concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (Sdit) de la MEL

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-17	Avis de marché
2024-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance à la conception
Numéro de référence: 23SD08
Brève description:

concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (Sdit) de la MEL

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance à la conception 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance à la conception 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213997 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555401&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555401&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-707929
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

la consultation est passée en procédure avec négociation en application des dispositions de l'article R2124-4 du Code de la commande publique. La procédure avec négociation, qui se déroulera uniquement en français, est décomposée en deux (2) phases distinctes :Une phase candidature et une phase offres. Le présent avis concerne la phase candidatures

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:

le marché comprend 5 tranches optionnelles :To1 : Mission L : Conception des abris de station To2 : Mission M : Prototype abris de station moyennement fréquentée To3 : Mission N : Prototype abris de station du quotidiento4 : Mission O : ARM (accompagnement pour rédaction du marché) abris de station (TO 4) To5 : Mission P : ARM (accompagnement pour rédaction du marché) des objets spécifiquement créés.des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Européenne de Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature permettant d'identifier le candidatdéclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Situation économique et financière: chiffre d'affaires sur les 3 dernières années :
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

niveau minimum exigé : La MEL exige que le candidat présente une moyenne du chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années d'au moins 700 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte

Capacité technique et professionnelle:

renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la conformité de l'équipe en terme de compétences : Compétences en :Designer d'objetdesigner signalétiquedesigner graphiquearchitecte urbanistehistorien / géographe / architecte patrimoine (au moins une de ces 3 compétences). Renseignements et /Ou documents permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle, au regard du critère de pertinence des références pour chaque compétence attendue : services fournis au cours des 3 dernières années

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

liste des références attendues - maximum 1 référence (par candidat seul ou 1 par groupement) par élément listé : Partie diagnostic et étude historique :-Conception de l'identité d'un projet d'aménagement de l'espace public d'un quartier ou d'une ville -Analyse sensible d'un quartier ou d'une ville en utilisant les éléments paysagers, architecturaux, culturels et sociaux,-réalisation d'une étude historique d'un quartier ou d'une ville.partie design d'objet et design industriel : -Conception de design de mobilier urbain,-conception de design d'objets d'un système de transport.partie signalétique : -Conception de la signalétique d'un site industriel ou d'un local d'activité,-conception de la signalétique piétonne d'un quartier,-conception de mobilier d'orientation.n.b. : En raison de la nature des prestations, les éléments de preuve relatifs à des services similaires fournis il y a plus de trois (3) ans pourront être acceptés. Afin de prouver les références fournies, le candidat peut joindre une déclaration globale selon le modèle figurant en annexe 2 du règlement de la consultation relatif aux candidatures. Le cas échéant, les certificats de capacités afférents doivent être joints

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

il n'est pas prévu de retenue de garantie. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur et l'acte d'engagement, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget : annexe Transports - section : Investissement. Le règlement des prestations du présent marché a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du Code de la commande publique

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée : le groupement peut être solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint : Le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations, objet du marché public, de chacun des membres du groupement. La nature des prestations cotraitées est à préciser dans l'ae pour chaque membre du groupement conjoint (phase offres). En cas de groupement, le mandataire du groupement sera le bureau d'études présentant la compétence " design d'objet ". Il est interdit à l'entité présentant la compétence " design d'objet " de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois : 1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, 2° en qualité de membres de plusieurs groupements

Conditions d'exécution du contrat:

le marché comprend une partie à prix forfaitaires, décomposée comme suit : 1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles ; il comprend aussi une partie exécutée via l'émission de bons de commande. Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle de 10 ans à compter de la date indiquée dans l'ordre de service (Os) prescrivant à la fois le démarrage de la tranche ferme et le démarrage de la mission A. Cette durée prévisionnelle est donnée à titre indicatif. Durée de la partie traitée à bons de commande : 8 ans à compter de la date de notification du premier bon de commande au titulaire. Montants de la partie traitée à bons de commande : sans montant minimum, montant maximum sur 8 ans : 400 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

les candidatures conformes, au titre des compétences requises et des capacités économiques et financières, seront évaluées au regard de la capacité technique et professionnelle, appréciée au regard de la pertinence des références pour chaque compétence attendue, notée sur 100 points, décomposés comme suit : Partie diagnostic et étude historique - sur 35 points : -Concevoir l'identité d'un projet d'aménagement de l'espace public, d'un quartier ou d'une ville : 13 points, -Mener une analyse sensible d'un quartier ou d'une ville en utilisant les éléments paysagers, architecturaux, culturels et sociaux : 12 points,-réaliser une étude historique d'un quartier ou d'une ville : 10 points.partie design d'objet et design industriel - sur 40 points : -Concevoir le design de mobilier urbain : 15 points,-concevoir le design d'objets d'un système de transport : 25 points.partie signalétique - sur 25 points : -Concevoir de la signalétique d'un site industriel ou d'un local d'activité : 10 points,-concevoir de la signalétique piétonne d'un quartier : 10 points,-concevoir du mobilier d'orientation : 5 points.à la suite de la mise en oeuvre des critères et sous-critères indiqués ci-dessus, le classement des candidats est établi. Conformément à l'article R. 2142-15 du Code de la commande publique, l'entité adjudicatrice limite le nombre de candidats qui seront admis à soumissionner à 3, sur la base du critère et des sous-critères indiqués ci-dessus

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Technique Services Urbains
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555401&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires

la consultation est passée en procédure avec négociation en application des dispositions de l'article R2124-4 du Code de la commande publique. Le détail des documents et renseignements à fournir à l'appui des candidatures figure dans le règlement de consultations relatif aux candidatures, téléchargeable sur le profil d'acheteur. Tâches que le titulaire ne pourra pas sous-traiter : La compétence "Design d'objet" ne pourra pas faire l'objet de sous-traitance.Date et heure limites de remise des candidatures sur le profil acheteur de la MEL : 18/12/2023 à 12 Heures.La procédure avec négociation, qui se déroulera uniquement en français, est décomposée en deux (2) phasesdistinctes :- une phase candidatures : les entreprises déposent leur candidature au plus tard à la date et heures limites indiquées dans le règlement de la consultation relatif aux candidatures. Après analyse des candidatures, la MEL désigne les 3 candidats sélectionnés.- Une phase offres : les 3 candidats sélectionnés recevront une lettre les invitant à déposer leur offre initiale. Les modalités de déroulement de cette phase sont déterminées dans le règlement de la consultation relatif aux offres.Le calendrier prévisionnel de la procédure de passation est le suivant :Envoi de la lettre d'invitation à déposer une offre initiale : fin janvier 2024 ou début février 2024 Remise des offres initiales : fin février 2024 ou début mars 2024 Dates envisagées pour les séances de négociations : dans le courant des dix premiers jours du mois d'avril 2024. Remise des offres finales (après négociation) : fin avril 2024. Notification du marché : Juillet 2024.Ce calendrier est donné à titre purement indicatif et peut faire l'objet de modifications par la Mel.Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation relatif aux candidatures.Le marché pourra être attribuésur la base des offres initiales sans négociation.L'avis est rédigé et publié en langue Française

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2023/S 225-707929 (2023-11-17)

Avis d'attribution de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) de la MEL
Numéro de référence: 23SD08
Brève description:

Concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) de la MEL

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance à la conception 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 056 770 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23SD08
Description du marché:

Le marché est décomposé en tranches : 1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles. Durée prévisionnelle du marché : Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle de 10 ans à compter de la date indiquée dans l'Ordre de Service (OS) prescrivant le démarrage de la tranche ferme (et valant ordre de démarrage de la mission A). Cette durée prévisionnelle est donnée à titre indicatif. Durée de la partie traitée à bons de commande : 8 ans à compter de la date de notification du premier bon de commande au titulaire. L'estimation des dépenses sur la durée du marché est de : 1 100 000 euros HT, décomposée comme suit : Estimation des dépenses pour la partie traitée à prix forfaitaire : 900 000 euros HT sur la durée du marché (durée prévisionnelle de 10 ans). Estimation des dépenses pour la partie exécutée via l'émission de bons de commande : 200 000 euros HT sur 8 ans.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 70 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance à la conception 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23SD08
Date de conclusion du contrat: 2024-07-04 📅
Titre: Concepteur identité des projets de nouvelles lignes de transport du Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) de la MEL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: Offre du groupement AREP - RCP design global - OLM paysagistes et urbanistes - GRAHAL conseil
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Arep
Nom et adresse du contractant
Nom: Arep
Numéro d'enregistrement national: 444 572 382 00034
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleoffres@arep.fr 📧
Téléphone: +33 157271500 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: RCP design global
Numéro d'enregistrement national: 402 150 726 00030
Commune postale: Tours
Courrier électronique: a.dorange@rcp.fr 📧
Téléphone: +33 247752525 📞
Nom: OLM paysagistes & urbanistes
Numéro d'enregistrement national: 480 650 068 00038
Courrier électronique: info@o-l-m.net 📧
Téléphone: +33 142064451 📞
Nom: GRAHAL Conseil
Numéro d'enregistrement national: 892 317 231 00017
Courrier électronique: admin@grahal.fr 📧
Téléphone: +33 149240957 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Département: Direction de la commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213997 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Région: Nord 🏙️
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Source: OJS 2024/S 138-429376 (2024-07-16)

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