Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations

Atlantique Habitations

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations.
l'accord-cadre à pour objet de confier des prestations de diagnostics, d'études, d'assistance pour la passation des contrats de travaux et de suivi de travaux, à des opérateurs de maîtrises d'oeuvre.
il porte sur les travaux de maintenance et de gros entretiens sur les natures suivantes : Clos et couvert : façades, menuiseries extérieures, toitures, étanchéité, etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-15 Avis de marché
2022-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations. l'accord-cadre à pour objet de confier des prestations de diagnostics, d'études, d'assistance pour la passation des contrats de travaux et de suivi de travaux, à des opérateurs de maîtrises d'oeuvre. il porte sur les travaux de maintenance et de gros entretiens sur les natures suivantes : Clos et couvert : façades, menuiseries extérieures, toitures, étanchéité, etc.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Atlantique habitations
Adresse postale: Allée Jean Raulo
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Contact
Adresse Internet: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 251806767 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date limite de soumission: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650321
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 millions euro(s) HT sur toute sa durée de validité. L'accord-cadre est multi-attributaires (conclu avec plusieurs opérateurs économiques). Le nombre d'attributaires est de 3. Si le nombre de candidatures recevables ou d'offres régulières, acceptables et appropriées est inférieur au nombre d'attributaire précisé ci-dessus, l'acheteur peut décider d'attribuer l'accord-cadre à un nombre d'attributaire inférieur à trois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations.
l'accord-cadre à pour objet de confier des prestations de diagnostics, d'études, d'assistance pour la passation des contrats de travaux et de suivi de travaux, à des opérateurs de maîtrises d'oeuvre.
il porte sur les travaux de maintenance et de gros entretiens sur les natures suivantes : Clos et couvert : façades, menuiseries extérieures, toitures, étanchéité, etc.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter de sa date de notification.
il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: saint herblain

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86780133400063
Contact
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info
Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 millions euro(s) HT sur toute sa durée de validité.
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L'accord-cadre est multi-attributaires (conclu avec plusieurs opérateurs économiques).
Le nombre d'attributaires est de 3.
Si le nombre de candidatures recevables ou d'offres régulières, acceptables et appropriées est inférieur au nombre d'attributaire précisé ci-dessus, l'acheteur peut décider d'attribuer l'accord-cadre à un nombre d'attributaire inférieur à trois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: Cité Judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 246-650321 (2021-12-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 023 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-344971
Se réfère à l'avis: 2021/S 246-650321
Numéro JO-S: 121

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom: Ana ingenierie
Adresse postale: 22 rue du Bignon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 3 023 400 EUR 💰
Nom: Mervane Architectes
Adresse postale: 7, boulevard Ampère
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 431 650 EUR 💰
Nom: Novam ingenierie
Adresse postale: 1 RUE NEWTON
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1 450 848 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2022/S 121-344971 (2022-06-22)