Fourniture de carburants pour une duree D'1 an renouvelable 3 fois pour 1 AN — lot no 1: Carburants en vrac

Rennes métropole

Fourniture de carburants pour une duree D'1 an renouvelable 3 fois pour 1 AN Lot no 1 — fourniture de carburants en vrac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rennes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-02	Avis de marché
2017-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:

Fourniture de carburants pour une duree D'1 an renouvelable 3 fois pour 1 AN Lot no 1 — fourniture de carburants en vrac.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Rennes Métropole
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville, CS 93111
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: dpb-parc-auto@ville-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 223621820 📞
Fax: +33 223621829 📠
URL des documents: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://metropole.rennes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045315
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

L'Opération est divisée en 2 lots, lancés séparément sur la base de dossiers de consultation distincts. Seul le lot no 1 fait l'objet de l'appel d'offres. L'Appel d'offres concerne à la fois l'attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de carburant en vrac (lot no 1) à 3 titulaires, ainsi que l'attribution du marché subséquent no 1 à l'un d'entre eux. Conditions d'exécution du marché: L'Exécution du marché est soumise à des conditions particulières: — autorisations nécessaires dans le cadre de la réglementation relative au transport de matières dangereuses par route (règlements ADR et Tmd), applicables au transport des carburants — habilitations pour le transport d'hydrocarbures (A.P.T.H) pour les conducteurs de camions-citernes assurant les livraisons. Retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique https://www.megalisbretagne.org; rubrique services aux entreprises. Cliquez sur accès à la salle régionale des marchés publics puis recherche avancée, à gauche, consultations en cours et indiquez la référence 17545003_ao. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Modalités de dépôt des offres: Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les plis transmis sur support papier sont à remettre contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Rennes Métropole — direction du Patrimoine bâti 12 rue de Viarmes — cS 63126 — 35031 Rennes Cedex — indication pour le dépôt physique des offres: bâtiment donnant au fond de la cour, escalier de gauche sous le porche, 1er étage Numéro de la consultation: 17545003_ao.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:

Pour le lot no 1 objet de l'appel d'offres, l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le marché subséquent no 1 sera à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 77 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Quantité ou étendue globale:

Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Quantité estimée des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 120,00 m3. Le marché subséquent no 1 est d'une durée de 6 mois. Quantité des prestations pour la durée du marché subséquent no 1: minimum: 80 m3, maximum: 415 m3.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 rue Jean-Marie Huchet rue Maurice Audin 35000 Rennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration Indiquant L'Outillage, Le Matériel Et L'Équipement Technique Dont Le Candidat Dispose Pour La Réalisation Du contrat. A cet effet, le candidat indiquera ses possibilités de stockage (y compris le lieu de dépôt des carburants dans la région de Rennes et l'importance des stocks de carburants), la liste des matériels de transport du carburant dont il dispose;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
Adresse postale: 30 rue Jean-Marie Huchet CS 63126
Courrier électronique: p.denis@ville-rennes.fr 📧
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse postale: rue 12 rue de Viarmes CS 63126
Téléphone: +33 223621026 📞
Courrier électronique: dpb-maj@rennesmetropole.fr 📧
Fax: +33 223621029 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 026-045315 (2017-02-02)

Avis d'attribution de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants pour une durée d'un an renouvelable 3 fois pour 1 an — lot n

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291932
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045315
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants pour une durée d'un an renouvelable 3 fois pour 1 ans — lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-07 📅
2017-07-12 📅
2017-07-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 142-291932 (2017-07-25)

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