2019-09-25Fourniture et livraison de fioul et de gasoil non routier (Lamballe Terre & Mer)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de fioul et de gasoil non routier pour les véhicules et chaudières de Lamballe Terre & Mer et de la ville de Lamballe Armor.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique:
— Lamballe Terre & Mer,
— ville de Lamballe Armor.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & …
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2017-10-20Fourniture de carburant en citerne pour le parc de véhicules de Dolo (Lamballe Terre et Mer)
La présente consultation concerne la fourniture de carburant en citerne pour le parc de véhicules de collecte des déchets ménagers de Lamballe Terre & Mer stationnés au local technique sis 9 rue de la Fontaine à Dolo.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu pour une durée courant de la date de …
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2016-10-18Produits pétroliers raffinés liquides — approvisionnement 2017 (Ville de Flers)
Fourniture de fioul domestique pour le chauffage des bâtiments communaux et de carburants pour les véhicules municipaux (gazole, gazole non routier, super sans plomb 95 et 98, additif).
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78- I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics avec un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 900 000 EUR HT.
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