prestation De Service D'Entretien Courant Des Itineraires De Randonnee, Circuits Vtt Labellises, Chemins D'Acces A Des Sites De Pratique Des Activites De Pleine Nature Et Aires D'Accueil

CC de la Haute Ariège

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.

Qui ?

• CC de la Haute Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Midi-Pyrénées › Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-22	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023/Dp/Sv/10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de la haute ariege
Adresse postale: 13 Rn 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hauteariege.fr/ 🌏
Courrier électronique: administration.generale@cc-hauteariege.fr 📧
Téléphone: +33 561646800 📞
Fax: +33 561644108 📠
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717957
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 245 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "
Numéro du lot: 01
Brève description: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 3 ans soit une fin prévisionnelle au 31 décembre 2026

Intitulé du lot: balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "
Numéro du lot: 02
Brève description:

balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "

Intitulé du lot: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Vicdessos "
Numéro du lot: 03
Brève description: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Vicdessos "
Intitulé du lot: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " réservé Esat-Ea
Numéro du lot: 04
Brève description:

tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " réservé Esat-Ea

Intitulé du lot: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Hautes Vallées d'ax "
Numéro du lot: 05
Brève description: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Hautes Vallées d'ax "
Intitulé du lot: balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " et de " Hautes Vallées d'ax "
Numéro du lot: 06
Brève description:

balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " et de " Hautes Vallées d'ax "

Intitulé du lot: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne en Vallées d'ax "
Numéro du lot: 07
Brève description: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne en Vallées d'ax "
Intitulé du lot: tous travaux sur les sentiers de la " Vallée du Donezan "
Numéro du lot: 08
Brève description: tous travaux sur les sentiers de la " Vallée du Donezan "
Intitulé du lot: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Donezan "
Numéro du lot: 09
Brève description: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Donezan "
Intitulé du lot: fourniture de visuels de signalétique directionnelle
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture de visuels de signalétique directionnelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes de la Haute Ariège 09250 - luzenac

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les modalités de variation des prix sont définies par lot.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: luzenac

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006636300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 228-717957 (2023-11-22)

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