Avis de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance à la conception
Numéro de référence: 23SD08
Brève description:
“concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (Sdit) de la MEL” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance à la conception📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance à la conception📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-707929
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“la consultation est passée en procédure avec négociation en application des dispositions de l'article R2124-4 du Code de la commande publique. La procédure...”
la consultation est passée en procédure avec négociation en application des dispositions de l'article R2124-4 du Code de la commande publique. La procédure avec négociation, qui se déroulera uniquement en français, est décomposée en deux (2) phases distinctes :Une phase candidature et une phase offres. Le présent avis concerne la phase candidatures
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Source: OJS 2023/S 225-707929 (2023-11-17)
Avis d'attribution de marché (2024-07-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) de la MEL
Brève description:
“Concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) de la MEL”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance à la conception📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 056 770 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché est décomposé en tranches : 1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles.
Durée prévisionnelle du marché : Le marché est conclu pour une durée...”
Description du marché
Le marché est décomposé en tranches : 1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles.
Durée prévisionnelle du marché : Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle de 10 ans à compter de la date indiquée dans l'Ordre de Service (OS) prescrivant le démarrage de la tranche ferme (et valant ordre de démarrage de la mission A). Cette durée prévisionnelle est donnée à titre indicatif.
Durée de la partie traitée à bons de commande : 8 ans à compter de la date de notification du premier bon de commande au titulaire.
L'estimation des dépenses sur la durée du marché est de : 1 100 000 euros HT, décomposée comme suit :
Estimation des dépenses pour la partie traitée à prix forfaitaire : 900 000 euros HT sur la durée du marché (durée prévisionnelle de 10 ans).
Estimation des dépenses pour la partie exécutée via l'émission de bons de commande : 200 000 euros HT sur 8 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 70 points
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23SD08
Date de conclusion du contrat: 2024-07-04 📅
Titre: Concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) de la MEL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Arep
Numéro d'enregistrement national: 444 572 382 00034
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleoffres@arep.fr📧
Téléphone: +33 157271500📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr📧
Téléphone: +33 320213997📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
“Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service...”
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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Source: OJS 2024/S 138-429376 (2024-07-16)