fournitures de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV

Synd Mixte Artois Valorisation

fournitures de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV La consultation est allotie en 5 lots distincts. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Easyvoirie

Qui ?

• Synd Mixte Artois Valorisation

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-14	Avis de marché
2024-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 2023-AO-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpulbic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hwSXAYCXef 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-700148
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 664 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordures de marque ZOELLER
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordures de marque ZOELLER

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

garage du SMAV

chez le titulaire ou garage du SMAV

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au Dce) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire .Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Attestation jointe au Dce)Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatsi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail (Attestation jointe au Dce)

Situation économique et financière:

dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint au Dce).Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpulbic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4e trimestre 2027

les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix 70 % (apprécié sur la base des devis pour les lots 4 et 5 et des DQE pour les lots 1,2 et 3), Valeur technique 20 % (apprécié au regard du cadre de réponse décrivant les capacités humaines sur 10 points et techniques sur 10 points pour les lots 4 et 5 - apprécié au regard du cadre de réponse décrivant les fournitures proposées sur 10 points et les délais de livraison proposés sur 10 points pour les lots 1, 2 et 3), Critère environnemental sur 10 points (apprécié sur la présentation de la démarche environnementale sur 5 points le taux d'émission de Co2 sur 5 points pour les lots 4 et 5 - apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale pour les lots 1, 2 et 3 sur 10 points)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal.admnistratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 222-700148 (2023-11-14)

Avis d'attribution de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 504 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 504 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 200 000 euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique apprécié au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère environnemental apprécié sur la présentation de la démarche envrionnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT
Description du marché:

Prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 60 000 euros HT.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental apprécié sur la présentation de la démarche environnementale et le taux d'émission de CO2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 12 000 euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental apprécié sur la présentation de la démarche environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK
Description du marché:

Prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordure de marque ZOELLER
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordure de marque ZOELLER

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 40 000 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse postale: 4, rue Alexandre Flemming
ZI Est
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023-AO-05_LOT-1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-21 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - SAS EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas easyvoirie
Numéro d'enregistrement national: 80078012400049
Adresse postale: 555, Chemin de la Roche du Guide
Code postal: 26780
Commune postale: Malataverne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif@easyvoirie.com 📧
Téléphone: +33 489330330 📞

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 SAS EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 SAS EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue volta
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation est allotie en 5 lots distincts. Chaque lot est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2024/S 049-143090 (2024-03-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)