la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre issu de la présente consultation sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 2 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre, reparti par lot :-Lot no1 : Prestations d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Ville : montant maximum 2 000 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre.-lot no2 : Prestations de traitement sur le patrimoine végétal et les espaces-verts sur l'ensemble du territoire de la Ville : montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Avis de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-98
Brève description:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis conformément aux...”
Brève description
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre issu de la présente consultation sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 2 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre, reparti par lot :-Lot no1 : Prestations d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Ville : montant maximum 2 000 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre.-lot no2 : Prestations de traitement sur le patrimoine végétal et les espaces-verts sur l'ensemble du territoire de la Ville : montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708445
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Motifs exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès : L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"description forme juridique soumissionnaire : Forme juridique imposée au groupement attributaire :Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
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Source: OJS 2023/S 225-708445 (2023-11-17)