fournitures de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV La consultation est allotie en 5 lots distincts. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV
2023-AO-05”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“fournitures de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV La consultation est allotie en 5 lots distincts. Il s'agit...”
Brève description
fournitures de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV La consultation est allotie en 5 lots distincts. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 664 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: garage du SMAV
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période de 24 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 euro(s) HT par période de 24 mois”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordures de marque ZOELLER” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordures de marque ZOELLER” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par période de 24 mois”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Site principal ou lieu d'exécution: chez le titulaire ou garage du SMAV
Description du marché:
“prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT par période de 24 mois”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT par période de 24 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au Dce) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au Dce) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire .Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Attestation jointe au Dce)Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatsi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail (Attestation jointe au Dce)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint au Dce).Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint au Dce).Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-22
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4e trimestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix...”
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix 70 % (apprécié sur la base des devis pour les lots 4 et 5 et des DQE pour les lots 1,2 et 3), Valeur technique 20 % (apprécié au regard du cadre de réponse décrivant les capacités humaines sur 10 points et techniques sur 10 points pour les lots 4 et 5 - apprécié au regard du cadre de réponse décrivant les fournitures proposées sur 10 points et les délais de livraison proposés sur 10 points pour les lots 1, 2 et 3), Critère environnemental sur 10 points (apprécié sur la présentation de la démarche environnementale sur 5 points le taux d'émission de Co2 sur 5 points pour les lots 4 et 5 - apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale pour les lots 1, 2 et 3 sur 10 points)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal.admnistratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal.admnistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal.admnistratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 222-700148 (2023-11-14)
Avis d'attribution de marché (2024-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et prestations pour les bennes à ordures ménagères du SMAV.”
Type de contrat: supplies
Valeur totale du marché (hors TVA): 504 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 200...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 200 000 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique apprécié au regard du cadre de réponse
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère environnemental apprécié sur la présentation de la démarche envrionnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque SEMAT”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 60 000...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 60 000 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental apprécié sur la présentation de la démarche environnementale et le taux d'émission de CO2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 12 000...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 12 000 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental apprécié sur la présentation de la démarche environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation, avec fournitures associées, de bennes à ordures de marque GEESINK” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordure de marque ZOELLER”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 40 000...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution (24 mois) de 40 000 euros HT.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023-AO-05_LOT-1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-21 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas easyvoirie
Numéro d'enregistrement national: 80078012400049
Adresse postale: 555, Chemin de la Roche du Guide
Code postal: 26780
Commune postale: Malataverne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif@easyvoirie.com📧
Téléphone: +33 489330330📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Adresse postale: 11, rue volta
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr📧
Téléphone: +33 321160001📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Environment
“La consultation est allotie en 5 lots distincts.
Chaque lot est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est...”
La consultation est allotie en 5 lots distincts.
Chaque lot est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 049-143090 (2024-03-06)