2023-11-17Marché de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour la conception réalisation du... (Partenord Habitat)
Le projet initial porte sur la Démolition de 30 logements; la Construction et la réhabilitation de 151 logements individuels et 33 logements collectifs en conception-réalisation.
ce projet a fait l'objet d'une modification avec 58 logements en construction , 122 en réhabilitation et 30 à démolir.
la mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application.
il est prévu 24 mois de travaux (hors période de préparation) pour la tranche ferme ; …
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2023-11-16missions d'assistance et d'expertise financière (Métropole Européenne de Lille)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de missions d'assistance et d'expertise financière. Il donnera lieu à la passation d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. L'Accord-Cadre est décomposé en deux lots : - lot no1 : Mission d'audit des opérateurs et des contrats de la Métropole Européenne de Lille ; - lot no2 : Mission d'assistance et d'expertise financière et fiscale dans le cadre des négociations menées entre la Métropole Européenne de Lille et ses opérateurs. Chaque lot sera …
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2023-11-15Accord cadre à bons de commande pour une mission de géomètres-experts pour des projets de construction, de... (Lille métropole habitat)
Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour une mission de géomètres-experts pour des projets de construction, de réhabilitation et d'aménagement urbain
lot unique
durée : 24 mois reconductible pour 1 période de 24 mois, soit 48 mois au total
montants : sans minimum et avec un maximum de 800 000,00 EUR HT / période de 24 mois, soit 1 600 000,00 EUR HT pour toute la durée du marché
nombre d'attributaires maximum : 6
règle d'attribution : en cascade
prix unitaires, révisables
groupement …
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2023-11-15accord-Cadre à bons de commandes et à marchés subséquents relatif à l'évaluation des candidats à l'agrément en... (Conseil départemental du Nord)
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de services relatives à l'évaluation des candidats à l'agrément en qualité d'assistant maternel (1ère demande d'agrément) et des assistants maternels agréés (toute modification en cours d'agrément, renouvellement d'agrément).L'opération comprend quatre (4) lots géographiques, chaque lot donnant lieu à la passation d'un accord-cadre distinct conclu avec un (1) opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés …
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2023-11-15fourniture, reparation et consommables de materiels de formation incendie (SDIS du Nord)
le présent marché public a pour objet la fourniture, la réparation et les consommables de matériels de formation incendie pour les formations dispensées aux sapeurs-pompiers du Nord. Ces outils pédagogiques permettent d'informer et de former les sapeurs-pompiers à l'identification puis à la maitrise de certains phénomènes liés aux feux se développant en espace clos ou semi-ouvert ainsi qu'aux différentes techniques d'engagement avec l'aide d'un moyen de lutte contre l'incendie
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2023-11-14prestations de maintenance et de réparation de véhicules et remorques (Synd Mixte Artois Valorisation)
réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules poids lourds, légers et utilitaires ainsi que les remorques du SMAV ou pris en charge par le SMAV. La consultation est divisée en 11 lots distincts. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum
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2023-11-14etudes geotechniques sur le territoire de valenciennes metropole (Cté d'agglo Valenciennes métropole)
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet la réalisation des reconnaissances géologiques, hydrogéologiques, géotechniques sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole. Il s'agit de déterminer les contraintes et les prescriptions techniques nécessaire à la réalisation d'aménagements urbains, la création de bâtiments communautaires et des conditions de dimensionnement de ouvrages de génie civil
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2023-11-13marché public d'assurances - appel d'offres ouvert (Communauté communes sud Avesnois)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la communauté de communes Sud Avesnois. Le marché est composé d'un lot unique : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens"
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2023-11-13fourniture de licences Microsoft 365 et de licences Barracuda Backup cloud to cloud pour la ville de Douai (Commune de Douai)
le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation est passée en application des articles R2162-2, R2162-4 et R2162-13 du code de la commande publique, articles correspondants aux accords-cadres à bons de commande.
Ces accords-cadres, avec minimum et avec maximum, sont conclu avec un seul titulaire (accord-cadre mono-attributaire).
Ces accords-cadres sont soumis à l'application de l'accord Amp.
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2023-11-13Prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle (Société d'Accélération du Transfert de Technologie Nord (SATT Nord))
Les prestations attendues, pour chaque lot, sont les suivantes :
- RECHERCHE D'ANTÉRIORITÉ AVANT DÉPÔT DU BREVET
- ETUDE DE BREVETABILITÉ D'UNE INVENTION PAR RAPPORT À L'ART ANTÉRIEUR GÉNÉRAL (OU IDENTIFIÉ LORS DE L'UO1)
- DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE BREVET PRIORITAIRE
- DÉPÔT DE L'EXTENSION PCT SOUS PRIORITÉ D'UNE OU PLUSIEURS DEMANDES PRIORITAIRES
- NOTIFICATION DES OFFICES DANS LE CADRE DU SUIVI DES PROCÉDURES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS
- ENTRÉE EN PHASES NATIONALES ET RÉGIONALES
- DÉPÔT D'UNE …
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2023-11-10affaire 2023mc414dcp : Prestations d'insertion et de qualification ayant pour support l'entretien des espaces verts... (Ville de Lille)
conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique, la consultation est passée par procédure adaptée (services sociaux et spécifiques). Chacun des 3 lots donnera lieu à la conclusion d'un marché à prix mixtes, composé d'une partie forfaitaire et d'une partie unitaire. Pour cette dernière, le montant maximum de commande est de 120 000 euro(s) HT (lot 1), de 80 000 euro(s) HT (lot 2) et de 15 000 euro(s) HT (lot 3), sur la durée du marché de 4 ans ferme, à compter de l'ordre de service de …
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