Fournisseur: ANA Ingenierie
>20 marchés publics archivés
ANA Ingenierie est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services d'architecture.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Co-S, Alterea, Énergie Concept, Bovary Ingénierie, CDC Conseil, Élémentaire conseil, Gaia ingénierie, IPH et Math ingenierie.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ANA Ingenierie est mentionné
2025-01-24
Mission de maitrise d'œuvre pour des travaux d’étanchéité sur toitures terrasses multisites (Aquitanis)
Mission de maitrise d'œuvre pour des travaux d’étanchéité sur toitures terrasses multisites Voir la passation de marché »
Mission de maitrise d'œuvre pour des travaux d’étanchéité sur toitures terrasses multisites Voir la passation de marché »
2024-04-22
Marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études à caractère général et techniques (Mairie de Gonesse)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande dont, conformément aux articles R2162-2, R2162-13, R2162-14 et R2162-4 du Code de la Commande Publique dont les montants annuels sont compris entre : Montant minimum : 0 euro(s) HT Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT Les missions d'AMO technique et d'études multi-techniques s'entendent comme les missions portant sur toutes les problématiques techniques, telles que les installations générales, les bâtiments, le génie civil, les … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande dont, conformément aux articles R2162-2, R2162-13, R2162-14 et R2162-4 du Code de la Commande Publique dont les montants annuels sont compris entre : Montant minimum : 0 euro(s) HT Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT Les missions d'AMO technique et d'études multi-techniques s'entendent comme les missions portant sur toutes les problématiques techniques, telles que les installations générales, les bâtiments, le génie civil, les … Voir la passation de marché »
2024-01-10
MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS - PHASE 4 - RUE DE LA FONTAINE MARGOT - ZAC... (Brest métropole habitat)
MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS - PHASE 4 - RUE DE LA FONTAINE MARGOT - ZAC FONTAINE MARGOT - BREST - NPNRU Voir la passation de marché »
MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS - PHASE 4 - RUE DE LA FONTAINE MARGOT - ZAC FONTAINE MARGOT - BREST - NPNRU Voir la passation de marché »
2023-06-27
Accord-cadre de prestations de Bureaux d'Etudes Techniques (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations de bureaux d'études techniques pour le compte d'in'li, filiale du Groupe Action Logement dédiée au logement intermédiaire. ces prestations seront réalisées dans le cadre d'opérations de constructions neuves, de surélévation, de réhabilitation lourde avec possible changement de destination, de densification ou de démolitions reconstructions de résidences gérées ou de logements locatifs … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations de bureaux d'études techniques pour le compte d'in'li, filiale du Groupe Action Logement dédiée au logement intermédiaire. ces prestations seront réalisées dans le cadre d'opérations de constructions neuves, de surélévation, de réhabilitation lourde avec possible changement de destination, de densification ou de démolitions reconstructions de résidences gérées ou de logements locatifs … Voir la passation de marché »
2023-03-20
missions de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des opérations de bâtiments et ou des opérations... (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur des missions de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des opérations de bâtiments et ou des opérations mixtes bâtiment-infrastructure Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents Voir la passation de marché »
la présente consultation porte sur des missions de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des opérations de bâtiments et ou des opérations mixtes bâtiment-infrastructure Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents Voir la passation de marché »
2022-04-28
maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti (Sipperec)
maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti Voir la passation de marché »
maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti Voir la passation de marché »
2022-02-24
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'opération des travaux en conception-réalisation de... (EPT Paris Est Marne et Bois)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'opération des travaux en conception-réalisation de l'opération d'aménagement global "Coeur de Nogent" Voir la passation de marché »
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'opération des travaux en conception-réalisation de l'opération d'aménagement global "Coeur de Nogent" Voir la passation de marché »
2022-01-27
missions d'assistance technique à maitrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché de conception-réalisation pour la... (Établt public du campus de Jussieu)
la présente consultation concerne un marché de mission d'assistance technique à maitrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation du centre sportif universitaire de l'université de Nanterre. Le projet de réhabilitation porte sur : une remise aux normes des installations en termes de sécurité sanitaire et énergétique, une amélioration de la qualité des enseignements avec des locaux plus accessibles et fonctionnels favorisant l'essor de la réussite universitaire et sportive Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché de mission d'assistance technique à maitrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation du centre sportif universitaire de l'université de Nanterre. Le projet de réhabilitation porte sur : une remise aux normes des installations en termes de sécurité sanitaire et énergétique, une amélioration de la qualité des enseignements avec des locaux plus accessibles et fonctionnels favorisant l'essor de la réussite universitaire et sportive Voir la passation de marché »
2021-12-15
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers... (Atlantique Habitations)
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations. l'accord-cadre à pour objet de confier des prestations de diagnostics, d'études, d'assistance pour la passation des contrats de travaux et de suivi de travaux, à des opérateurs de maîtrises d'oeuvre. il porte sur les travaux de maintenance et de gros entretiens sur les natures suivantes : Clos et couvert : façades, menuiseries extérieures, toitures, étanchéité, etc. Voir la passation de marché »
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations. l'accord-cadre à pour objet de confier des prestations de diagnostics, d'études, d'assistance pour la passation des contrats de travaux et de suivi de travaux, à des opérateurs de maîtrises d'oeuvre. il porte sur les travaux de maintenance et de gros entretiens sur les natures suivantes : Clos et couvert : façades, menuiseries extérieures, toitures, étanchéité, etc. Voir la passation de marché »
2021-12-09
MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX EN SITE OCCUPE (Clairsienne - Patrimoine (33))
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AVEC ÉMISSION DE BONS DE COMMANDES DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX EN SITE OCCUPE Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AVEC ÉMISSION DE BONS DE COMMANDES DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX EN SITE OCCUPE Voir la passation de marché »
2021-10-28
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE 144 LOGEMENTS - PATRIMOINE DE SLH (Sèvre Loire Habitat - Office Public de l'Habitat du Choletais)
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE 144 LOGEMENTS - PATRIMOINE DE SLH. Réhabilitation en milieu occupé de 144 logements, avec un classement énergétique majoritairement en F et G, répartis sur 13 communes Travaux envisagés : changement de mode chauffage et de production d'ECS par l'installation de pompe à chaleur, amélioration de la ventilation, aménagement des salles de bains, changement des équipements sanitaires, réfection des revêtements muraux des pièces humides. Suivant les sites : … Voir la passation de marché »
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE 144 LOGEMENTS - PATRIMOINE DE SLH. Réhabilitation en milieu occupé de 144 logements, avec un classement énergétique majoritairement en F et G, répartis sur 13 communes Travaux envisagés : changement de mode chauffage et de production d'ECS par l'installation de pompe à chaleur, amélioration de la ventilation, aménagement des salles de bains, changement des équipements sanitaires, réfection des revêtements muraux des pièces humides. Suivant les sites : … Voir la passation de marché »
2021-09-23
accord cadre multi services (Sénat)
le marché a pour objet diverses prestations de services en vue de la préparation et de l'accompagnement de chantiers de travaux au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances (Paris Vi° et accessoirement à Longpont-Sur-Orge - 91). Il est alloti en huit lots. Six lots (nos 1,3, 5, 6, 7 et 8) , multi-attributaires, s'exécutent par la conclusion de marchés subséquents, avec la sélection de trois titulaires au maximum par lot . Deux lots (lots nos 2 et 4), mono-attributaires, s'exécutent par l'émission de … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet diverses prestations de services en vue de la préparation et de l'accompagnement de chantiers de travaux au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances (Paris Vi° et accessoirement à Longpont-Sur-Orge - 91). Il est alloti en huit lots. Six lots (nos 1,3, 5, 6, 7 et 8) , multi-attributaires, s'exécutent par la conclusion de marchés subséquents, avec la sélection de trois titulaires au maximum par lot . Deux lots (lots nos 2 et 4), mono-attributaires, s'exécutent par l'émission de … Voir la passation de marché »
2021-09-22
prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation ou de réutilisation sur les bâtiments du... (Conseil départemental des Yvelines)
la présente consultation concerne la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des opérations de travaux intervenant sur le patrimoine des départements des Yvelines et des Hauts-De-Seine dont le montant de l'enveloppe prévisionnelle est inférieur ou égal à 4 000 000,00 euro(s) Ht et donnera lieu à la conclusion de 5 accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec seuils maximum.Ces accords-cadres donneront lieu à la … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des opérations de travaux intervenant sur le patrimoine des départements des Yvelines et des Hauts-De-Seine dont le montant de l'enveloppe prévisionnelle est inférieur ou égal à 4 000 000,00 euro(s) Ht et donnera lieu à la conclusion de 5 accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec seuils maximum.Ces accords-cadres donneront lieu à la … Voir la passation de marché »
2021-08-25
mission d'acousticien (ETS pub du mus d orsay mus Orangerie)
mission d'acousticien dans le cadre des travaux de réaménagement de l'hôtel de Mailly-Nesle Voir la passation de marché »
mission d'acousticien dans le cadre des travaux de réaménagement de l'hôtel de Mailly-Nesle Voir la passation de marché »
2021-07-01
Réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (SDEEG)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire de type bureau d'études, les prestations d'accompagnement nécessaires aux collectivités dans le passage à l'acte pour l'optimisation énergétique de leur patrimoine.âeuro Pour ce faire, le marché est alloti en trois lots distincts: — lot nº 1: assistance à maîtrise d'ouvrage bâtiment; — lot nº 2: maîtrise d'œuvre bâtiment; — lot nº 3: assistance à maîtrise d'ouvrage/maîtrise d'œuvre — installation thermique. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire de type bureau d'études, les prestations d'accompagnement nécessaires aux collectivités dans le passage à l'acte pour l'optimisation énergétique de leur patrimoine.âeuro Pour ce faire, le marché est alloti en trois lots distincts: — lot nº 1: assistance à maîtrise d'ouvrage bâtiment; — lot nº 2: maîtrise d'œuvre bâtiment; — lot nº 3: assistance à maîtrise d'ouvrage/maîtrise d'œuvre — installation thermique. Voir la passation de marché »
2021-04-14
Missions de maîtrise d'œuvre pour la rénovation thermique de quatre lycées de la Région Île- de-France (quatre lots) (Région Ile-de-France)
Ces travaux de rénovation thermique incluront notamment l'isolation des façades avec traitement architectural, rénovation des étanchéités, remplacement des menuiseries extérieures, rénovation de l'éclairage et d'installations électriques, remplacement des menuiseries et travaux CVC. Le maître d'œuvre devra réaliser les missions suivantes: — mission de base: —— phase études: AVP; PRO; ACT (DCE et RAO); —— phase travaux: VISA; DET; AOR; — missions complémentaires: V-DIAG; CDPGF; OPC, en parallèle le maître … Voir la passation de marché »
Ces travaux de rénovation thermique incluront notamment l'isolation des façades avec traitement architectural, rénovation des étanchéités, remplacement des menuiseries extérieures, rénovation de l'éclairage et d'installations électriques, remplacement des menuiseries et travaux CVC. Le maître d'œuvre devra réaliser les missions suivantes: — mission de base: —— phase études: AVP; PRO; ACT (DCE et RAO); —— phase travaux: VISA; DET; AOR; — missions complémentaires: V-DIAG; CDPGF; OPC, en parallèle le maître … Voir la passation de marché »
2021-04-13
Missions de maîtrise d'œuvre pour des opérations de maintenance et de réhabilitation des bâtiments universitaires (Université Bordeaux Montaigne)
Missions de maîtrise d'œuvre pour des opérations de maintenance et de réhabilitation des bâtiments universitaires. Voir la passation de marché »
Missions de maîtrise d'œuvre pour des opérations de maintenance et de réhabilitation des bâtiments universitaires. Voir la passation de marché »
2021-03-18
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre concernant le remplacement de composants, l'entretien et la réhabilitation courante... (Gironde Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet de sélectionner les prestataires qui pourront soumissionner aux marchés subséquents de maîtrise d'œuvre passés par Gironde Habitat. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement (marchés subséquents). Le périmètre du présent accord-cadre et des marchés subséquents porte sur des missions de maîtrise d'œuvre concernant le remplacement de composants, l'entretien et la réhabilitation courante du patrimoine de Gironde Habitat. Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de sélectionner les prestataires qui pourront soumissionner aux marchés subséquents de maîtrise d'œuvre passés par Gironde Habitat. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement (marchés subséquents). Le périmètre du présent accord-cadre et des marchés subséquents porte sur des missions de maîtrise d'œuvre concernant le remplacement de composants, l'entretien et la réhabilitation courante du patrimoine de Gironde Habitat. Les … Voir la passation de marché »
2021-03-08
Rénovation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie de Châteaulin (29) (Sec. GAL pour l'adm. min. intérieur ouest)
Rénovation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie de Châteaulin (29). Voir la passation de marché »
Rénovation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie de Châteaulin (29). Voir la passation de marché »
2021-01-29
Prestations d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite «conduite d'opérations» (Préfet de la région Centre)
Accord-cadre de prestations d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite «conduite d'opérations» aux différents stades d'opérations immobilières (issues notamment du plan de relance de l'économie) au profit des services et de certains établissements publics de l'état en région Centre-Val de Loire. Voir la passation de marché »
Accord-cadre de prestations d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite «conduite d'opérations» aux différents stades d'opérations immobilières (issues notamment du plan de relance de l'économie) au profit des services et de certains établissements publics de l'état en région Centre-Val de Loire. Voir la passation de marché »
2020-12-10
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction du siège de la Carsat Centre-Val de Loire (Carsat Centre-Val de Loire)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la construction du nouveau siège administratif de la Carsat Centre-Val de Loire. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la construction du nouveau siège administratif de la Carsat Centre-Val de Loire. Voir la passation de marché »
2020-12-01
Réalisation de missions d'ingénierie, d'architecture et de maîtrise d'ouvre pour des opérations d'études générales... (Département de l'Eure)
Réalisation de missions d'ingénierie, d'architecture et de maîtrise d'ouvre pour des opérations d'études générales et de travaux sur le patrimoine immobilier du Département de l'Eure et du SDIS. Voir la passation de marché »
Réalisation de missions d'ingénierie, d'architecture et de maîtrise d'ouvre pour des opérations d'études générales et de travaux sur le patrimoine immobilier du Département de l'Eure et du SDIS. Voir la passation de marché »
2020-09-07
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage — programmiste — spécialisée dans les domaines technique, financier,... (CCI du Mans et de la Sarthe)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage programmiste — spécialisée dans les domaines technique, financier, juridique et administratif pour la rénovation des centres de formation de la CCI du Mans et de la Sarthe. Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage programmiste — spécialisée dans les domaines technique, financier, juridique et administratif pour la rénovation des centres de formation de la CCI du Mans et de la Sarthe. Voir la passation de marché »
2020-02-28
Gros travaux 2019-2021 dans les collèges de la Seine Maritime (programmation complémentaire): marché de maîtrise d'œuvre (Département de la Seine-Maritime)
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes: — lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction, — lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction, — lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction, — lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD, — lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction, — lot 6: … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes: — lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction, — lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction, — lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction, — lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD, — lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction, — lot 6: … Voir la passation de marché »
2020-01-21
Missions d'ingénierie, d'architecture et de maîtrise d'œuvre sur le patrimoine immobilier du conseil départemental... (Conseil général de l'Eure)
Réalisation de missions d'ingénierie, d'architecture et de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'études générales et de travaux sur le patrimoine immobilier du conseil départemental de l'Eure et du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Réalisation de missions d'ingénierie, d'architecture et de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'études générales et de travaux sur le patrimoine immobilier du conseil départemental de l'Eure et du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2020-01-20
Maîtrise d'œuvre de type accord-cadre concernant le remplacement de composants, la réhabilitation et l'entretien du... (Gironde Habitat)
Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique.Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 400 000,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/DIA/OPC. Voir la passation de marché »
Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique.Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 400 000,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/DIA/OPC. Voir la passation de marché »
2019-12-20
Diagnostics et études de réseaux de fluides et d'installations énergétiques (Établissement public du campus de Jussieu)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de diagnostics et d'études de réseaux de fluides et d'installations énergétiques à mener sur des sites d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Les … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de diagnostics et d'études de réseaux de fluides et d'installations énergétiques à mener sur des sites d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Les … Voir la passation de marché »
2019-10-11
Accord-cadre alloti portant sur des prestations d'AMO dans les domaine du bâtiment, construction, exploitation et... (Musée du quai Branly — Jacques Chirac)
Accord-cadre alloti portant sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines du bâtiment, de la construction et de l'exploitation et de la maintenance du bâtiment pour le musée du quai Branly — Jacques Chirac. Voir la passation de marché »
Accord-cadre alloti portant sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines du bâtiment, de la construction et de l'exploitation et de la maintenance du bâtiment pour le musée du quai Branly — Jacques Chirac. Voir la passation de marché »
2019-10-02
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence des Couplets à Cherbourg-en-Cotentin (OPH Presqu'Île Habitat)
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence des Couplets à Cherbourg-en-Cotentin Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: missions de base au sens de la loi MOP et du code de la commande publique. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7) Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF: missions de base au sens de la loi MOP et du code de la commande publique: … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence des Couplets à Cherbourg-en-Cotentin Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: missions de base au sens de la loi MOP et du code de la commande publique. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7) Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF: missions de base au sens de la loi MOP et du code de la commande publique: … Voir la passation de marché »