acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels - années 2024 à 2027

Le Mans métropole - Communauté urbaine

cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - ville du Mans,Conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa notification si postérieure).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Durée maximale d'exécution des bons de commande :Lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7 : maximum 3 jours ouvrés.Lot 4 : maximum de 8 jours ouvrés.Lot 8 : maximum de 5 jours ouvrés pour les pneus neufs et 45 jours calendaires pour les pneus rechapés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-15 Avis de marché
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 2023_0100_fcs_ld
Brève description:
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - ville du Mans,Conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa notification si postérieure).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Durée maximale d'exécution des bons de commande :Lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7 : maximum 3 jours ouvrés.Lot 4 : maximum de 8 jours ouvrés.Lot 8 : maximum de 5 jours ouvrés pour les pneus neufs et 45 jours calendaires pour les pneus rechapés
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Articles de quincaillerie 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Carrosseries de véhicules 📦
Batteries 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-566618
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs :Le Mans Métropole - pôle Marchés et Achats PublicsAuprès de Mme Laurence Dangeard - tél : 02.43.47.37.28renseignements techniques :Le Mansmétropole - architecture Régies Techniques AutoAuprès de Mme Valérie BROCHARD - tél 02.43.47.46.68une remise d'échantillon est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 830 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces mécaniques et électriques véhicules légers
Numéro du lot: 01
Brève description:
pièces mécaniques et électriques véhicules légersmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 300 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 600 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: pièces mécaniques et électriques poids lourds
Numéro du lot: 02
Brève description:
pièces mécaniques et électriques poids lourdsmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 48 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 720 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 768 000 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourds
Numéro du lot: 03
Brève description:
quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourdsmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 60 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 60 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: huiles et graisses
Numéro du lot: 04
Brève description:
huiles et graissesmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 180 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 360 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits divers pour atelier et carrosserie
Numéro du lot: 05
Brève description:
produits divers pour atelier et carrosseriemontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 48 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 420 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Intitulé du lot: batteries véhicules légers, poids-lourds et cyclos
Numéro du lot: 06
Brève description:
batteries véhicules légers, poids-lourds et cyclosmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 84 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 240 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pneumatiques véhicules légers
Numéro du lot: 07
Brève description:
pneumatiques véhicules légersmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 120 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 360 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pneumatiques poids-lourds
Numéro du lot: 08
Brève description:
pneumatiques poids-lourdsmontants maximum pour 4 ans : Ville du Mans 30 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole 1 200 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 1 230 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans Métropole 72039 - le Mans cedex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle: l'Équipe dédiée que le candidat propose pour l'exécution de ce marché
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat soit le 1er janvier 2024 (ou de sa notification si postérieure).Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont ajustables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine : Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans : Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a titre indicatif, procédure de renouvellement lors du 2ème semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-566618 (2023-09-15)