Fourniture et livraison de carburant

Saint-Brieuc Agglomération

Fourniture et livraison de carburant pour les véhicules et matériels pour le groupement de commandes constitués de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la ville de Saint-Brieuc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-27 Avis de marché
2021-09-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2021036
Brève description:
Fourniture et livraison de carburant pour les véhicules et matériels pour le groupement de commandes constitués de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la ville de Saint-Brieuc.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71e RI
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh/ 🌏
Courrier électronique: lea.lemaux@sbaa.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214103
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gasoil (B7)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de Gasoil (B7) pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la ville de Saint-Brieuc.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il est susceptible d'être renouvelé par reconduction expresse, au maximum trois fois, par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.
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Intitulé du lot: Essence sans plomb 95 (E5)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison d'essence sans plomb 95 (E5) pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la ville de Saint-Brieuc.
Intitulé du lot: Gasoil non routier (GNR)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison de GNR pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la ville de Saint-Brieuc.
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison de Fioul domestique pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Intitulé du lot: Fioul supérieur
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de fioul de qualité supérieur pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Voir les différents sites de livraison listés dans les CCTP.
Les différents sites de livraisons sont listés dans les CCTP.
Les différents sites de livraison sont listés dans les CCTP.
Les différents sites de livraison sont listés au CCTP de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature DC1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant;
— Déclaration du candidat DC2: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, le cas échéant;
— Moyens humains: liste indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens techniques: liste indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Qualifications professionnelles: certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).
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Certificats de qualité: des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Place du Général-de-Gaulle
Code postal: 22023
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Contact
Point de contact: Service commun commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil 🌏
Adresse Internet: https://www.saint-brieuc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Ils seront conclus pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'un an, de façon expresse.
Pour les lots 1, 2, 3 et 4, les prix de base du marché seront les prix net hors TVA à l'hectolitre, qui résultent des prix DIREM, augmentés de la TICPE et diminués de la remise consentie exprimée en euros.
Cette remise sera fixe pendant toute la durée du marché.
Pour le lot 5, les prix de base du marché seront les prix net hors TVA à l'hectolitre, qui résultent des prix publics du titulaire, augmentés de la TICPE et diminués de la remise consentie exprimée en euros.
Chaque CCTP comporte des quantités indicatives, sur les années antérieures de commandes (non contractuelles).
Les renseignements sur les livraisons sont également renseignés dans chaque CCTP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299635684 📞
Courrier électronique: greff.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-214103 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2021-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de carburant pour véhicules et matériels pour le groupement de commandes constitué de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Ville de Saint-Brieuc
Valeur totale du marché: 961745.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème RI

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-481942
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-214103
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bon de commandes sans montant minimum, ni maximum. Consultation avec critère unique du prix, basé uniquement sur la remise consentie par le prestataire sur le tarif DIREM pour les lots 1 à 4, et sur le tarif public pour le lot 5. Il en résulte les montants de remises suivants : - lot 1 = -2.20 euro ht / hectolitre ; - lot 2 = -0.50 euro ht / hectolitre ; - lot 3 = -4.20 euro ht / hectolitre ; - lot 4 = -6.80 euro ht / hectolitre ; - lot 5 = -5.40 euro ht / hectolitre. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification. Il est susceptible d'être renouvelé par reconduction expresse, au maximum 3 fois, par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gasoil (B7)
Brève description:
fourniture et livraison de Gasoil (B7) pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Ville de Saint-Brieuc
Intitulé du lot: essence Sans Plomb 95 (E5)
Brève description:
fourniture et livraison d'essence Sans Plomb 95 (E5) pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Ville de Saint-Brieuc
Intitulé du lot: gasoil Non Routier (Gnr)
Brève description:
fourniture et livraison de GNR pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Ville de Saint-Brieuc
Intitulé du lot: fioul domestique
Brève description:
fourniture et livraison de Fioul domestique pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Intitulé du lot: fioul supérieur
Brève description:
fourniture et livraison de fioul de qualité supérieur pour les besoins de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
différents sites de livraison listés dans les CCTP
différents sites de livraison sont listés dans les CCTP
différents sites de livraison sont listés au CCTP de Saint-Brieuc Armor Agglomération

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: compagnie petroliere de L'Ouest
Adresse postale: 11 route de Pompierre - cS 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240959000 📞
Courrier électronique: service.commcial@cpodist.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 112.29 EUR 💰
Adresse postale: 11 route de Pompierre CS 48612
Courrier électronique: service.commercial@cpodist.com 📧
Valeur totale du marché: 123.59 EUR 💰
68.78 EUR 💰
Courrier électronique: service.commercial@cpodist.om 📧
Valeur totale du marché: 64.18 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: sicarbu ouest
Adresse postale: 69 rue Henri Le Vezouet
Commune postale: Loudéac
Code postal: 22600
Téléphone: +33 256074007 📞
Courrier électronique: contact-sicarbuouest@eureden.com 📧
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 64.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: place du Général De Gaulle
Contact
Point de contact: Service Commun Commande Publique

Référence
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bon de commandes sans montant minimum, ni maximum.
Consultation avec critère unique du prix, basé uniquement sur la remise consentie par le prestataire sur le tarif DIREM pour les lots 1 à 4, et sur le tarif public pour le lot 5.
Il en résulte les montants de remises suivants :
- lot 1 = -2.20 euro ht / hectolitre ;
- lot 2 = -0.50 euro ht / hectolitre ;
- lot 3 = -4.20 euro ht / hectolitre ;
- lot 4 = -6.80 euro ht / hectolitre ;
- lot 5 = -5.40 euro ht / hectolitre.
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification. Il est susceptible d'être renouvelé par reconduction expresse, au maximum 3 fois, par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 186-481942 (2021-09-20)
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Région:
France Bretagne Bretagne Côtes-d’Armor
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