fourniture de denrees alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du hainaut-cambresis (ght-hc)

Centre hospitalier de Valenciennes

fourniture de denrees alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du hainaut-cambresis (ght-hc)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-20 Avis de marché
2024-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 20230102
Brève description:
fourniture de denrees alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du hainaut-cambresis (ght-hc)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons sans alcool 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Charcuterie 📦
Viandes diverses 📦
Viande de porc 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: pôle logistique - cellule des marchés publics - avenue Désandrouin - c.S. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-valenciennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2425006&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2425006&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-715421
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
echantillons :La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Bordereau des prix unitaires (bpu) ". Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (Rc)
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 34
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: boissons : EAUX
Numéro du lot: 1
Brève description: boissons : EAUX
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
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Intitulé du lot: boissons : DIVERSES
Numéro du lot: 2
Brève description: boissons : DIVERSES
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
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Intitulé du lot: charcuteries
Numéro du lot: 3
Brève description: charcuteries
Intitulé du lot: viandes fraiches de boeuf / veau / agneau / abats
Numéro du lot: 4
Brève description: viandes fraiches de boeuf / veau / agneau / abats
Intitulé du lot: viandes fraiches de volaille / lapin / canard
Numéro du lot: 5
Brève description: viandes fraiches de volaille / lapin / canard
Intitulé du lot: viandes fraiches de porc
Numéro du lot: 6
Brève description: viandes fraiches de porc
Intitulé du lot: sauces et fonds de sauces / potages
Numéro du lot: 7
Brève description: sauces et fonds de sauces / potages
Intitulé du lot: bof : beurre / ovoproduits / fromages / yaourts
Numéro du lot: 8
Brève description: bof : beurre / ovoproduits / fromages / yaourts
Intitulé du lot: yaourts fermiers entiers
Numéro du lot: 9
Brève description: yaourts fermiers entiers
Intitulé du lot: yaourts en poche de 10kg
Numéro du lot: 10
Brève description: yaourts en poche de 10kg
Intitulé du lot: quatrieme gamme
Numéro du lot: 11
Brève description: quatrieme gamme
Intitulé du lot: pommes de terre crues sous vide
Numéro du lot: 12
Brève description: pommes de terre crues sous vide
Intitulé du lot: poissons frais
Numéro du lot: 13
Brève description: poissons frais
Intitulé du lot: fruits et legumes frais
Numéro du lot: 14
Brève description: fruits et legumes frais
Intitulé du lot: pommes et poires fraiches
Numéro du lot: 15
Brève description: pommes et poires fraiches
Intitulé du lot: patisseries fraiches
Numéro du lot: 16
Brève description: patisseries fraiches
Intitulé du lot: patisseries surgelees
Numéro du lot: 17
Brève description: patisseries surgelees
Intitulé du lot: preparations pour patisseries - ePICERIE
Numéro du lot: 18
Brève description: preparations pour patisseries - ePICERIE
Intitulé du lot: viennoiseries - cHV
Numéro du lot: 19
Brève description: viennoiseries - cHV
Intitulé du lot: pain traiteur - cHV
Numéro du lot: 20
Brève description: pain traiteur - cHV
Intitulé du lot: pain patients - cHV
Numéro du lot: 21
Brève description: pain patients - cHV
Intitulé du lot: pain residents (4 Ehpad) - cHV
Numéro du lot: 22
Brève description: pain residents (4 Ehpad) - cHV
Intitulé du lot: pain et viennoiseries - cHH
Numéro du lot: 23
Brève description: pain et viennoiseries - cHH
Intitulé du lot: pain ehpad - cHQ
Numéro du lot: 24
Brève description: pain ehpad - cHQ
Intitulé du lot: pain et viennoiseries - cHM
Numéro du lot: 25
Brève description: pain et viennoiseries - cHM
Intitulé du lot: pain et viennoiseries - cHSA
Numéro du lot: 26
Brève description: pain et viennoiseries - cHSA
Intitulé du lot: pain et viennoiseries - cHD
Numéro du lot: 27
Brève description: pain et viennoiseries - cHD
Intitulé du lot: pain et viennoiseries - cHF
Numéro du lot: 28
Brève description: pain et viennoiseries - cHF
Intitulé du lot: viennoiseries - cHA
Numéro du lot: 29
Brève description: viennoiseries - cHA
Intitulé du lot: pain patients - cHA
Numéro du lot: 30
Brève description: pain patients - cHA
Intitulé du lot: pain residents - cHA
Numéro du lot: 31
Brève description: pain residents - cHA
Intitulé du lot: viennoiseries - cHQ
Numéro du lot: 32
Brève description: viennoiseries - cHQ
Intitulé du lot: pain traiteur - cHQ
Numéro du lot: 33
Brève description: pain traiteur - cHQ
Intitulé du lot: cinquieme gamme
Numéro du lot: 34
Brève description: cinquieme gamme

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
exigences énoncées dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 11 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cellule des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Contact
Point de contact: Mme Jessica NOULETTE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2425006&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la publication du prochain avis interviendra en vue du démarrage du futur accord-cadre le 30/09/2028

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvantêtre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 ducode de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;- recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du ConseilD'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-715421 (2023-11-20)
Avis d'attribution de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC)
Numéro de référence: 20230102
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Boissons : eaux
Description du marché: BOISSONS : EAUX
Informations complémentaires:
Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une redéfinition du besoin.
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissements concernés : - Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ; - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier d'Hautmont ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Maubeuge ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique, sur la base des tests et des fiches techniques - Cf. éléments d'appréciation figurant dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable, sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Charcuterie
Description du marché: CHARCUTERIE
Informations complémentaires:
Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une insuffisance de concurrence.
Produits/services: Charcuterie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ; - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier d'Hautmont ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Maubeuge ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (DQE).
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation logistique : Fréquence de livraison proposée (10 points), sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Patisseries fraiches
Description du marché: PATISSERIES FRAICHES
Informations complémentaires: Déclaration d'infructuosité.
Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissement(s) concerné(s) : - Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ; - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier d'Hautmont ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Maubeuge ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Sauces et fonds de sauces / potages
Description du marché: SAUCES ET FONDS DE SAUCES / POTAGES
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140042 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140042 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 715421-2023
Source: OJS 2024/S 079-237685 (2024-04-19)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande de porc Viandes diverses Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Poisson préparé et conserves de poisson