Prestations d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite «conduite d'opérations»
Préfet de la région Centre
Accord-cadre de prestations d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite «conduite d'opérations» aux différents stades d'opérations immobilières (issues notamment du plan de relance de l'économie) au profit des services et de certains établissements publics de l'état en région Centre-Val de Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3 Vals Aménagement SAEML
- • ANA Ingenierie
- • Co-S
- • SAEDL
- • Samop
- • Scoping
- • Semdo
- • SET
- • Territoria
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-29 | Avis de marché |
| 2021-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services immobiliers
Numéro de référence: 2021_CVDL_COP
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services immobiliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services immobiliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfet de la Région Centre
Adresse postale: 181 rue de Bourgogne
Code postal: 45042
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://Prefectures-regions.gouv.fr/centre-val-de-loire 🌏
Courrier électronique: pfra@centre-val-de-loire.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238814632 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=700412&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055698
Numéro JO-S: 23
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conduite de «petites» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à deux (2) millions d'euros hors taxes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué des entreprises Direccte
Adresse postale: 12 place de l'Étape
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 023-055698 (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services immobiliers
Numéro de référence: 2021_CVDL_COP
Brève description:
Accord-cadre de prestations d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite «conduite d'opérations» aux différents stades d'opérations immobilières (issues notamment du plan de relance de l'économie) au profit des services et de certains établissements publics de l'état en région Centre-Val de Loire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services immobiliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services immobiliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfet de la Région Centre
Adresse postale: 181 rue de Bourgogne
Code postal: 45042
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://Prefectures-regions.gouv.fr/centre-val-de-loire 🌏
Courrier électronique: pfra@centre-val-de-loire.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238814632 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=700412&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055698
Numéro JO-S: 23
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conduite de «petites» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à deux (2) millions d'euros hors taxes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Conduite de «petites» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à deux (2) millions d'euros hors taxes.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Pour le lot 1, l'accord-cadre peut faire l'objet de une à deux reconduction(s) annuelle(s) éventuelle(s), par tacite reconduction (2+1+1).
Intitulé du lot: Conduite de «grosses» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est supérieur à deux (2) millions d'euros hors taxes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Conduite de «grosses» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est supérieur à deux (2) millions d'euros hors taxes.
Durée de l'accord: 84 mois Description des renouvellements:
La reconduction et toute reconduction ultérieure, conduisant à dépasser la durée maximale de quatre ans d'un accord-cadre, telle que prévue à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique, sera conditionnée par l'existence de cas exceptionnels justifiant ce dépassement, notamment au regard d'investissements importants non amortis consentis pour une opération de travaux en cours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:
Le lot no1 comportera 3 titulaires, le lot no2 comportera 2 titulaires. Pour le lot 2, l'accord-cadre peut faire l'objet de une à cinq reconduction(s) annuelle(s) éventuelle(s), par tacite reconduction: le dépassement, notamment au regard d'investissements importants non amortis consentis pour une opération de travaux en cours
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Le lot no1 comportera 3 titulaires, le lot no2 comportera 2 titulaires. Pour le lot 2, l'accord-cadre peut faire l'objet de une à cinq reconduction(s) annuelle(s) éventuelle(s), par tacite reconduction: le dépassement, notamment au regard d'investissements importants non amortis consentis pour une opération de travaux en cours
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué des entreprises Direccte
Adresse postale: 12 place de l'Étape
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 023-055698 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 904 034 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfet de la région Centre
Contact
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/centre-val-de-loire 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-258070
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-055698
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire pour les deux lots. Le lot n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conduite de «petites» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à deux millions (2 000 000) d'euros hors taxes
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Ana Ingénierie
Adresse postale: 22 rue du Bignon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ana-ingenierie.fr 🌏
Nom: 3 Vals Aménagement SAEML
Adresse postale: Le Victoria, 23 rue de la Vallée-Maillard, CS 4307
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41013
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.3vals-amenagement.fr/ 🌏
Nom: Saedl
Adresse postale: 1 rue d'Aquitaine, CS 70062
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.saedel.com/developpement-local-eure-et-loir.html 🌏
Nom: Territoria
Adresse postale: 6 rue Maurice-Roy, CS 20017
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18021
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://www.semterritoria.fr 🌏
Nom: Semdo
Adresse postale: 6 avenue Jean-Zay, BP 85613
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45056
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.semdo.fr 🌏
Nom: Set
Adresse postale: 40 rue James-Watt, BP 20605
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://set.fr/ 🌏
Nom: Samop
Adresse postale: Les Templiers, bât Omer, 950 route des Colles, BP 13
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.samop.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 410 818 EUR 💰
Nom: Co-s
Adresse postale: 72 rue de Pelleport
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.co-s.fr/ 🌏
Nom: Scoping
Adresse postale: 15 rue Émile-Baudot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.scoping.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 493 216 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans
Source: OJS 2021/S 098-258070 (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 904 034 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfet de la région Centre
Contact
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/centre-val-de-loire 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-258070
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-055698
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire pour les deux lots. Le lot n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conduite de «petites» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à deux millions (2 000 000) d'euros hors taxes
Brève description:
Conduite de «petites» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à deux millions (2 000 000) d'euros hors taxes.
Intitulé du lot: Conduite de «grosses» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est supérieur à deux millions (2 000 000) d'euros hors taxes
Brève description:
Conduite de «grosses» opérations dont le montant prévisionnel unitaire est supérieur à deux millions (2 000 000) d'euros hors taxes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Ana Ingénierie
Adresse postale: 22 rue du Bignon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ana-ingenierie.fr 🌏
Nom: 3 Vals Aménagement SAEML
Adresse postale: Le Victoria, 23 rue de la Vallée-Maillard, CS 4307
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41013
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.3vals-amenagement.fr/ 🌏
Nom: Saedl
Adresse postale: 1 rue d'Aquitaine, CS 70062
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.saedel.com/developpement-local-eure-et-loir.html 🌏
Nom: Territoria
Adresse postale: 6 rue Maurice-Roy, CS 20017
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18021
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://www.semterritoria.fr 🌏
Nom: Semdo
Adresse postale: 6 avenue Jean-Zay, BP 85613
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45056
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.semdo.fr 🌏
Nom: Set
Adresse postale: 40 rue James-Watt, BP 20605
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://set.fr/ 🌏
Nom: Samop
Adresse postale: Les Templiers, bât Omer, 950 route des Colles, BP 13
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.samop.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 410 818 EUR 💰
Nom: Co-s
Adresse postale: 72 rue de Pelleport
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.co-s.fr/ 🌏
Nom: Scoping
Adresse postale: 15 rue Émile-Baudot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.scoping.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 493 216 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans
Source: OJS 2021/S 098-258070 (2021-05-19)
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