l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Avis de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Numéro de référence: Mapa-2023-127
Brève description:
“l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par...”
Brève description
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708751
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour la partie " marché ordinaire ", l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, valant ordre de commencer les prestations et se termine à la fin de la mise en place de l'étude.Pour la partie " accord-cadre à bons de commande ", l'exécution des prestations débute à compter de l'émission des bons de commande prescrivant de commencer l'étude pour une durée de 48 mois répartie comme suit : 36 mois d'inclusion patient et 12 mois de suivi patient.Le titulaire se tient disponible pour un audit de la part de la DRI durant l'exécution du marché.Le titulaire accepte de recevoir le ou les représentants de la DRI pour des visites ou des audits à des dates et heures convenues d'un commun accord.Ces audits donnent lieu à la rédaction d'un rapport par la DRI qui le transmet au titulaire. Les commentaires du rapport sont discutés entre les Parties. Un échéancier des actions correctives est établi conjointement. Pendant l'audit, le titulaire s'engage à mettre à disposition de la DRI tous les documents utiles
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Source: OJS 2023/S 225-708751 (2023-11-17)