l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'EauMini 100 000 euro(s) Ht / maxi 300 000 euro(s) HtLot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des éclusesmini 30 000 euro(s) Ht / maxi 120 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :- les prestations non prévues par le bordereau des prix unitaires de chaque lot.Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :-Les prestations prévues dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot.Clauses d'insertion sociale (voir annexe Ae)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
Avis de marché (2023-11-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Numéro de référence: Ao23/122
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'EauMini 100 000 euro(s) Ht / maxi 300 000 euro(s) HtLot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des éclusesmini 30 000 euro(s) Ht / maxi 120 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :- les prestations non prévues par le bordereau des prix unitaires de chaque lot.Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :-Les prestations prévues dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot.Clauses d'insertion sociale (voir annexe Ae)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717873
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“ce lot consiste au retrait des embâcles (arbres et ensemble des branches et éléments/déchets flottants associés) au niveau des piles des 3 ponts du Canal...”
ce lot consiste au retrait des embâcles (arbres et ensemble des branches et éléments/déchets flottants associés) au niveau des piles des 3 ponts du Canal des Ecluses afin de rétablir le libre écoulement du cours d'eau
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 228-717873 (2023-11-22)