prestations de maintenance et de réparation de véhicules et remorques

Synd Mixte Artois Valorisation

réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules poids lourds, légers et utilitaires ainsi que les remorques du SMAV ou pris en charge par le SMAV. La consultation est divisée en 11 lots distincts. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.

Qui ?

• Synd Mixte Artois Valorisation

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-14	Avis de marché
2024-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 2023-AO-07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: https://www.smav62.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_pkO1xNri6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699552
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 232 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds - toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds - toutes marques

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN
Numéro du lot: 6
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Numéro du lot: 7
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA
Numéro du lot: 8
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque NISSAN
Numéro du lot: 9
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque NISSAN

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque IVECO
Numéro du lot: 10
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque IVECO

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Intitulé du lot: prestations de services avec fournitures associées pour remorques poids lourds - toutes marques
Numéro du lot: 11
Brève description:

prestations de services avec fournitures associées pour remorques poids lourds - toutes marques

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par période de 24 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chez le titulaire ou sites du SMAV

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (formulaire joint au Dce) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Attestation jointe au Dce)Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail (Attestation jointe au Dce)

Situation économique et financière:

dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire joint Dc1 au Dce).Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4e trimestre 2027

les offres peuvent uniquement être remises électroniquementles critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix 70 % (apprécié sur la base des devis remis avec le cadre de réponse) - valeur technique 20 % (apprécié au regard du cadre de réponse décrivant les capacités humaines sur 10 points et techniques (sur 10 points) - critère environnemental 10 % apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 5 points et le taux d'émission de Co2 sur 5 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 222-699552 (2023-11-14)

Avis d'attribution de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de maintenance et réparation de véhicules et remorques
Brève description:

Réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules poids lourds, légers et utilitaires ainsi que les remorques du SMAV ou pris en charge par le SMAV. La consultation est divisée en 11 lots distincts. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids-lourds - Toutes marques
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Informations complémentaires:

Ce lot est déclaré sans suite par l'acheteur pour motifs juridiques et techniques. Les offres ne permettent pas une analyse cohérente. En effet, les devis reçus sont totalement différents d'un candidat à un autre , les prestations (et par conséquent le temps de main d'oeuvre) sont soit très succinctes soit très complètes. Il est, en l'état impossible de comparer chaque candidat équitablement et donc d'assurer une bonne utilisation des deniers publics par l'acheteur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental 10 % (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale 5 points - au regard du taux d'émission de CO2 : 5 points)
Valeur technique 20 % (apprécié au regard du cadre de réponse décrivant les capacités humaines sur 10 points et technique sur 10 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour remorques poids lourds - Toutes marques
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROËN
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Informations complémentaires: Le lot est déclaré sans suite pour infructuosité (aucun pli n'a été déposé)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

7️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules utilitaires et poids-lourds de marque IVECO
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

8️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids-lourds de marque SCANIA
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids-lourds de marque MERCEDES
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque NISSAN
Description du marché:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période de 24 mois. Il est conclu pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations auront lieu chez le titulaire ou dans les locaux du SMAV.
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national: 2560407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 699552-2023
Source: OJS 2024/S 025-073823 (2024-02-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)