réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027
Le Mans métropole - Communauté urbaine
l'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- le Mans Métropole- ville du MansLe coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole..L'Accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant du 1er janvier 2024 (ou de la notification de l'accord cadre si postérieure au 01/01/2024) au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable 3 fois et prendra fin au plus tard le 31/12/2027..les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- ville du mans : 93 000,00 euro(s) - le Mans Métropole : 351 000,00 euro(s) Ces montants sont identiques pour chaque période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Numéro de référence: 2023_001_fcs_ma
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592012
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 592 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Mercedes
Numéro du lot: 1
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Mercedes
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Daf
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 3
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Renault Trucks
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Iveco
Numéro du lot: 4
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Iveco
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Scania
Numéro du lot: 5
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Scania
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Hiab
Numéro du lot: 6
Brève description: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Hiab
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Palfinger
Numéro du lot: 7
Brève description: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Palfinger
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de toutes marques
Numéro du lot: 8
Brève description: réparations mécaniques des Pl de toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-592012 (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Numéro de référence: 2023_001_fcs_ma
Brève description:
l'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- le Mans Métropole- ville du MansLe coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole..L'Accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant du 1er janvier 2024 (ou de la notification de l'accord cadre si postérieure au 01/01/2024) au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable 3 fois et prendra fin au plus tard le 31/12/2027..les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- ville du mans : 93 000,00 euro(s) - le Mans Métropole : 351 000,00 euro(s) Ces montants sont identiques pour chaque période
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592012
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Myriam AVELINE au 02.43.47.45.77renseignements techniques : Pierre TREMA au 02.43.47.46.64
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 592 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Mercedes
Numéro du lot: 1
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Mercedes
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Daf
Numéro du lot: 2
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Daf
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 3
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Renault Trucks
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Iveco
Numéro du lot: 4
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Iveco
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de marque Scania
Numéro du lot: 5
Brève description: réparations mécaniques des Pl de marque Scania
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Hiab
Numéro du lot: 6
Brève description: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Hiab
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Palfinger
Numéro du lot: 7
Brève description: réparations mécaniques des grues et bras de halage de marque Palfinger
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparations mécaniques des Pl de toutes marques
Numéro du lot: 8
Brève description: réparations mécaniques des Pl de toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Agrément de la marque constructeur (n'entraînant pas ainsi la perte de la garantie constructeur)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-592012 (2023-09-27)
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