2022-05-31fourniture de titres restaurant (Commune de Riom)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commande comprenant :-La commune de Riom-La Communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans (Rlv)-Le Centre Intercommunal d'action Sociale de Riom Limagne et Volcans (Cias de Rlv)
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2022-05-16fourniture de titres-restaurant pour les agents de la Commune et du Ccas (Commune de Petite-Ile)
les prestations concernent l'édition des titres restaurant d'une valeur faciale de 6 Euros et la livraison en fonction des commandes (une commande par trimestre est prévue, des commandes complémentaires seront également possible ainsi que des commandes d'échange de millésime en cas de nécessité).Technique d'achat : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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2022-05-11fourniture et livraison de titres-restaurant pour certains agents du Conseil Départemental (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum annuels fixés à 20 000 minimum et 200 000 maximum titres-restaurant format papier ou bien à 200 minimum et 800 maximum titres-restaurant dématérialisés ou bien à 10 000 titres-restaurant format papier et 50 dématérialisés minimum et 150 000 titres-restaurant format papier et 700 dématérialisés maximum en cas de commandes mixtes
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2022-05-03fourniture de titres-restaurant- (Commune de Laxou)
fourniture et livraison de titres-restaurant (format papier et dématérialisé sur cartes à puce) pour les agents de la Ville de Laxou et du CCAS de Laxou.Accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, dans la limite d'un montant maximum annuel de 140 000 euros HT pour la Ville et 30 000 euros HT pour le CCAS
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2022-04-29fourniture, Gestion Et Livraison Des Titres Restaurant Au Bénéfice Des Agents De La Commune De Chamalières (Commune de Chamalières)
le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant destinés aux agents de la Commune de Chamalières.Le nombre d'agents susceptibles de bénéficier de titres restaurant est d'environ 270.Les titres restaurant pourront être utilisés sur l'ensemble du territoire français.Pour ce qui concerne les commerçants ou restaurateurs habilités situés sur le territoire de la Ville de Chamalières, une liste précise sera fournie avec la proposition.Le titulaire devra être en …
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2022-04-27fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés (Santé publique France)
ils sont destinés à l'ensemble du personnel de Santé publique France sur le territoire métropolitain, la Corse et les départements et régions d'outre-mer (Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte). Les titres concernent plus particulièrement les agents en situation de télétravail et les agents ne bénéficiant pas de restauration d'entreprise sur leur lieu de travail (8 sites à ce jour). Santé publique France estime des commandes à hauteur de 80 000 titres par an pour environ 700 collaborateurs. Les quantités …
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2022-04-15fourniture et livraison de titres restaurant à destination des agents de la communauté de communes (Auray Quiberon Terre Atlantique)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant à destination des agents de la Communauté de communes.
Le prestataire devra pouvoir proposer des titres restaurants au format papier comme au format électronique (carte). Il doit être en capacité de proposer la fourniture de titres papiers et/ou dématérialisés, dès le début du marché. La collectivité se réserve le droit de choisir d'activer l'une et/ou l'autre de ces deux prestations au moment de l'attribution du …
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2022-04-04Fourniture de titres-restaurant papier et dématérialisés pour l'ensemble du personnel de Constructys (Constructys Siège)
La consultation a pour objet la fourniture de titres-restaurant papier et dématérialisés pour l'ensemble du personnel de Constructys présent en France métropolitaine et dans les Drom.
la consultation est engagée sous la forme de l'appel d'offres ouvert, conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de …
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2022-04-04acquisition de titres restaurant pour les agent.e.s de Grenoble-Alpes Métropole (Grenoble-Alpes Métropole)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant dématérialisés et matérialisés pour les agent.e.s de Grenoble-Alpes Métropole.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois un an pour un montant maximum de 15 200 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 3 800 000 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre comprend une clause et un critère à …
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2022-03-28fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le compte de l'anah et prestations associées (Agence nationale de l'habitat)
appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2120-1 3°, L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, conformément aux dispositions des articles R. 2121-8, R. 2162-1, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 et 6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le contrat comporte une part forfaitaire. Les montants mini et maxi annuels …
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2022-03-2522v0396 - emission coupons Sport (Métropole Nice Côte d'Azur)
la consultation a pour objet : Afin de faciliter l'accès au sport, la Direction des Sports assure la distribution de coupons sport au bénéfice des jeunes Niçois licenciés dans un club sportif.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
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2022-03-23fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la Ville de Bastia (Commune de Bastia)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec une quantité maximum annuelle de 170 000 titres restaurants.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Il comprend notamment :- l'Émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de carnets (support papier) ou de carte à puce (lorsque l'obligation règlementaire sera applicable)- la livraison mensuelle des titres …
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2022-03-17fourniture Et Livraison De Titres Restaurants (CIAS)
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du Cias.Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles R.2124-2, R.2113-1, R.2161-1 et suivants du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seuil maximum et sans seuil minimum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et …
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