2023-10-18missions de maîtrise d'oeuvre pour l'enfouissement des réseaux et la requalification de voirie de la Rd960 à... (Orléans Métropole)
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour l'enfouissement des réseaux, la requalification de voirie de la Rd960, l'étude de mobilité de la rue Jean Zay à St-Jean-De-Braye et la délégation d'une partie des missions liées à la réforme sur les Dt/Dict et donnera lieu à un marché découpé en tranches et phases, non alloti, non reconductible.Estimation du coût prévisionnel des travaux : Cf. Le Rc.A titre indicatif, démarrage des travaux prévu pour mars …
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2023-10-13schema directeur assainissement (CC Océan Marais de Monts)
réalisation d'un diagnostic du système d'assainissement du système d'assainissement et du schéma directeur d'assainissement du système d'assainissement collectif. Mise à jour des schémas directeurs de St Jean de Monts, Soullans, Notre Dame de Monts et élaboration des schémas directeurs du Perrier et de la Barre de Monts
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2023-10-13marché de Missions de Contrôle Technique (regie parcs d azur)
le présent marché est à bons de commandes, passé selon la procédure formalisée de l'article R2124-2 du Code de la commande publique.les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande avec un minimum et un maximum répartis comme suit :
Montant minimum annuel HT : 3 000,00 euro.
Montant maximum annuel HT : 150 000,00 euro.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale n'excède 4 ans
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2023-10-09mission d'assistance technique pour l'aménagement numérique de la Vendée (GIP Vendée Numérique)
le marché public a pour objet la mission d'assister Vendée Numérique dans la définition, la programmation et la mise en oeuvre du programme départemental sur le Très Haut Débit et plus globalement dans le cadre du projet " Vendée Territoire Connecté ".Date prévisionnelle de début d'exécution : janvier 2024le marché présente un montant minimal de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 450 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:o'Melley Consulting/Spallian
2023-10-02Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de... (Banque de France)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) sur l’ensemble du parc immobilier (propriétaire ou locataire) de la Banque de France en France métropolitaine.
Pour chacun des lots, un bon de commande sera passé pour toutes les opérations dont le montant estimé des travaux est inférieur à 10 000 000,00 €HT et pour lesquelles le maître d’ouvrage a …
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2023-10-02contrôles périodiques (Ville de Saint-Étienne)
consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Lieu(x) d'exécution : ensemble des bâtiments propriété de la ville de Saint-Étienne et de Saint Etienne Métropole qu'ils soient situés sur la commune de Saint-Étienne ou sur d'autres communes (Sorbiers, LaTalaudière ?)
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2023-09-29contrôles Périodiques Réglementaires Des Installations Et Des Equipements Sportifs (Ville de Levallois)
le marché a pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements sportifs.Il est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fcs ".Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Le nombre …
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2023-09-29accord Cadre pour vérifications périodiques et contrôles réglementaires des équipements et des installations des... (Département de l'Ardèche)
la présente consultation concerne:les vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations et équipements dans les Etablissements Recevant du Public (Erp) et les établissements soumis au Code du Travail de l'ensemble du Département de l'ardèche et des collèges publics ardéchois, conformément aux normes et réglementations en vigueuraccord-cadre mono attributaire avec un maximum de 440 000 euro(s) Ht, passé par le groupement permanent de commandes du Département de l'ardèche.Chaque …
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2023-09-27région bretagne (Région Bretagne)
l Objet du présent accord-cadre concerne les prestations liées à l expertise technico-économique des projets bois énergie 2024, 2025 et 2026. D une manière générale, par " expertise " il est entendu dans le présente accord cadre : le rôle de vérification de la bonne adéquation des projets avec les règles fixées par les financeurs du Plan Bois Energie ainsi que la vérification de la cohérence des projets d?un point de vue technique et économique. Cette prestation ne se substitue en aucun cas aux …
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2023-09-26Mission d'assistance à la remise en état des logements après congé (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet d'assister Paris Habitat dans la mise en oeuvre de sa politique en matière de remise en état des logements après congé (Locapacte).
le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix mixtes :
une partie exécutée à prix global et forfaitaire portant sur :
- Les visites de contrôle d'environ 10% des logements traités, soit 500 logements minimum par an.
- L'assistance auprès de Paris Habitat sur l'analyse de la bonne application du Locapacte (remise de …
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2023-09-2123m0280aoo - controle Technique - technocentre Atlanta - bureaux Complementaires -Sa/Nf (Toulouse Métropole)
toulouse Métropole a décidé de compléter la réalisation de bureaux déjà prévus en accompagnement du Techno-Centre situé boulevard d'atlanta, par la réalisation d'un immeuble de bureaux complémentaires.Cet équipement de 12 450 mètres carrés de surface de plancher, livrés prêts à aménager, comprendra :- une zone d'accueil,- des bureaux,- des salles de réunion ou de travail de différentes capacités,- des espaces de co-working,- des zones de convivialité, des tisaneries, une salle de pratique sportive,- un …
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2023-09-18missions de contrôle technique des opérations de mise en accessibilité d'etablissements Recevant du Public (Ville de Bordeaux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de lancer une consultation spécifique :- pour des opérations complexes dont le montant des travaux est supérieur à 1 000 000 euro(s) Ht,- pour des opérations dont le délai d'exécution des marchés de travaux y compris la période de Gpa dépasse la fin de l'accord-cadre.Simultanéité : le titulaire devra pouvoir assumer en simultané au minimum 30 opérations.Les prestations s seront rémunérées par …
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2023-09-18esid-22-246 (DRSID Lyon)
cannet des maures - bdd Draguignan - bEGL - 2rhc Création du centre de formation Interarmées de l?hélicoptère Guépard (Hil) Mission de Contrôle Technique
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2023-09-14contrôles et inspections périodiques dans le patrimoine de la Ville de Limoges, du Centre Communal d'action Sociale... (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et …
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