etude d'état de santé des ouvrages du patrimoine des régies eau et assainissement
Grenoble-Alpes Métropole
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.Chaque lot comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les délais d'exécution de chaque tranche sont définis dans le cahier des charges.Pour la partie unitaire, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires, avec les maximums suivants pour la partie unitaire :Lot 1 : 250 000 euro(s) maximum sur la durée globalelot 2 : 50 000 euro(s) maximum sur la durée globale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-15 | Avis de marché |
| 2023-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-Etu-Reg-0093
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-164205
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: patrimoine compétence eau potable
Numéro du lot: 01
Brève description: patrimoine compétence eau potable
Valeur estimée hors TVA: 491 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description: patrimoine compétence assainissement
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa - scpp
Adresse postale: 1 place André Malraux, 3 rue Malakoff
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 056-164205 (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-Etu-Reg-0093
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.Chaque lot comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les délais d'exécution de chaque tranche sont définis dans le cahier des charges.Pour la partie unitaire, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires, avec les maximums suivants pour la partie unitaire :Lot 1 : 250 000 euro(s) maximum sur la durée globalelot 2 : 50 000 euro(s) maximum sur la durée globale
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-164205
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: patrimoine compétence eau potable
Numéro du lot: 01
Brève description: patrimoine compétence eau potable
Valeur estimée hors TVA: 491 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: patrimoine compétence assainissement
Numéro du lot: 02
Brève description: patrimoine compétence assainissement
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa - scpp
Adresse postale: 1 place André Malraux, 3 rue Malakoff
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 056-164205 (2023-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 634 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540652
Se réfère à l'avis: 2023/S 056-164205
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
consultation du marché sur demande écrite préalable
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom: g2c Ingenierie
Adresse postale: 2 Av Madeleine Bonnaud
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 501 380 EUR 💰
133 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 173-540652 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 634 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540652
Se réfère à l'avis: 2023/S 056-164205
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
consultation du marché sur demande écrite préalable
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom: g2c Ingenierie
Adresse postale: 2 Av Madeleine Bonnaud
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 501 380 EUR 💰
133 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 173-540652 (2023-09-05)
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