prestations d'entretien des espaces verts pour le Régiment du Service Militaire Adapté (Rsma) de Guadeloupe
DICOM/A/DSL
prestations d'entretien des espaces verts pour le Régiment du Service Militaire Adapté (Rsma) de Guadeloupe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-21 | Avis de marché |
| 2024-05-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: CCP23-023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dicom/a/dsl
Adresse postale: bp 612 Morne Desaix
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 596395006 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&id=2418619&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-715090
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: guadeloupe
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: croix de bellevue rue du bâtonnier hector andré
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-715090 (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: CCP23-023
Brève description:
prestations d'entretien des espaces verts pour le Régiment du Service Militaire Adapté (Rsma) de Guadeloupe
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dicom/a/dsl
Adresse postale: bp 612 Morne Desaix
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 596395006 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&id=2418619&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-715090
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il est reconductible, à la date anniversaire, pour une période d'un an sans que la durée globale ne puisse excéder 36 mois consécutifs et dans la limite de deux (02) reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: guadeloupe
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: croix de bellevue rue du bâtonnier hector andré
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-715090 (2023-11-21)
Avis d'attribution de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts pour le régiment du RSMA Guadeloupe
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts pour le RSMA Guadeloupe
Description du marché: Entretien des espaces verts du RSMA Guadeloupe
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Adresse postale: Camp Dugommier
Code postal: 97122
Ville: Baie mahaut
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: marché négocié suite à infructueux
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: marché négocié suite à infructueux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère des Armées direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Baie mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +596 596395006 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ministère des Armées direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Baie mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Courrier électronique: dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +596 596395006 📞
Source: OJS 2024/S 103-316737 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts pour le régiment du RSMA Guadeloupe
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts pour le régiment du service militaire adapté (RSMA) de Guadeloupe.
Les prestations s'effectuent sur le site du camp Dugommier pendant les jours et heures ouvrables soit du lundi au vendredi.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
CCP23-023
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts pour le RSMA Guadeloupe
Description du marché: Entretien des espaces verts du RSMA Guadeloupe
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Adresse postale: Camp Dugommier
Code postal: 97122
Ville: Baie mahaut
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: marché négocié suite à infructueux
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20230682024-003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: marché négocié suite à infructueux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère des Armées direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Numéro d'enregistrement national:
13001543100013
Commune postale: Baie mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +596 596395006 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ministère des Armées direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Numéro d'enregistrement national:
13001543100013
Commune postale: Baie mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Courrier électronique: dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +596 596395006 📞
Source: OJS 2024/S 103-316737 (2024-05-28)
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