur-Oise et Saint-Ouen l'Aumône (Collège Marcel Pagnol)
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mery-sur-Oise (Collège JY Cousteau)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur la commune de Mery-sur-Oise (Collège JY Cousteau).
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'isle-Adam, Mery-sur-Oise, Meriel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-l'Aumône (Collèges Lycées Compassion-Vauban-Pissarro)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Nerville-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'Isle-Adam, Mery-sur-Oise, Mériel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-l'Aumône (Collèges et lycées Compassion-Vauban-Pissarro).
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Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Labbeville, Frouville, Hedouville (Écoles)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Service de transports scolaires en circuits spéciaux sur les communes de Labbeville, Frouville et Hedouville (Écoles)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le soumissionnaire doit fournir à l'appui de son dossier de candidature, les justificatifs d'inscription au registre des transports publics de personnes tenu par la direction régionale de l'équipement (photocopie de la licence intérieure ou communautaire en cours de validité). Le soumissionnaire utilisera l'annexe 3, licence, loti du règlement de la consultation.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le soumissionnaire doit fournir à l'appui de son dossier de candidature, les justificatifs d'inscription au registre des transports publics de personnes tenu par la direction régionale de l'équipement (photocopie de la licence intérieure ou communautaire en cours de validité). Le soumissionnaire utilisera l'annexe 3, licence, loti du règlement de la consultation.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le soumissionnaire devra transmettre les photocopies des cartes grises des véhicules (elles devront être lisibles et conformes à la réglementation). Dans le cas où le soumissionnaire fera appel à de la location, il devra fournir: un bon de commande engageant le soumissionnaire à disposer du nombre de véhicules mentionnés. Le bon de commande devra préciser le modèle de véhicule, et la capacité. Il est rappelé que les soumissionnaires doivent proposer des véhicules dont l'âge respectera les exigences de l'article 10.2 du CCTP, pendant toute la durée du marché. En cas de non-respect de ces exigences, la candidature ne sera pas analysée et sera rejetée comme irrégulière.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dans les locaux d'Île-de-France Mobilités.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la direction générale du fait de leur mission au sein d'Île-de-France Mobilités (IDFM) et en conformité avec les règles internes d'IDFM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: — méthodologie — qualité de service et organisation liée à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: — moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: — moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Critère 1: — valeur technique
Sous-critère 1:— méthodologie — qualité de service et organisation liée à l'exécution des prestations
Sous-critère 3:— moyens humains
Critère 1:— valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2021
La réalisation des prestations répond à un cadre règlementaire régi par le code des transports et le règlement régional relatif au transport scolaire des élèves et étudiant pour l'Île-de-France. Le financement se fera sur les fonds propres d'Île-de-France Mobilités. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les soumissionnaires devront faire parvenir une demande écrite, au plus tard 08 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Dans le cas où une question parviendrait au syndicat des transports d'Île-de-France passé ce délai, le syndicat des transports d'Île-de-France ne répondrait pas à cette question. Tout renseignement d'ordre technique et administratif devra être posé par l'intermédiaire de la plate-forme achatpublic, zone «questions/réponses». Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 06 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Le syndicat des transports d'Île-de-France se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être adressées aux soumissionnaires au plus tard 06 jours calendaires avant la date limite de réception des plis. Les soumissionnaires devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les soumissionnaires, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Le candidat est informé que s'il s'est préalablement identifié pour accéder aux documents de la consultation sur la plateforme de téléchargement du profil acheteur, en fournissant notamment une adresse de messagerie valable et objet d'un suivi régulier, les modifications de détail au dossier de consultation telles que mentionnées ne pourront lui être communiquées. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ne sera pas retenu. Le fuseau horaire de référence sera celui de l'acheteur public. Les documents transmis par voie électronique pourront être rematérialisés après l'ouverture des plis. Les soumissionnaires sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. En application des dispositions des articles 40 à 42 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats - soumissionnaires doivent répondre obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_zBfKu4fPEX&v=1&selected=0.
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L'acheteur informe qu'en conséquence, et à l'exception de la copie de sauvegarde, tout pli remis en format papier sera automatiquement rejeté sans être analysé quand bien même le pli aurait été remis avant les dates et heures limites. En cas de difficulté lors de la remise des candidatures, le soumissionnaire est invité à se rapprocher de la hotline technique au+33 892232120 ou par courrier électronique à support@achatpublic.com.
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En cas de remise de plusieurs plis successifs par un candidat, seul sera pris en compte le dernier pli déposé.
Concernant les critères de jugement des offres, la note technique du critère 1 «Valeur technique» dont la pondération est de 60 %, sera établie en relation avec le poids respectif de chacun des sous-critères techniques, donc critère 1 = sous-critère 1 + sous-critère 2 + sous-critère 3.
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La note prix sur 40 % est déterminée selon la formule suivante: 40 x (offre la moins disante/offre du soumissionnaire concerné).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 044-100618 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans les départements des Yvelines (78) et du Val-d'Oise (95).
Valeur totale du marché: 2 998 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Île de France Mobilités

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308819
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-100618
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur…
… les communes de la Celle-Saint-Cloud, Bougival, Noisy-le-Roi (collège JB de la Quintinye).
… la commune Plaisir (école).
… la commune de Saint-Germain-en-Laye (école élémentaire, maternelle, collèges, C. Debussy/M. Roby/Pierre et Marie Curie, lycées JB Poquelin/Léonard de Vinci).
Intitulé du lot: Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte, Sartrouville (lycée Évariste Galois)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Le Mesnil-le-Roi, Maison-Lafitte et Sartrouville (lycée Évariste Galois).
Intitulé du lot: Bougival (groupe scolaire Claude Monet)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur la commune de Bougival (groupe scolaire Claude Monet).
Intitulé du lot: Seraincourt, Menucourt, Vaureal (collège La Taillette et lycée Camille Claudel)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Seraincourt, Menucourt et Vaureal (collège La Taillette et lycée Camille Claudel.
Intitulé du lot: Piscop, Domont, Ézanville (lycée George Sand et collège Aimé Césaire)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Piscop, Domont, Ézanville (lycée George Sand et collège Aimé Césaire).
Intitulé du lot: Saint-Brice-sous-Forêt (collège de Nézant)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Saint-Brice-sous-Forêt (collège de Nézant).
Intitulé du lot: Brignancourt, Santeuil (écoles)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Brignancourt, Santeuil (écoles).
Intitulé du lot: Méry-sur-Oise, Saint-Ouen-l'Aumône (collège Marcel Pagnol)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Méry-sur-Oise, Saint-Ouen-l'Aumône (collège Marcel Pagnol).
Intitulé du lot: Méry-sur-Oise (collège JY Cousteau)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur la commune de Méry-sur-Oise (collège JY Cousteau).
Intitulé du lot: Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'Isle-Adam, Mery-sur-Oise, Mériel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-L'Aumône (collèges lycées Compassion-Vauban-Pissarro)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Nervile-la-Forêt, Presles, Nointel, Beaumont-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Mours, l'Isle-Adam, Méry-sur-Oise, Mériel, Villiers-Adam, Saint-Ouen-l'Aumône (collèges lycées Compassion-Vauban-Pissarro).
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Intitulé du lot: Labbeville, Frouville, Hédouville (écoles)
Brève description:
Ce lot a pour objet un circuit spécial de transport scolaire sur les communes de Labbeville, Frouville, Hédouville (écoles).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 78 et 95.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Nom: Société Kéolis Delion
Adresse postale: 12 rue Jean Perrin
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: farid.brahimi@kelois.com 📧
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: sas cars hourtoule
Adresse postale: rue Jacques MONOD
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Nom: Savac bus service
Adresse postale: 37 rue Dampierre
Commune postale: Chevreuse
Code postal: 78472
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: Keolis Delion
Valeur totale du marché: 430 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
Nom: Lacroix Val de Seine
Adresse postale: 8-12 rue Ferrie
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Grisel
Adresse postale: ZAC du mont de Magny — 10 rue de la Nature Borne
Commune postale: Gisors
Code postal: 21140
Nom: PNA Aerial
Adresse postale: ZAC de la Justice — rue de la Sucrerie
Commune postale: Villeron
Code postal: 95380
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
333 000 EUR 💰
860 000 EUR 💰
Nom: Keolis Val-d'Oise
Adresse postale: 3 chemin Fave
Commune postale: Bernes-sur-Oise
Code postal: 95340
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
6
Source: OJS 2020/S 126-308819 (2020-06-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines Val-d’Oise
Fournisseurs:
Grisel Keolis Delion Keolis Val-d'Oise Lacroix Val de Seine PNA Aerial SAS Cars Hourtoule SAVAC Bus Service Société Kéolis Delion
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...