Marchés publics dans la région Sarthe (page 3)

2023-10-05   Construction de 56 logements locatifs sociaux individuels et intermédiaires à Champagne - Programme 2226 - Dossier n° 100454 (Sarthe Habitat)
Appel d'Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique pour les lots 2,3,5 et de 7 à 15; Procédure adaptée, passé en application de l'article R.2123-1 du code de la commande publique pour les lots 1, 4 et 6 (passés en petits lots) la présente consultation comporte 15 lots. les prestations seront rémunérées par application du prix global et forfaitaire pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des prestations … Voir la passation de marché »
2023-10-04   fourniture, marquage et livraison sur site d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base.Toutefois, ils peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents. Les exigences minimales sont celles de la solution de … Voir la passation de marché »
2023-10-04   suivi et animation de l'opah (communauté de communes Pays sabolien)
le présent marché a pour objet le suivi et animation de l'opah de la Communauté de communes du Pays sabolien (Ccps), sur l'ensemble de son périmètre communautaire en dehors du périmètre de l'opah-ru déjà lancée (en 2021), en place sur le centre-ville de Sablé-Sur-Sarthe dans le cadre du programme Action Coeur de Ville Voir la passation de marché »
2023-10-04   services de télécommunications mobiles pour les besoins du Département de la Sarthe - lot unique (Département de la Sarthe)
la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-1 à R2161-5 du code de la Commande Publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht par période suivant la définition des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-5 ainsi que les articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-10-03   groupement de commandes fourniture de tenues vestimentaires pour la spécialité "Secours en millieux périlleux" des... (SCE departemental incendie et secours)
accords-Cadres à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum en euros HT pour chacun des 4 lots et pour toute la durée des marchés. Cette consultation est lancée pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est le sdis 35 et les autres membres les sdis 14, 22, 27, 36, 49, 72, 76 et 85. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d'1 an à compter de leurs dates de notification. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois 1 an. Des échantillons … Voir la passation de marché »
2023-10-03   entretien Et Exploitation Des Ouvrages De Production D'Eau Potable (CC Loir Luce Berce)
marche D'Entretien (Maintenance Preventive Et Curative) Et Exploitation Des Ouvrages De Production En Eau Potable Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veolia
2023-10-03   fourniture d'équipements numériquespour les besoins du Département de la SartheEt du Service Départemental... (Département de la Sarthe)
la consultation est portée par le Département de la Sarthe (Cd72), coordonnateur du groupement de commandes constitué avec le Service Départemental d'incendie et de Secours de la Sarthe (Sdis 72).Dans ce cadre, le Cd72 a en charge de mener toute la procédure de passation des marchés publics au nom et pour le compte du groupement.Chaque entité est, ensuite, responsable de l'exécution de l'accord-cadre, pour les besoins qui le concernent.***les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono attributaire … Voir la passation de marché »
2023-10-03   contrôle d'accès Installation d'équipements, assistance et maintenance (CH Le Mans)
fourniture d'équipements de contrôle des accès, les prestations associées d'installation et la maintenance des systèmes (Dans le cadre du GHT 72) Voir la passation de marché »
2023-10-02   Maîtrise d'oeuvre groupe Banjan au Mans (Le Mans Metropole Habitat)
Les travaux, objet de la consultation de maîtrise d'oeuvre, porteront sur les travaux suivants : - Isolation thermique par l'extérieur / ravalement de façades - Réhabilitation intérieure des logements / revêtement de sols et murs - Réfection des équipements sanitaires salles de bains cuisines wc le programme concerne 6 bâtiments situés 1-3-5; 2, 7 et 9 rue de Budapest et 2 à 10 rue de Copenhague au Mans. missions : Avp - Pro - Act - Visa - Det - Aor missions complémentaires : Diagnostic - Etudes … Voir la passation de marché »
2023-10-02   fouilles archéologiques préventives sur le secteur du Quai Louis Blanc au Mans dans le cadre de la tranche 1 des... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Institut National de Recherches...
2023-09-29   Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires (2024-2025-2026) des membres de la... (Meduane Habitat)
Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires (2024-2025-2026) des membres de la coopérative L4H, consolidation pour la SAC L4H Voir la passation de marché »
2023-09-29   Désinsectisation, dératisation et autres prestations annexes de sanitation dans les logements et les parties... (Le Mans Metropole Habitat)
Les prestations font l'objet d'un lot unique. elles comprennent une partie forfaitaire (pour les groupes mentionnés ci-après) et une partie à bons de commande pour un montant maximum annuel de 100 000,00 EUR HT les groupes à "fort risque" représentent 7 260 logements. les groupes à "faible risque" représentent 4 896 logements. il est prévu une prestation de "dépigeonnage" à effectuer sur bons de commande Voir la passation de marché »
2023-09-29   groupement de commandes marché de prestations d'assurance (Communauté communes Huisne Sarthoise)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires applicables à chaque collectivité Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cyber Cover Paris Nord assurances services Willis Towers Watson
2023-09-29   Travaux d'aménagement et de construction d'un ilot de bâtiments multi-destinations rue Debussy à Allonnes Programmes... (Sarthe Habitat)
Procédure avec Négociation en application de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique la présente consultation comporte 19 lots. les prestations seront rémunérées par application du prix global et forfaitaire pour l'ensemble des lots. a titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des prestations est : Mai 2024 Voir la passation de marché »
2023-09-28   marché de service relatif à la prestation d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour les besoins de... (Communauté de communes du Saosnois)
souscription du contrat d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " au profit de la Communauté De Communes Maine Saosnois Voir la passation de marché »
2023-09-28   entretien de la ripisylve et du lit mineur des propriétés du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre de 3 lots, sans minimum et avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2023-09-27   travaux de création graphique pour les besoins du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par émission de marchés subséquents, sans minimum avec maximum de 120 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***l'accord-cadre débutera à compter de sa notification et se terminera le 31 décembre 2024.Les marchés subséquents pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre et jusqu'à cette échéance.Il est … Voir la passation de marché »
2023-09-27   fourniture et livraison de papiers pour les besoins du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum, composé de 4 lots, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Pour chaque lot, les candidats devront fournir, à titre gracieux, les échantillons suivants : 1 feuille de chacun des articles listés dans le bordereau de prix du lot concerné. A défaut, leur offre sera déclarée irrégulière.Tous les … Voir la passation de marché »
2023-09-27   prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes (Conseil régional des Pays de la Loire)
prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes (5 lots) Par lot : Montant minimum : 450 euro(s) HTVA pour 12 mois - montant maximum : 240 000 euro(s) HTVA pour 12 mois Voir la passation de marché »
2023-09-27   acquisition de marmites pour les C.H. Du Mans et de La Ferté Bernard et l'epsm (CH Le Mans)
acquisition de marmites pour les C.H. Du Mans et de La Ferté Bernard et l'epsm (dans le cadre du GHT 72) Voir la passation de marché »
2023-09-27   fourniture de produits pétroliers (CH Le Mans)
fourniture de produits pétroliers pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Sarthe Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: total Energies Proxi Nord-Ouest Agence le mans
2023-09-27   réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
l'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- le Mans Métropole- ville du MansLe coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole..L'Accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant du 1er janvier 2024 (ou de la notification de l'accord cadre si postérieure au 01/01/2024) au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable … Voir la passation de marché »
2023-09-27   marché d'assurances (ehpad bodin)
- dommages aux biens- responsabilité civile- flotte automobile- risques statutaires Voir la passation de marché »
2023-09-26   Services De Telecommunications (Sarthe Habitat)
L'accord-cadre sans minimum avec maximum est passé en application des articles R2162-4 3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. le montant maximum du marché est fixé à: lot n° 01 - 350 000,00 EUR HT sur la durée du marché lot n° 02 - 300 000,00 EUR HT sur la durée du marché. la consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adista Société Française du Radiotéléphone - SFR
2023-09-26   fourniture et acheminement en électricité et services associés (CC Loir Luce Berce)
accord-Cadre avec émissions de bons de commandepour un volume annuel de 3,525 Gwh/An + 30% Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Engie
2023-09-25   barreau de liaison entre la Rd33 et la Vc114-Dernière phase du barreau de liaison entre l'a11 et la Rd323 - commune... (Département de la Sarthe)
a titre indicatif, le délai d'exécution pourrait débuter en Decembre 2023 ou en Fevrier 2024.Ce dossier étant soumis à la délivrance de l'arrêté d'autorisation de l'autorité environnementale (à priori fin novembre ou début décembre 2023), les travaux sont susceptibles de débuter soit en décembre 2023 ou en février 2024 sous réserve également de bonnes conditions climatiques.Le Département de la Sarthe, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pigeon TP Centre Île-de-France
2023-09-25   Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 40 logements répartis sur 2 communes en Sarthe (72) (Podeliha)
Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 40 logements répartis sur 2 communes en Sarthe (72) Voir la passation de marché »
2023-09-22   mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création et le suivi d'un contrat de concession d'un service... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
les prestations sont réparties en 4 phases définies comme suit :Phase 1 : Définition du service public de recharge pour véhicules électriquesphase 2 : Assistance à la préparation de la consultationphase 3 : Analyse des offres, négociation avec les candidats, choix du prestataire, mise au point du contratphase 4 : Suivi des deux premières années de vie du contratla durée du contrat est de 48 mois à compter de la date fixée par ordre de service. Elle intègre les phases de validation Voir la passation de marché »
2023-09-22   fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Communauté communes Huisne Sarthoise)
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Engie Gaz de Bordeaux
2023-09-22   Restructuration du foyer « Piscine » en 22 logements, Espace de vie Social programme 2202 Dossier 100842 et... (Sarthe Habitat)
La consultation est relancée pour tous les lots ; la procédure antérieure étant déclarée sans suite. appel d'Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique pour les lots 1 à 6, 9 à 17 et 19 ; Procédure adaptée, passé en application de l'article R.2123-1 du code de la commande publique pour les lots 7, 8 et 18 (passés en petits lots) la présente consultation comporte 19 lots. les entreprises candidates pour les lots n°4 à 18 devront Obligatoirement … Voir la passation de marché »
2023-09-22   nettoyage des locaux et vitrages du centre joël le theule de la bibliotheque nationale de France a sable-sur-sarthe (Bibliothèque nationale de France)
la présente procédure a pour objet le nettoyage des locaux et des vitrages au centre Joël Le Theule à Sablé sur Sarthe Voir la passation de marché »
2023-09-22   entretien et remplacement des équipements de sécurité incendie sur l'ensemble du patrimoine de la SA d'hlm... (sa d hlm d armorique)
le marché est un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu avec un (1) opérateur économique. Il est conclu avec un montant maximum annuel pour chaque bailleur de 75 000 euro ht pour Armorique Habitat, 10 000 euro ht pour Foyer D'Armor, de 75 000 euro ht pour Touraine logement , de 50 000 euro ht pour Mancelle d'habitation et de 9 000 euro ht pour Guingamp habitat Voir la passation de marché »
2023-09-22   prestations de blanchissage professionnel et de nettoyage professionnel à l'eau au profit d'entités soutenues par la... (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
prestations de blanchissage professionnel, de nettoyage professionnel à l'eau, de repassage des articles d'habillement, de campement, de couchage et d'ameublement au profit d'entités des Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) soutenus par la Plate-Forme Commissariat Ouest (Pfc-O) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: eurl pombo (yann laverie) Les Blanchisseries Severoises proxilinge
2023-09-21   Entretien Des Robinetteries Sur Divers Sites (Sarthe Habitat)
La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix forfaitaires et à prix unitaires. les prestations ponctuelles feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de euro(s) Ht sur la durée du marché passé en application des articles L.2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Proxiserve
2023-09-21   maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des secteurs Chaoué et Entrée de Ville - allonnes (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
réaménagement de l'entrée de Ville d'allonnes et du coeur de quartier de Chaoué par la mise en oeuvre opérationnelle du plan guide élaboré en 2018.L'enveloppe financière affectée aux travaux est estimée à 4 100 000 euro(s) Ht :-Séquence A (Secteur Chaoué) : 2 100 000 euro(s) Ht-Séquence B (Secteur Entrée de Ville) : 2 000 000 euro(s) HtLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-09-21   maintenance des équipements de restauration pour les établissements du GHT 72 (CH Le Mans)
maintenance des équipements de restauration pour les établissements du GHT 72 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axima Refrigeration CIE hobart SAS Quietalis Grand Ouest smart Break France
2023-09-21   maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du parcours muséographique et l'amélioration technique du musée... (Ville du Mans)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le montant de l'enveloppe travaux est de 8 050 000,00 euro(s) (H.T.).Compétences particulières attendues : architecture, scénographie, conception lumière, multimédia, graphisme, audiovisuel, économie de la construction, fluides, structure, thermique, sécurité incendie, conservation préventive, Opc, acoustique, BimIl est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et … Voir la passation de marché »
2023-09-21   mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement de la Place d'alger - le Mans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
cette place accueille actuellement un espace de stationnement d'une capacité de 109 places sur une superficie d'environ 3 600 mètres carrés, ainsi qu'une mixité d'activités en périphérie : résidentielle, restauration, discothèques, bureaux, commerces,?l'objet de la mission est de répondre aux objectifs d'optimisation de l'espace public pour les différents modes de déplacements, d'apaiser la circulation, d'organiser le stationnement, de végétaliser, d'intégrer de nouveaux usages et de mettre aux … Voir la passation de marché »
2023-09-20   fourniture et l'acheminement d'électricité (communauté de communes Pays sabolien)
les prestations comprennent :- la fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl) listés dans le Bpu-Dqe- l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution- la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie- les services associés à la fourniture d'électricité pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, relation commerciale) Voir la passation de marché »
2023-09-20   demenagement D'Equipements et de mobiliers Au lycée Estournelles de Constant la fleche (72) (Conseil régional des Pays de la Loire)
demenagement D'Equipements et de mobiliers Dans le cadre des travaux de rénovation des internats Au lycée Estournelles de Constant la fleche (72) Voir la passation de marché »
2023-09-19   réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et des... (CH Le Mans)
réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et des Dispositifs Actionnés de Sécurité des établissements du GHT 72 Voir la passation de marché »
2023-09-19   Marché travaux Branchements Individuels Sarthe 2024 - 2028 Direction Régionale Pays de la Loire (Enedis)
Le marché concerne la réalisation des travaux de branchements ou points de connexion des clients particuliers et professionnels raccordés au réseau de distribution d'électricité en Basse tension (BT) C5 sur le département de la Sarthe pour le compte de la Direction Régionale des Pays de la Loire. Voir la passation de marché »
2023-09-18   fourniture et livraison d'équipements spécifiques d'éclairage public pour une durée de 4 ans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
le présent marché a pour objet la fourniture et livraison d'équipements spécifiques d'éclairage publique du Mans Métropole.Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé pour 4 ans. Il est composé de 5 lots :- lot 1 : minimum - 86 000 euro(s) Ht, maximum - 520 000 euro(s) Ht- lot 2 : minimum - 195 000 euro(s) Ht, maximum - 1 200 000 euro(s) Ht- lot 3 : minimum - 20 000 euro(s) Ht, maximum - 180 000 euro(s) Ht- lot 4 : minimum - 20 000 euro(s) Ht, maximum - 120 000 euro(s) Ht- lot 5 : minimum - … Voir la passation de marché »
2023-09-18   recherche et diagnostic des réseaux enterrés pour les besoins des services du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum, exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est fixé un maximum de 350 000 euro(s) Ht par période Voir la passation de marché »
2023-09-15   maintenance Et Remplacement Des Portes Sectionnelles De Remises Et Portails Situes Dans Divers Centres De Secours De... (SDIS de la Sarthe)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe a décidé de passer un accord-cadre mono-attributaire sans minimum, fonctionnant à bons de commande, suivant les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-09-15   acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - ville du Mans,Conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa notification si postérieure).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Durée maximale … Voir la passation de marché »
2023-09-13   fourniture et livraison de produits de marquage routier à chaud extrudés et billes de verre pour les besoins du... (Département de la Sarthe)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, avec un montant maximum de 100 000,00 euros Ht/Période, exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2023-09-13   aménagement du quartier Saint Nicolas 4ème phase Aménagement des rues de la Barillerie, des Falotiers et Saint... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
- Lot Voirie : terrassements, tranchées pour le lot 2 ; mise en oeuvre de grave bitume ou dalles bétons ; pose de pavés granit en opus quadratum, pose d'emmarchements et de blocs d'assises ; reprise bouches engouffrements, regards, soubassements des propriétés ; pose de mobilier urbain et réalisations fosses d'arbres.- Lot Eclairage Public : travaux de génie civil ; fourniture et pose des fourreaux Hd et éclairage ; fourniture et pose du matériel éclairage public conforme aux 3 premières phases … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia Atlantique Garczynski Traploir SAS Paysages Julien et Legault
2023-09-12   fourniture et livraison de produit de marquage routier - peinture à l'eau (Département de la Sarthe)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Maximum : 350 000 euro(s) Ht/Période Voir la passation de marché »