Passation de marchés: Communauté de Communes Charente Limousine
5 marchés publics archivés
Communauté de Communes Charente Limousine a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Récents marchés passés par Communauté de Communes Charente Limousine
2025-11-04
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine (Communauté de Communes Charente Limousine)
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUiH). L'objet de la mission est la réalisation du PLUiH de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Charente Limousine. La collectivité vise le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue de l'appuyer dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale dans le document d'urbanisme (PLUiH). L'objet de la mission est la réalisation du PLUiH de Charente Limousine et l'accompagnement des élus et acteurs du … Voir la passation de marché »
2025-06-06
Prestation de services d'assurances (Communauté de Communes Charente Limousine)
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Voir la passation de marché »
2024-08-02
Marché de prestations de services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Charente Limousine (Communauté de Communes Charente Limousine)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Voir la passation de marché »
2024-08-02
Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes de Charente Limousine (Communauté de Communes Charente Limousine)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Voir la passation de marché »
2024-06-24
Assurance des risques statutaires - EHPAD du Pré de l'Etang / Communauté de Communes de Charente Limousine (Communauté de Communes Charente Limousine)
La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale Voir la passation de marché »
La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale Voir la passation de marché »