Transports routiers en car avec chauffeur des enfants et de leurs accompagnants des communes de Soisy-sous-Montmorency, d'Andilly et Margency pour lesquels sont organisés des activités scolaires et extra scolaires.
scergis
Marché à bons de commande Montant maximum annuel : 225 000 euros HT Marché passé pour 1 an à compter du 13 octobre 2026, renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
Qui ?- • scergis
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Services de transport routier public
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports routiers en car avec chauffeur des enfants et de leurs accompagnants des communes de Soisy-sous-Montmorency, d'Andilly et Margency pour lesquels sont organisés des activités scolaires et extra scolaires.
Numéro de référence: AOO - TRANSPORT 2026
Brève description:
“Marché à bons de commande Montant maximum annuel : 225 000 euros HT Marché passé pour 1 an à compter du 13 octobre 2026, renouvelable 3 fois une année,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Titre: Transports routiers en car avec chauffeur des enfants et de leurs accompagnants des communes de Soisy-sous-Montmorency, d'Andilly et Margency pour lesquels sont organisés des activités scolaires et extra scolaires
Description du marché:
“Marché à bons de commande dont le montant maximum annuel est de 225 000 euros HT Marché d'1 an à compter du 13 octobre 2026, renouvelable 3 fois une année,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Scergis
Numéro d'enregistrement national: 20004899900011
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://scergis.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://scergis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35565_1149643.html 🌏
URL de participation: https://scergis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35565_1149643.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 046-158865 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports routiers en car avec chauffeur des enfants et de leurs accompagnants des communes de Soisy-sous-Montmorency, d'Andilly et Margency pour lesquels sont organisés des activités scolaires et extra scolaires.
Numéro de référence: AOO - TRANSPORT 2026
Brève description:
“Marché à bons de commande Montant maximum annuel : 225 000 euros HT Marché passé pour 1 an à compter du 13 octobre 2026, renouvelable 3 fois une année,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Titre: Transports routiers en car avec chauffeur des enfants et de leurs accompagnants des communes de Soisy-sous-Montmorency, d'Andilly et Margency pour lesquels sont organisés des activités scolaires et extra scolaires
Description du marché:
“Marché à bons de commande dont le montant maximum annuel est de 225 000 euros HT Marché d'1 an à compter du 13 octobre 2026, renouvelable 3 fois une année,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Scergis
Numéro d'enregistrement national: 20004899900011
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://scergis.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://scergis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35565_1149643.html 🌏
URL de participation: https://scergis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35565_1149643.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 046-158865 (2026-03-05)
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