Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-715421
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“echantillons :La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Bordereau des prix...”
echantillons :La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Bordereau des prix unitaires (bpu) ". Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (Rc)
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Source: OJS 2023/S 227-715421 (2023-11-20)
Avis d'attribution de marché (2024-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC)
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“BOISSONS : EAUX”
Informations complémentaires:
“Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une redéfinition du besoin.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements concernés :
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Etablissements concernés :
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre hospitalier d'Hautmont ;
- Centre hospitalier de Le Quesnoy ;
- Centre hospitalier de Maubeuge ;
- Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ;
- Centre hospitalier de Valenciennes.
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Lieu d'exécution: Nord🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique, sur la base des tests et des fiches techniques - Cf. éléments d'appréciation figurant dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable, sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CHARCUTERIE”
Informations complémentaires:
“Déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général, fondé sur une insuffisance de concurrence.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre hospitalier d'Hautmont ;
- Centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre hospitalier d'Hautmont ;
- Centre hospitalier de Le Quesnoy ;
- Centre hospitalier de Maubeuge ;
- Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ;
- Centre hospitalier de Valenciennes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (DQE).
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation logistique : Fréquence de livraison proposée (10 points), sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PATISSERIES FRAICHES”
Informations complémentaires:
“Déclaration d'infructuosité.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissement(s) concerné(s) :
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Etablissement(s) concerné(s) :
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre hospitalier d'Hautmont ;
- Centre hospitalier de Le Quesnoy ;
- Centre hospitalier de Maubeuge ;
- Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ;
- Centre hospitalier de Valenciennes.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“SAUCES ET FONDS DE SAUCES / POTAGES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr📧
Téléphone: 0327140042📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr📧
Téléphone: 0327140042📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr📧
Téléphone: 0327140042📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 079-237685 (2024-04-19)