2023-11-03acquisition de produits et accessoires d'hygiène et d'entretien - groupement Vdh/ Culhsm/ Criquetot L'Esneval/... (Ville du Havre)
la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel (H.T.).Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites indiquées à l'article 2-3 du règlement de la consultation.Pour l'ensemble des lots : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une …
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2023-11-03entretien des matériels informatiques (serveurs et autres composants) (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par période de 2 ans, mono-attributaire, d'une durée de 2 ans à compter de la notification, reconductible 1 fois 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour la réalisation …
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2023-10-31travaux de création de Points d'eau Naturels et Artificiels (Pena) pour la lutte contre l'incendie sur le territoire... (Métropole Rouen Normandie)
accord-Cadre avec minimum de 100000 euro(s) Ht et maximum de 1500000 euro(s) Ht par and'exécution des travaux relatifs à la construction d'ouvrages de Défense Extérieure Contre l'incendie (Deci), comprenant notamment :- la création de plateformes et aires d'aspiration- la création de puisards déportés- la fourniture et la pose de réserves souples- la création de réserves aériennes type bassin- la fourniture et la pose de réserves enterrées- la création de dispositif fixe d'aspiration- la création de …
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2023-10-27drfip76-Cj-Pca (DRFIP de Seine-Maritime)
marché public relatif l'intervention des commissaires de justice pour le recouvrement amiable (phase comminatoire amiable) des créances prises en charge par les comptables de la Direction générale des Finances publiques (Dgfip) à l'encontre des débiteurs domiciliés dans le département de la Seine-Maritime
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2023-10-27fourniture de denrées alimentaires (produits laitiers, fromages, oeufs) (Département de Seine-Maritime)
les prestations attendues sont décrites au Ccap et au Cctp.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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2023-10-26prestations et fourniture de pneumatiques pour les véhicules poids lourds et engins de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
les fournitures et prestations comprises dans le présent marché sont :- la fourniture des pneumatiques neufs et rechapés nominatifs, complets avec ou sans flanc renforcé- le retour sur jante- la permutation- la géométrie des véhicules dans les locaux de la Métropole Rouen Normandie si les conditions techniques le permettent ou dans les locaux du titulaire- la fourniture d'accessoires (patte de fixation, rallonge et autres accessoires)- le changement de pneu- la reprise des pneumatiques usagés- la visite …
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2023-10-24maintenance Des Installations D'Eclairage Public (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation concerne la réalisation des prestations de maintenance du réseau d'éclairage public de la Communauté urbaine (en propriété ou en gestion conventionnée) et des équipements et installations raccordées sur les armoires d'éclairage publics ou implantés sur des supports d'éclairage public.Les installations de mise en valeur par la lumière peuvent également être incluses dans le marché.Les moyens humains et matériels de …
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2023-10-24verification periodique des epi de categorie 3 (grand port fluvio-maritime de L'Axe S)
l'Accord-Cadre a pour objet la vérification annuelle des Equipements de Protection Individuel de catégorie 3 de haropaport | Le Havre, conformément à l'arrêté du 19 mars 1993 qui fixe la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues aux articles R. 233-42-2, L.4711-1 et R4323-91 à R4323-103 du code du travail, ainsi que l'arrêté du 22 octobre 2009
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2023-10-24contrat d'assurance en complémentaire santé à statut privé des régies de l'eau et de l'assainissement de la... (Métropole Rouen Normandie)
conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par l'assurance maladie pour le risque santé. Les garanties pour les agents de l'assainissement et des régies de l'eau ont pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, …
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2023-10-23fournitures Et Livraison De Produits Laitiers, De Fromages Et De Produits Avicoles Pour La Regie De Restauration... (Ville de Dieppe)
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits laitiers. Elle est passée en appel d'offres ouvert par application des articles R2124-1 et R2124-2 du Code de la commande publique. Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum de 288 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si …
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2023-10-23travaux de voirie et viabilité hivernale (Métropole Rouen Normandie)
le présent appel d'offres ouvert concerne :- les aménagements ponctuels d'arrêts de bus, de carrefours ou de voirie en vue de faciliter la circulation des bus, du Teor ou du Métro, et mise aux normes Personnes à Mobilité Réduite (hors lignes armatures).- les travaux de voirie, de mise en accessibilité et de pose de mobilier urbain sur les plateformes et les stations Teor et Metro- le déneigement et le salage/sablage de la plateforme et des stations Teor pendant la période hivernale.- les travaux de …
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