202312espverts

Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

marché de service d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes : Lots 1 à 3 réservés aux ESAT et EA ; Lot 4 réservé aux SIAE ; Lot 5 à 8 non réservés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.

Qui ?

• Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-15	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 202312ESPVERTS
Brève description:

marché de service d'entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes : Lots 1 à 3 réservés aux ESAT et EA ; Lot 4 réservé aux SIAE ; Lot 5 à 8 non réservés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Drôme 🏙️
Rhône 🏙️
Allier 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: pole emploi Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet - cS 70402
Code postal: 69364
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches.ara@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-702052
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
lot réservé aux ESAT et EA

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: département 01 : Agences d'ambérieu - montluel - trévoux
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot réservé aux ESAT et EA : Département 01 : Entretien des espaces verts des agences d'ambérieu - montluel - trévouxLot réservé aux ESAT et EA

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

les marchés sont à conclure à compter du 01/04/24 , pour une durée ferme de 2 ans soit jusqu'au 31/03/26, puis reconductibles tacitement 2 fois pour une période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans

Informations complémentaires: lot réservé aux ESAT et EA
Intitulé du lot: départements 07-26 : Agences de Crest -Montélimar - nyons - privas - romans- tournon - valence Briffaut - dT Valence Chopin
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot réservé aux ESAT et EA : Département 07-26 : Entretien des espaces verts des agences de Crest -Montélimar - nyons - privas - romans- tournon - valence Briffaut - dT Valence Chopin Lot réservé aux ESAT et EA

Description des renouvellements: reconduction tacite 2 fois 1 an
Intitulé du lot: département 69 : Agences de Villeurbanne Colin - lyon Scènes & Images - oullins - sain-Bel - st-Fons
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot réservé aux ESAT et EA : Département 69 : Entretien des espaces verts des agences de Villeurbanne Colin - lyon Scènes & Images - oullins - sain-Bel - st-FonsLot réservé aux ESAT et EA

Intitulé du lot: départements 03-15-43-63 : Agences de Vichy-Montluçon Nord-Montluçon Sud-Saint-Flour-Brioude-Monistrol-Yssingeaux-Issoire-Riom-3 sites sur Clermont Ferrand-Saint Eloy-Chamalières
Numéro du lot: 4
Brève description:

lot réservé aux SIAE : Départements 03-15-43-63 : Entretien des espaces verts des agences de Vichy - montluçon Nord - montluçon Sud - saint-Flour - brioude - monistrol - yssingeaux - clermont Pré-La-Reine - clermont Flaubert - issoire - riom - direction Régionale site de Clermont Ferrand - saint Eloy- chamalièresLot réservé aux SIAE

Informations complémentaires: lot réservé aux SIAE
Intitulé du lot: lot non réservé : Département 38 : Agences de Grenoble La Bruyère - la Tour du Pin - pont de Claix - villefontaine - tignieu - rousssillon - st Marcellin
Numéro du lot: 5
Brève description:

lot non réservé : Département 38 : Entretien des espaces verts des agences de Grenoble La Bruyère - la Tour du Pin - pont de Claix - villefontaine - tignieu - rousssillon - st Marcellin

Intitulé du lot: département 42 : Agences de Montbrison - rive de Gier - st Etienne Technopole - st Etienne Bellevue - st Chamond
Numéro du lot: 6
Brève description:

lot non réservé : Département 42 : Entretien des espaces verts des agences de Montbrison - rive de Gier - st Etienne Technopole - st Etienne Bellevue - st Chamond

Intitulé du lot: lot non réservé : Département 69 : Direction Régionale Crépet (extérieur + plantes intérieures)
Numéro du lot: 7
Brève description:

lot non réservé : Département 69 : Entretien des espaces verts de la Direction Régionale Crépet (extérieur + plantes intérieures)

Intitulé du lot: lot non réservé : Départements 74-74 : Agences de Moûtiers - st Jean de Maurienne - annecy Genève - cluses - meythet - sallanches - seynod
Numéro du lot: 8
Brève description:

lot non réservé : Départements 74-74 :Entretien des espaces verts des agences de Moûtiers - st Jean de Maurienne - annecy Genève - cluses - meythet - sallanches - seynod

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les lots 1 à 3 sont réservés aux ESAT et EA. Le lot 4 est réservé aux SIAE. Les lots 5 à 8 ne sont pas réservés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000548119820
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La publication du prochain marché aura lieu courant 2027

a) obtention du Dce: le dossier de la consultation doit être téléchargé via le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr. B) renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone ni par courrier ou courriel. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 20/12/2023 à 12 h, la date de réception sur le profil d'acheteur faisant seule foi. C)transmission des plis: les plis sont transmis via le profil acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr. D. Sélection des offres. Le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article Vi.2 du règlement de la consultation . E) afin de permettre aux candidats de présenter ledossier de réponse le plus adapté, ces derniers peuvent, préalablement à la remise de leur dossier de réponse, procéder à une visite des sites définis à l'article VIII du règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.greffe-tc-lyon.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a)Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art.l551-1 du code de justice administrative ;B) Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; encas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 223-702052 (2023-11-15)

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