Fourniture de carburants, de combustibles et d'additifs pour les services de Brest métropole, de la ville de Brest, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant
Brest Métropole
La consultation concerne la livraison de carburants, de combustibles et d'additifs pour les services Brest métropole, de la Ville de Brest, du CCAS de la Ville de Brest, et de la SPL Eau du Ponant. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour la fourniture de carburants et de combustibles de chauffage entre la Ville de Brest, Brest métropole, le Centre communal d'action sociale de la ville de Brest et la Société Publique Locale Eau du Ponant.
Accords-cadres multi-attributaires (3 attributaires maximum) s'exécutant par marchés subséquents pour les lots nº 1 et 2.
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande pour les lots nº 3 et 4. En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, toutes les offres déposées pour la présente consultation doivent être remises par voie dématérialisée.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Composés oxygénés inorganiques › Oxydes azotés
- • Essence › Essence sans plomb
- • Mazout › Fioul domestique
- • Pétrole et distillats › Gasoils
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-10 | Avis de marché |
| 2019-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Numéro de référence: Brest-M-2018-0056
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Fioul domestique 📦
Oxydes azotés 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107268&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-447479
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Carburant sans plomb et gazole routier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fioul domestique, gazole routier et gazole non routier — distribution du carburant par petit porteur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison d'agents de réduction des oxydes d'azote.
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Essence alkylée
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'essence alkylée.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest métropole
Informations complémentaires: Séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier — CS 63834
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Eau du Ponant
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand — CS 30117
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29802
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-brest.fr 📧
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: ccas-direction@ccas-brest.fr 📧
Point de contact: M. le directeur
Courrier électronique: contact@eauduponant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauduponant.fr 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 198-447479 (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Numéro de référence: Brest-M-2018-0056
Brève description:
La consultation concerne la livraison de carburants, de combustibles et d'additifs pour les services Brest métropole, de la Ville de Brest, du CCAS de la Ville de Brest, et de la SPL Eau du Ponant. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour la fourniture de carburants et de combustibles de chauffage entre la Ville de Brest, Brest métropole, le Centre communal d'action sociale de la ville de Brest et la Société Publique Locale Eau du Ponant.
Accords-cadres multi-attributaires (3 attributaires maximum) s'exécutant par marchés subséquents pour les lots nº 1 et 2.
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande pour les lots nº 3 et 4. En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, toutes les offres déposées pour la présente consultation doivent être remises par voie dématérialisée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Fioul domestique 📦
Oxydes azotés 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107268&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-447479
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Ce lot ne comporte pas de montant maximum ni minimum annuel.
La consommation moyenne annuelle sur les 3 dernières années est de 987 477 l pour le Gazole et 229 003 l pour le SP 95.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la livraison de carburants, de combustibles et d'additifs pour les services Brest métropole, de la Ville de Brest, du CCAS de la Ville de Brest, et de la SPL Eau du Ponant. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour la fourniture de carburants et de combustibles de chauffage entre la Ville de Brest, Brest métropole, le Centre communal d'action sociale de la ville de Brest et la Société Publique Locale Eau du Ponant.
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Accords-cadres multi-attributaires (3 attributaires maximum) s'exécutant par marchés subséquents pour les lots nº 1 et 2.
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande pour les lots nº 3 et 4. En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, toutes les offres déposées pour la présente consultation doivent être remises par voie dématérialisée.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de carburant sans plomb et gazole routier — distribution du carburant par semi-remorque.
Description des renouvellements: Les accords-cadres pourront faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:
Ce lot ne comporte pas de montant maximum ni minimum annuel.
La consommation moyenne annuelle sur les 3 dernières années est de 987 477 l pour le Gazole et 229 003 l pour le SP 95.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de fioul domestique, gazole routier et gazole non routier — distribution du carburant par petit porteur.
Informations complémentaires:
Ce lot ne comporte pas de montant maximum ni minimum annuel. La consommation moyenne annuelle sur les 3 dernières années est de 25 467 l pour le fioul, 224 839 l pour le gazole non routier et 54 438 l pour le gazole.
Intitulé du lot: Agents de réduction des oxydes d'azote
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison d'agents de réduction des oxydes d'azote.
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 16 000 EUR HT.
La consommation moyenne annuelle sur les 3 dernières années est de 16 082 l d'agents de réduction des oxydes d'azote.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'essence alkylée.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
La consommation moyenne annuelle sur les 3 dernières années est de 3 067 l d'essence alkylée.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),
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— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. Paragraphe I.1),
— les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots nº 1 et 2 de la consultation concernent des accords-cadres multi-attributaires (3 opérateurs maximum) s'exécutant par marchés subséquents. Les lots nº 3 et 4 concernent des accords-cadres mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest métropole
Informations complémentaires: Séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier — CS 63834
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Eau du Ponant
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand — CS 30117
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29802
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-brest.fr 📧
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: ccas-direction@ccas-brest.fr 📧
Point de contact: M. le directeur
Courrier électronique: contact@eauduponant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauduponant.fr 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Renseignements d'ordre technique: M. Bouvet ou Mme Lebiez — direction Patrimoine Logistique — (+33 298335007 ou +33 298342673).
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Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.
Dossier de consultation à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2018-0056). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 198-447479 (2018-10-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 005 326 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Commune postale: Brest Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-050024
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-447479
Numéro JO-S: 23
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Compagnie Pétrolière de l'Ouest
Adresse postale: 11 route de Pompierre — BP 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://cpo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Nom: Compagnie Pétrolière de l'Ou²est
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 6 350 EUR 💰
8 976 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Brest
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la livraison de carburants, de combustibles et d'additifs pour les services Brest métropole, de la ville de Brest, du CCAS de la ville de Brest, et de la SPL Eau du Ponant. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour la fourniture de carburants et de combustibles de chauffage entre la ville de Brest, Brest métropole, le centre communal d'action sociale de la ville de Brest et la société publique locale eau du Ponant. Accords-cadres multi-attributaires (3 attributaires maximum) s'exécutant par marchés subséquents pour les lots nº 1 et 2. Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande pour les lots nº 3 et 4. En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, toutes les offres déposées pour la présente consultation doivent être remises par voie dématérialisée.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Commune postale: Brest Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-050024
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-447479
Numéro JO-S: 23
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Brest métropole.
Territoire de Brest Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Compagnie Pétrolière de l'Ouest
Adresse postale: 11 route de Pompierre — BP 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://cpo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Nom: Compagnie Pétrolière de l'Ou²est
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 6 350 EUR 💰
8 976 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Brest
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 298335411), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat ar Gueven.
Source: OJS 2019/S 023-050024 (2019-01-29)
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- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Essence (>20)