2023-11-24opération de Développement des mobilités douces - phase 1 (Ville de Mulhouse)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Opération de développement des mobilités douces - phase 1.
Le projet vise à requalifier en profondeur certains axes afin de donner plus de place aux mobilités douces et à la nature en ville.
La phase 1 de l'opération porte sur l'axe dit " Croix marché " : Roosevelt, Briand, Franklin (hors section rue des Orphelins/Avenue de Colmar), sur l'axe : Bonne Gens, Porte de Bale, le tronçon de la rue Pasteur entre la Porte de Bale et le passage central, Tassigny et …
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2023-11-22entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau (sccp)
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'EauMini 100 000 euro(s) Ht / maxi 300 000 euro(s) HtLot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des éclusesmini 30 000 euro(s) Ht / maxi 120 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés …
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2023-11-21accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand... (Grand Paris Aménagement)
accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts sur le patrimoine et les opérations de Grand Paris Aménagement, de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et de l'epa ORSA Les travaux concernés par le présent accord cadre sont : - travaux d'entretien courant d'espaces engazonnés et d'accotement tel que tonte, traitement sélectif, nettoyage, ramassage des feuilles, désherbage ; - travaux de taille, de haies, de massifs arbustifs, traitement phytosanitaire ; - travaux préparatoire et …
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2023-11-17accord-Cadre de prestations d'élagage et de traitement sur patrimoine végétal de la Ville d'evry-courcouronnes (Commune de Évry Courcouronnes)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre issu de la présente consultation sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 2 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre, reparti par lot :-Lot no1 : Prestations d'élagage sur l'ensemble du territoire de …
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2023-11-16prestations d'élagages et d'abattages d'arbres pour 4 ans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
consultation lancée par un groupement de commandes.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera : 12 mois pour les interventions programmées avec l'entreprise ; 10 jours pour les interventions ponctuelles ; 24 heures pour les interventions urgentes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront conclus avec minimum et maximum.Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, …
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2023-11-10affaire 2023mc414dcp : Prestations d'insertion et de qualification ayant pour support l'entretien des espaces verts... (Ville de Lille)
conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique, la consultation est passée par procédure adaptée (services sociaux et spécifiques). Chacun des 3 lots donnera lieu à la conclusion d'un marché à prix mixtes, composé d'une partie forfaitaire et d'une partie unitaire. Pour cette dernière, le montant maximum de commande est de 120 000 euro(s) HT (lot 1), de 80 000 euro(s) HT (lot 2) et de 15 000 euro(s) HT (lot 3), sur la durée du marché de 4 ans ferme, à compter de l'ordre de service de …
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2023-11-10commune de Martigues - aménagement et entretien des espaces verts et forestiers de la Commune (Commune de Martigues)
la présente consultation porte sur l'aménagement et l'entretien des espaces verts et forestiers de la CommuneLes modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-11-07prestations D'Entretien des espaces verts de la ccprs- (comm com portes de romilly-sur-seine)
le présent marché a pour objet de désigner une entreprise afin d'assurer, pour la Communauté de Communes des Portes de Romilly sur Seine (Ccprs), l'entretien des espaces verts. Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments non cimentées ou non bitumées, que ce soit les jardins, les surfaces plantées, semées ou les allées, les stabilisés
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2023-11-06groupement de commandes relatif à l'entretien des espaces verts entre la commune de Boussy-Saint-Antoine, la Cavyvs... (Ca val d yerres val de seine)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objet de cet accord-cadre à bons de commandes est l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts sur le territoire Val d'yerres Val de Seine.L'Accord-Cadre est alloti comme suit :Lot no1 - entretien des espaces vertslot no2 - élagage et abattagele titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues …
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2023-11-06prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer (Communauté urbaine Caen La Mer)
prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la MerL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Les montants estimatifs indiqués par lot dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuels. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction
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2023-11-03entretien Des Espaces Verts (Mairie de Montévrain)
le présent marché porte sur les prestations d'entretien d'espaces verts, d'abattage, d'élagage et de plantation pour le remplacement d'arbres de la Commune de Montévrain.Le marché est composé d'une part forfaitaire et d'une part à bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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