acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de l'idefhi
Idefhi
acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de l'idefhi
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Idefhi
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules de transport d'occasion
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-26 | Avis de marché |
| 2023-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Numéro de référence: SJA_2023_12
Brève description: acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de l'idefhi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: idefhi
Adresse postale: route de sahurs
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.idefhi.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches.sja@idefhi.fr 📧
URL des documents: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
URL pour la participation: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662667
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: véhicule 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description: véhicule 5 places
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: véhicule 9 places
Intitulé du lot: véhicule utilitaire type camionnette
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule utilitaire type camionnette
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: i.d.e.f.h.i. 38 route de Sahurs CS 10004 76380 Canteleu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: mentionnés dans les documents de la consultation (article 5 du Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public social et médico-social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
URL des documents: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583503 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 210-662667 (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Numéro de référence: SJA_2023_12
Brève description: acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de l'idefhi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: idefhi
Adresse postale: route de sahurs
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.idefhi.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches.sja@idefhi.fr 📧
URL des documents: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
URL pour la participation: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662667
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: véhicule 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description: véhicule 5 places
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: véhicule 9 places
Numéro du lot: 2
Brève description: véhicule 9 places
Intitulé du lot: véhicule utilitaire type camionnette
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule utilitaire type camionnette
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: i.d.e.f.h.i. 38 route de Sahurs CS 10004 76380 Canteleu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: mentionnés dans les documents de la consultation (article 5 du Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public social et médico-social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
URL des documents: https://idefhi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6402_973758.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583503 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief
Nom: direccte des pays de la loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 210-662667 (2023-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777583
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-662667
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: duval Grabowski
Adresse postale: 30 route du Grand Bosc
Commune postale: Ourville-en-Caux
Code postal: 76450
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 247-777583 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777583
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-662667
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: duval Grabowski
Adresse postale: 30 route du Grand Bosc
Commune postale: Ourville-en-Caux
Code postal: 76450
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 247-777583 (2023-12-19)
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