2023-03-15etude d'état de santé des ouvrages du patrimoine des régies eau et assainissement (Grenoble-Alpes Métropole)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.Chaque lot comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les délais d'exécution de chaque tranche sont définis dans le cahier des charges.Pour la partie unitaire, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires, avec les …
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2022-05-20réalisation du schéma directeur d'assainissement de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (CA Lisieux Normandie)
le marché a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d'assainissement de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie, sur la totalité de son territoire communautaire soit 26 stations d'épuration et plus de 450 kilomètres de canalisations d'assainissement collectif.Il s'agit d'un marché composite avec la partie ferme qui constitue un marché ordinaire et une partie variable qui constitue un accord-cadre à Bons De Commande mono attributaire avec un maximum en valeur conformément à l'article R. …
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2018-05-09Élaboration du schéma directeur des réseaux structurants du système d'assainissement Pau-Lescar (CA Pau Béarn Pyrénées)
Marché à tranches éligibles au dispositif MPS (Marché public simplifié), cf. règlement de candidature. Tranche ferme et 2 tranches optionnelles: TF: étude du schéma directeur d'assainissement, TO1: réalisation du diagnostic amont RSDE, TO2: logiciel de modélisation hydraulique la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 10 mois. L'exécution des prestations débutent à compter de la date fixée par ordre de service. Les prestations sont réglés par des prix …
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