mise à disposition de contenants, enlèvement et traitement de déchets de la Direction territoriale Normandie Centre du Cerema
Cerema
les prestations, objet du présent marché, concernent la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets du Cerema Normandie Centre (Dter Nc) sur son site de Grand Quevilly
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Cerema
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-26 | Avis de marché |
| 2024-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: DTerNC-2023_Tri-dechets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: cerema
Adresse postale: daf, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand 69674 Cedex
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.cerema.fr 🌏
Courrier électronique: samp.daf@cerema.fr 📧
Téléphone: +33 482917516 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2400009&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664807
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
le service achats et marchés publics
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: se référer à l'article 2.1 du RC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10, chemin de la poudrière 76121 Le Grand Quevilly
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-27 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: le service achats et marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001831000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direction des affaires juridiques Sous-Direction du droit de la commande publique
Adresse postale: bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public / 1c Bâtiment Condorcet - télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Commune postale: France
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-664807 (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: DTerNC-2023_Tri-dechets
Brève description:
les prestations, objet du présent marché, concernent la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets du Cerema Normandie Centre (Dter Nc) sur son site de Grand Quevilly
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: cerema
Adresse postale: daf, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand 69674 Cedex
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.cerema.fr 🌏
Courrier électronique: samp.daf@cerema.fr 📧
Téléphone: +33 482917516 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2400009&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664807
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
le service achats et marchés publics
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations, objet du présent marché, concernent la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets du Cerema Normandie Centre sur son site de Grand Quevilly
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: se référer à l'article 2.1 du RC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10, chemin de la poudrière 76121 Le Grand Quevilly
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-27 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: le service achats et marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001831000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
se référer à l'article 8 du règlement de consultation pour les modalités de la visite obligatoire sur site.les candidats peuvent poser leurs questions écrites au plus tard le lundi 20 novembre 2023 via la plateforme marchés publics http://www.marches-publics.gouv.fr .Aucune réponse ne sera apportée aux questions posées après le délai mentionné. Aucune réponse ne sera faite par mail ou par téléphone, seules les questions posées sur la plateforme seront traitées
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direction des affaires juridiques Sous-Direction du droit de la commande publique
Adresse postale: bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public / 1c Bâtiment Condorcet - télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Commune postale: France
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-664807 (2023-10-26)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175802.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020345
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-664807
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Nom: suez rv normandie
Adresse postale: parc Edonia - bat.T Rue de la Terre Adélie - cS 86820
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Code postal: 35769
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.suez.com/en 🌏
Valeur totale du marché: 175802.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 009-020345 (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175802.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020345
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-664807
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
compte tenu de l'analyse ci-effectuée et des notes obtenues, il est proposé de bien vouloir donner un avis favorable à la société suez rv normandie pour:- un montant global annuel de 23 950,52 euro(s) HT sur la base de la DPGF, soit 95 802,08 euro(s) HT pour toute la durée du marché.- un montant minimum de 12 000euro(s) HT et un maximum de 80 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord-cadre
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Nom: suez rv normandie
Adresse postale: parc Edonia - bat.T Rue de la Terre Adélie - cS 86820
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Code postal: 35769
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.suez.com/en 🌏
Valeur totale du marché: 175802.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 009-020345 (2024-01-08)
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