Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes: — lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction, — lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction, — lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction, — lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD, — lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction, — lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD, — lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides, — lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 202001131043
Brève description:
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction,
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction,
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction,
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD,
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction,
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD,
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides,
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction,
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction,
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction,
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD,
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction,
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD,
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides,
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr📧
Téléphone: +33 235035555📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-102004
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
— Texcier: mise en conformité installations électriques,
— Bernard: réfection sanitaires,
— Moulin: rénovation sanitaires,
— Lagrange: refonte distribution des émetteurs de chauffe; remplacement des aérothermes,
— Marie: réfection réserves alimentaires demi-pension,
— Verne: rénovation sanitaires,
— Raimbourg: installation équipements de ventilation,
— Dufy: mise en conformité désenfumage escalier D.
— Raimbourg: installation équipements de ventilation,
— Dufy: mise en conformité désenfumage escalier D.
Intitulé du lot: Lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
— Émile Verhaeren à Bosnecours,
— Claude Delvincourt à Dieppe,
— Raymond Queneau à Montivilliers,
— Paul Éluard à Saint-Étienne du Rouvray.
Informations complémentaires:
— Émile Verhaeren à Bosnecour: remplacement du lave-vaisselle et réaménagement de la laverie,
— Claude Delvincourt à Diepp: suppression du guichet mitraillette et remplacement du lave-vaisselle,
— Raymond Queneau à Montivilliers: suppression du guichet mitraillette et réfection de la laverie,
— Paul Éluard à Saint-Étienne du Rouvray: réaménagement de la laverie.
Intitulé du lot: Lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
— Louis Bouilhet à Cany Barville,
— Alexandre Dumas à Neuville-lès-Dieppe,
— Georges Brassens à Épouville.
Informations complémentaires:
— Louis Bouilhet à Cany Barville: traitement des revêtements de sol amiantés,
— Alexandre Dumas à Neuville-lès-Dieppe: recouvrement de sols amiantés,
— Georges Brassens à Épouville: réfection de revêtements de sols amiantés.
Intitulé du lot: Lot nº 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
— Paul Bert à Fécamp,
—Jean Renoir à Grand Couronne,
— Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray,
— Camille Claudel à Rouen,
— Barbey d'Aurevilly à Rouen.
Informations complémentaires:
— Paul Bert à Fécamp: rénovation CDI,
— Jean Renoir à Grand Couronne: démolition et reconstruction préau,
— Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray: extension…
… préau,
… sanitaires,
— Camille Claudel à Rouen: réfection des affaissements en cour de récréation avec reprise structure,
— Barbey d'Aurevilly à Rouen: réfection des passerelles.
Intitulé du lot: Lot nº 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
— Catherine Bernard à Barentin,
— Jacques Yves Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf,
— Paul Henri Cahingt à Londinières,
— Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray.
Informations complémentaires:
— C Bernard à Barentin: création auvent et garage à vélos; modification des clôtures,
— J Y Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf: réfection partielle toiture en zinc,
— Cl Delvincourt à Dieppe: reconfiguration entrée sur parvis,
— P H Cahingt à Londinières: création d'un escalier de secours; rénovation de la toiture terrasse,
— A Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray: remplacement des moteurs des volets roulants.
Intitulé du lot: Lot nº 6
Numéro du lot: 6
Brève description:
— l'Oiseau Blanc à Criquetot l'Esneval,
—Théophile Gautier au Havre,
— Côte Blanche à Lillebonne,
— Belle Étoile à Montivilliers,
— François Villon à Terres-de-Caux,
— Pablo Picasso à Harfleur,
— Albert Camus à Yvetot.
Informations complémentaires:
— l'Oiseau Blanc: réfection couverture,
— P Bert: création voie pompiers; remplacement portail; rehausse clôture,
— T Gautier: réfection étanchéité terrasses,
— Côte Blanche: poursuite réfection façades,
— Belle Étoile: réfection étanchéités terrasses; création puits de lumière,
— F Villon: réfection salles de sciences,
— P Picasso: création d'une ouverture,
— A Camus: réfection cour de récréation.
Intitulé du lot: Lot nº 7
Numéro du lot: 7
Brève description: Roncherolles à Bolbec.
Informations complémentaires: Réfection de la couverture des bâtiments enseignement.
Intitulé du lot: Lot nº 8
Numéro du lot: 8
Brève description:
— Émile Chartier à Darnetal,
— Gérard Philippe au Havre,
— Commandant Charcot au Trait,
— Jean Malaurie à Longueville-sur-Scie,
— Jean de La Varende à Mont-Saint-Aignan.
Informations complémentaires: Intitulés des opérations: mise en conformité du poste haute tension.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation des curriculums vitae des agents de l'opérateur économique intervenant sur les prestations objets du présent marché. Pour le lot 3, le candidat devra remettre: attestation de formation encadrant technique sous-section 4 amiante.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Bureaux d'études et architectes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
Référence Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct. Les candidats peuvent soumettre des offres pour tous les lots s'ils disposent des compétences requises. Toutefois, ils ne pourront être retenus que pour un lot au maximum. Néanmoins, dans le cas de figure où le nombre d'opérateurs économiques dont la candidature est recevable, présentant une offre est inférieur au nombre de lots objets de la présente consultation un 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct. Les candidats peuvent soumettre des offres pour tous les lots s'ils disposent des compétences requises. Toutefois, ils ne pourront être retenus que pour un lot au maximum. Néanmoins, dans le cas de figure où le nombre d'opérateurs économiques dont la candidature est recevable, présentant une offre est inférieur au nombre de lots objets de la présente consultation un 2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 043-102004 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction;
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction;
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction;
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD;
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction;
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD;
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides;
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction;
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction;
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction;
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD;
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction;
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD;
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides;
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Commune postale: Rouen
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153868
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-102004
Numéro JO-S: 64
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction;
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction;
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction;
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD;
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction;
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD;
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides;
Source: OJS 2020/S 064-153868 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction,
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction ,
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction,
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD,
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction,
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD,
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides,
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Les prestations sont réparties en 8 lots. Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction,
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction ,
— lot 3: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction,
— lot 4: architecte, et bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD,
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction,
— lot 6: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides et VRD,
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, structure (conception et exécution), fluides,
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, énergie.
Valeur totale du marché: 301 284 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean-Moulin, CS 56101
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499734
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
— Texcier: mise en conformité installations électriques;
— Bernard: réfection sanitaires;
— Moulin: rénovation sanitaires;
— Lagrange: refonte distribution des émetteurs de chauffe; remplacement des aérothermes;— Marie: réfection réserves alimentaires demi-pension;
— Verne: rénovation sanitaires;
— Raimbourg: installation équipements de ventilation;
— Dufy: mise en conformité désenfumage escalier D.
— Texcier: mise en conformité installations électriques;
— Bernard: réfection sanitaires;
— Moulin: rénovation sanitaires;
— Lagrange: refonte distribution des émetteurs de chauffe; remplacement des aérothermes;— Marie: réfection réserves alimentaires demi-pension;
— Verne: rénovation sanitaires;
— Raimbourg: installation équipements de ventilation;
— Dufy: mise en conformité désenfumage escalier D.
Objet Champ d'application du marché
Brève description: — lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction ,
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:
Les collèges concernés sont: Jean-Texcier au Grand-Quevilly, Claude-Bernard au Grand-Quevilly, Jean-Moulin au Havre, Léo-Lagrange au Havre, André-Marie à Barentin, Jules-Verne à Déville-lès-Rouen, André-Raimbourg à Doudeville, Raoul-Dufy au Havre.
Informations complémentaires:
— Texcier: mise en conformité installations électriques;
— Bernard: réfection sanitaires;
— Moulin: rénovation sanitaires;
— Lagrange: refonte distribution des émetteurs de chauffe; remplacement des aérothermes;— Marie: réfection réserves alimentaires demi-pension;
— Verne: rénovation sanitaires;
— Raimbourg: installation équipements de ventilation;
Brève description:
Les collèges concernés sont: Émile-Verhaeren à Bonsecour, Claude-Delvincourt à Dieppe, Raymond-Queneau à Montivilliers, Paul-Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray.
Informations complémentaires:
— Émile-Verhaeren à Bonsecour: remplacement du lave-vaisselle et réaménagement de la laverie,
— Claude-Delvincourt à Diepp: suppression du guichet mitraillette et remplacement du lave-vaisselle,
— Raymond-Queneau à Montivilliers: suppression du guichet mitraillette et réfection de la laverie,
— Paul-Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray: réaménagement de la laverie.
Intitulé du lot: Lot no3
Brève description:
Les collèges concernés sont: Louis-Bouilhet à Cany-Barville, Alexandre-Dumas à Neuville-les-Dieppe, Georges-Brassens à Épouville
Informations complémentaires:
— Louis-Bouilhet à Cany-Barville: traitement des revêtements de sol amiantés,
— Alexandre-Dumas à Neuville-les-Dieppe: recouvrement de sols amiantés,
— Georges-Brassens à Épouville: réfection de revêtements de sols amiantés.
Brève description:
Les collèges concernés sont: Paul-Bert à Fécamp, Jean-Renoir à Grand-Couronne, Albert-Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray, Albert-Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray, Camille-Claudel à Rouen, Barbey-d'Aurevilly à Rouen.
Informations complémentaires:
— Paul-Bert à Fécamp: rénovation CDI,
— Jean-Renoir à Grand-Couronne: démolition et reconstruction préau
— Albert-Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray: extension…
… préau,
… sanitaires,
— Camille-Claudel à Rouen: réfection des affaissements en cour de récréation avec reprise structure,
— Barbey-d'Aurevilly à Rouen: réfection des passerelles.
Intitulé du lot: Lot no5
Brève description:
Les collèges concernés sont: Catherine-Bernard à Barentin, Jacques-Yves-Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf, Claude-Delvincourt à Dieppe, Paul-Henri-Cahingt à Londinières, Albert-Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray.
Informations complémentaires:
— C.-Bernard à Barentin: création auvent et garage à vélos; modification des clôtures,
— J.-Y. Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf: réfection partielle toiture en zinc,
— Cl.-Delvincourt à Dieppe: reconfiguration entrée sur parvis,
— P.-H.-Cahingt à Londinières: création d'un escalier de secours; rénovation de la toiture terrasse,
— A.-Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray: remplacement des moteurs des volets roulants.
Intitulé du lot: Lot no6
Brève description:
Les collèges concernés sont: l'Oiseau-Blanc à Criquetot-l'Esneval, Paul-Bert à Fécamp, Théophile-Gautier au Havre, Côte-Blanche à Lillebonne, Belle-Étoile à Montivilliers, François-Villon à Terres-de-Caux, Pablo-Picasso à Harfleur, Albert-Camus à Yvetot.
Les collèges concernés sont: l'Oiseau-Blanc à Criquetot-l'Esneval, Paul-Bert à Fécamp, Théophile-Gautier au Havre, Côte-Blanche à Lillebonne, Belle-Étoile à Montivilliers, François-Villon à Terres-de-Caux, Pablo-Picasso à Harfleur, Albert-Camus à Yvetot.
Informations complémentaires:
— L'Oiseau-Blanc: réfection couverture,
— P.-Bert: création voie pompiers; remplacement portail; rehausse clôture,
— T.-Gautier: réfection étanchéité terrasses,
— Côte-Blanche: poursuite réfection façades,
— Belle-Étoile: réfection étanchéités terrasses; création puits de lumière,
— F.-Villon: réfection salles de sciences,
— P.-Picasso: création d'une ouverture,
— A.-Camus: réfection cour de récréation.
Brève description:
Les collèges concernés sont: Émile-Chartier à Darnetal, Paul-Bert à Fécamp, Gérard-Philippe au Havre, Commandant-Charcot au Trait, Jean-Malaurie à Longueville-sur-Scie, Jean-de-La-Varende à Mont-Saint-Aignan.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom: Iph
Adresse postale: Rue Pierre-Gassendi
Commune postale: La Vaupalière
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷 Seine-Maritime
🏙️
Valeur totale du marché: 65 920 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Infratec Ingénierie
Adresse postale: 14 rue de l'Aubette
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Valeur totale du marché: 23666.67 EUR 💰
Nom: Antea France
Adresse postale: Avenue des Hauts-Grigneux
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Valeur totale du marché: 31 900 EUR 💰
Nom: Kase Ingénierie
Adresse postale: BP 2
Commune postale: Petit-Couronne
Code postal: 76650
Valeur totale du marché: 33249.95 EUR 💰
Nom: Bovary Ingénierie
Adresse postale: 64 route de l'Église
Commune postale: Buchy
Code postal: 76750
Valeur totale du marché: 44981.03 EUR 💰
Nom: Speen
Adresse postale: 7 rue Arthur-Le-Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados
🏙️
Valeur totale du marché: 43 568 EUR 💰
Nom: ANA Ingénierie
Adresse postale: 24 avenue des Français-Libres
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: Ille-et-Vilaine
🏙️
Valeur totale du marché: 58 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
6
9
10
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».