prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes
Conseil régional des Pays de la Loire
prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes (5 lots) Par lot : Montant minimum : 450 euro(s) HTVA pour 12 mois - montant maximum : 240 000 euro(s) HTVA pour 12 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • koesio ouest
- • niji sa
- • ornisec
- • rubix
- • Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques › Services de conseil en analyse d'exploitation
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Pays de la Loire › Maine-et-Loire
- • Pays de la Loire › Mayenne
- • Pays de la Loire › Sarthe
- • Pays de la Loire › Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-27 | Avis de marché |
| 2024-09-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: DEI21-202351030
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en analyse d'exploitation 📦
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Sarthe 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️
Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592745
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Brève description: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Mayenne
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Intitulé du lot: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Loire-Atlantique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: nantes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23440003400026
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: médiateur régional délégué Médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-592745 (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: DEI21-202351030
Brève description:
prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes (5 lots) Par lot : Montant minimum : 450 euro(s) HTVA pour 12 mois - montant maximum : 240 000 euro(s) HTVA pour 12 mois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en analyse d'exploitation 📦
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Sarthe 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️
Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592745
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
en application de l'article L2113-10 du code de la commande publique deux lots maximum pourront être attribués à un même opérateur économique
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
en application de l'article L2113-10 du code de la commande publique deux lots maximum pourront être attribués à un même opérateur économique
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Mayenne
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
chaque accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 36 mois
Description des options:
chaque accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le financement est assuré sur des fonds régionaux propres et du Fonds européen de développement régional (Feder), conformément à la directive Ue/2014/24 du 26 février 2014. La prise en charge financière d'un diagnostic sera réalisée à hauteur de 30% du montant indiqué au Bordereau des prix unitaires de chaque lot (21% seront pris en charge par le FEDER et 9% par la Région)
Informations complémentaires:
en application de l'article L2113-10 du code de la commande publique deux lots maximum pourront être attribués à un même opérateur économique
Intitulé du lot: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Intitulé du lot: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Loire-Atlantique
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Loire-Atlantique
Intitulé du lot: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Maine-Et-Loire
Numéro du lot: 4
Brève description:
prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Maine-Et-Loire
Intitulé du lot: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Numéro du lot: 5
Brève description: prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
laval
le Mans
nantes
angers
la Roche-Sur-Yon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: nantes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23440003400026
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
conformément aux articles R2132-7 à R2132-14 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ :- d'accéder à la " plateforme " de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire ;- de télécharger gratuitement le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises ;- de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires ;- de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plateforme, ce qui constituera " une offre dématérialisée ".Remise des propositions: Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Les soumissionnaires déposeront leur candidature et leur offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/Si une offre est déposée uniquement sur support physique, elle sera déclarée irrégulière. Les soumissionnaires sont informés qu'aucune régularisation ne sera envisagée pour ce motif. Les conditions d'utilisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics sont décrites à l'article 7 du règlement de la consultation. Les candidats devront remettre un dossier comprenant l'ensemble des éléments demandés à l'article 4.3 du règlement de la consultation.Groupement : Les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement. La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte d'engagement ainsi que le nom de l'entreprise mandataire. Ces indications devront être cohérentes avec les informations contenues dans la lettre de candidature. Le mandataire pourra signer, seul, les candidatures et les offres, s'il joint à la candidature du groupement les habilitations nécessaires pour représenter l'ensemble des co-traitants au stade de la passation de chaque l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrativeréféré contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur régional délégué Médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-592745 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes
Brève description:
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot1 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Mayenne
Description du marché: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Mayenne
Produits/services: Services de conseil en analyse d'exploitation 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot2 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Description du marché: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot3 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Loire Atlantique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot4 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Maine et Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot5 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Description du marché: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Niji
Nom et adresse du contractant
Nom: Niji sa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio ouest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49072
Commune postale: Beaucouze
Région: Maine-et-Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 11
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Ornisec
Nom et adresse du contractant
Nom: Ornisec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35230
Commune postale: Orgeres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +330228205838 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes
Brève description:
Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME ligériennes (5 lots) Par lot : Montant minimum : 450 euro(s) HTVA pour 12
mois - montant maximum : 240 000 euro(s) HTVA pour 12 mois
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DEI21-202351030
Titre: Lot1 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Mayenne
Description du marché: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Mayenne
Produits/services: Services de conseil en analyse d'exploitation 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DEI22-202351031
Titre: Lot2 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Description du marché: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Sarthe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
DEI23-202351032
Titre: Lot3 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Loire Atlantique
Description du marché:
Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Loire Atlantique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
DEI24-202351033
Titre: Lot4 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Maine et Loire
Description du marché:
Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Maine et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
DEI25-202351034
Titre: Lot5 Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Description du marché: Prestations de diagnostics de Cybersécurité pour les TPE et PME en Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE NIJI -1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Niji
Nom et adresse du contractant
Nom: Niji sa
Numéro d'enregistrement national:
43905527800162
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre:
OFFRE KOESIO -1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio ouest
Numéro d'enregistrement national:
31953779100059
Code postal: 49072
Commune postale: Beaucouze
Région: Maine-et-Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Identifiant de l’offre:
OFFRE KOESIO-2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE NIJI-2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 11
Identifiant de l’offre:
OFFRE ORNISEC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: Ornisec
Nom et adresse du contractant
Nom: Ornisec
Numéro d'enregistrement national:
88252635300025
Code postal: 35230
Commune postale: Orgeres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
23440003400026
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +330228205838 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative
référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de
justice administrative
Source: OJS 2024/S 175-537539 (2024-09-06)
Avis d'attribution de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition des équipements de protection individuelle pour les agents régionaux des lycées publics EREA et CREPS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipements de protection 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition des equipements de protection individuelle pour les agents regionaux des lycees publics, erea et creps
Description du marché:
Prix (pondération): 1
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rubix
Nom et adresse du contractant
Nom: Rubix
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 RUE DE LA LOIRE
Code postal: 44966 cedex 09
Point de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Nantes cedex 01
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Point de contact: www.mediateur-des-entreprises.fr
Téléphone: +33 333333333 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
BP 24209 - CS 24111
Commune postale: NANTES Cedex 1
Point de contact: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 203-629398 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition des équipements de protection individuelle pour les agents régionaux des lycées publics EREA et CREPS
Numéro de référence:
DE02-202452369
Brève description:
Acquisition des équipements de protection individuelle pour les agents régionaux des lycées publics EREA et CREPS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition des equipements de protection individuelle pour les agents regionaux des lycees publics, erea et creps
Description du marché:
ACQUISITION DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS REGIONAUX DES LYCEES PUBLICS, EREA ET CREPS
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE RUBIX
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rubix
Nom et adresse du contractant
Nom: Rubix
Numéro d'enregistrement national:
32095539602435
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 RUE DE LA LOIRE
Code postal: 44966 cedex 09
Point de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Numéro d'enregistrement national:
12345678912345
Adresse postale: Nantes cedex 01
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Point de contact: www.mediateur-des-entreprises.fr
Téléphone: +33 333333333 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
BP 24209 - CS 24111
Commune postale: NANTES Cedex 1
Point de contact: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 203-629398 (2024-10-16)
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