2022-12-20emission et livraison de titres restaurant pour le personnel du Conseil départemental de la Savoie (Département de la Savoie)
fourniture de titres restaurant au profit du personnel du Département de la Savoie sur la base des volumes annuels suivants :Année 2019 : 285 884 titres émisannée 2020 : 292 727 titres émisannée 2021 : 293 394 titres émisles prestations attendues sont :L'Émission de titres restaurant et leur conditionnement ;La livraison des titres à l'ensemble des services départementaux répartis sur tout le territoire départemental ;La fourniture d'étuis plastifiés ou autres de qualité ;L'Insertion ponctuelle dans les …
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2022-12-16fourniture de titres-restaurant au profit du personnel de la ville D'Allauch (Commune d'Allauch)
la consultation vise la conclusion d'un accord cadre à bons de commande visant la fourniture de titres restaurant sous format papier pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article R.2162-4-2° du Code de la commande publique. A titre d'information, la quantité annuelle est estimée à 48075 titres
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2022-12-13acquisition de titres-restaurant pour les besoins de la communauté d'agglomération Plaine Vallée (Ca plaine Vallée)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de titres-restaurant pour les besoins de la communauté d'agglomération Plaine Vallée, dans le cadre des dispositions des articles L.3262-1 et suivants du code du travail.a la date du lancement de la consultation visant à l'attribution du présent accord-cadre, la communauté d'agglomération compte 105 agents potentiellement bénéficiaires de la prestation.sur la base d'une délivrance de 17 à 18 titres, par agent et par mois, le prévisionnel des besoins …
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2022-12-07emission et livraison de titres-restaurant pour les agents du Département et de la MDPH de Maine-Et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
émission et livraison de titres-restaurant pour les agents du Département et de la MDPH de Maine-Et-Loire, principalement sous forme dématérialisée et, accessoirement, sur support papier pour les titres non nominatifs. - Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique - accord-Cadre passé avec un minimum annuel fixé en quantités à 200000 titres et avec maximum annuel fixé en quantités à 450000 titres. - La valeur du titre est actuellement de 5,50 euro (elle pourra évoluer en …
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2022-12-01fourniture de titres restaurant sous forme dematerialisee aux agents exercant dans les postes de controle frontalier... (Ministère de l'agriculture)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres-restaurant sous forme dématérialisée, tels que régis par les dispositions de l'article R 3262-1 du Code du Travail pour les agents (300 agents maximum) travaillant dans les services d'inspection sanitaire et phytosanitaire des Hauts-De-France 24h/24 et 7j/7 ne disposant pas de solution de restauration collective compatible avec la localisation de leur poste de travail. L'Agent peut utiliser ses titres-restaurant dans la limite de 19 euro(s) par …
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2022-11-17fourniture de titres-restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS d'anglet (Ville d'Anglet)
fourniture de titres-restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS d'anglet.
le nombre d'agents bénéficiaires au mois de juillet 2022, s'élève à 523 pour la Ville et 92 pour le Ccas.
Les titres-restaurant sont remis, pour les seules journées effectives de travail (sont donc notamment exclues les journées d'absence correspondant aux congés pour raison de santé, congé maternité/paternité/parental/accueil du jeune enfant/adoption, congés annuels, jours de RTT, jours de CET, jours non travaillés dans …
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2022-11-14acquisition de titres restaurants pour le reseau des chambres D'Agriculture (chambres D'Agriculture FRANCE)
chambres d'agriculture France en sa qualité de Centrale d'achat au sens de l'articule D.513-1 I 20° du Code rural et de la pêche maritime, met en place un accord-cadre afin de permettre aux collaborateurs de son réseau d'avoir des titres-restaurant papiers et/ou dématérialisés.
La procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents …
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2022-10-27fourniture des titres-restaurant pour les agents de la ville de Cenon (Commune de Cenon)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La consultation concerne la fourniture de tickets-restaurant pour les agents de la ville de Cenon.
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de …
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2022-10-19fourniture et livraison de titres-restaurant (Communauté de communes Aunis Sud)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Fourniture et la livraison de titres-restaurant au profit des agents de la Communauté de Communes Aunis Sud
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2022-10-17marché de service de fourniture et de livraison de titres restaurant sous format papier pour le personnel de la... (Ville de Wasquehal)
la présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de prestations de services de conception, de fourniture et de livraison de titres restaurant sous forme d'un chéquier papier pour la Ville et du CCAS de Wasquehal.
- le nombre estimé de collaborateurs concernés est de 413 agents, (370 agents pour la ville et 43 agents pour le ccas) ;
- le nombre prévisionnel médian de titres restaurant est de 60 000 titres par an pour tous les agents éligibles ;
- la valeur faciale 2023 des titres restaurant …
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2022-10-13fourniture, Livraison Et Gestion Des Titres Restaurant (commune ferrieres en brie)
le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de titres destinés aux agents de la commune de Ferrières en Brie.A titre indicatif, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 70 agents, et la quantité estimative de titres restaurants annuel s'élève 15000.La valeur faciale des titres est fixée à 8 euros.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les …
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