Fabrication, émission, livraison de titres restaurant pour les agents de l'intercommunalité Communauté de Communes Carmausin Ségala (81) et les agents du CIAS Carmausin Ségala. Le montant de commande total est limité pour la durée du marché à euro(s) 800 000,00 HT pour la communauté de communes et euro(s) 80 000,00 HT pour le CIAS soit un total de euro(s) 880 000,00 HT
Communauté de communes Carmausin-Ségala
Durée de cet accord-cadre : 12 mois reconductible annuellement dans la limite de 3 reconductions annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Date de début prévue : 06 avril 2027 Date de fin prévue : 05 avril 2031 La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir du premier bon de commande
Date limiteDeadline 2026-12-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication, émission, livraison de titres restaurant pour les agents de l'intercommunalité Communauté de Communes Carmausin Ségala (81) et les agents du CIAS Carmausin Ségala. Le montant de commande total est limité pour la durée du marché à euro(s) 800 000,00 HT pour la communauté de communes et euro(s) 80 000,00 HT pour le CIAS soit un total de euro(s) 880 000,00 HT
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de courtage de titres 📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de courtage de titres 📦
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Ville: Carmaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-06 📅
Date de fin: 2031-04-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carmaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-16 14:00:00 📅
Lieu: Carmaux
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Carmausin-Ségala
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Commune postale: Carmaux
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BALARAN Jean-Marc
Courrier électronique: karim.bouafia@3c-s.fr 📧
Téléphone: 0563361403 📞
URL: http://www.carmausin-segala.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902461 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902461 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 222-796325 (2026-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication, émission, livraison de titres restaurant pour les agents de l'intercommunalité Communauté de Communes Carmausin Ségala (81) et les agents du CIAS Carmausin Ségala. Le montant de commande total est limité pour la durée du marché à euro(s) 800 000,00 HT pour la communauté de communes et euro(s) 80 000,00 HT pour le CIAS soit un total de euro(s) 880 000,00 HT
Numéro de référence:
2026-S-05-AO
Brève description:
Durée de cet accord-cadre : 12 mois reconductible annuellement dans la limite de 3 reconductions annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Date de début prévue : 06 avril 2027
Date de fin prévue : 05 avril 2031
La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir du premier bon de commande
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Produits/services: Services de courtage de titres 📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1902461
Produits/services supplémentaires: Services de courtage de titres 📦
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Ville: Carmaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-06 📅
Date de fin: 2031-04-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée de cet accord-cadre : 12 mois reconductible annuellement dans la limite de 3 reconductions
annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 8 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carmaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L'ouverture des plis sera effectuée par l'acheteur, dans le cadre d'une opération interne, après la date et l'heure limites de remise des offres. Cette opération n'est pas publique. Les candidats et leurs représentants ne sont pas autorisés à y assister
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Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-16 14:00:00 📅
Lieu: Carmaux
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis sera effectuée par l'acheteur, dans le cadre d'une opération interne, après la date et l'heure limites de remise des offres. Cette opération n'est pas publique. Les candidats et leurs représentants ne sont pas autorisés à y assister
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Carmausin-Ségala
Numéro d'enregistrement national:
35364
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Commune postale: Carmaux
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BALARAN Jean-Marc
Courrier électronique: karim.bouafia@3c-s.fr 📧
Téléphone: 0563361403 📞
URL: http://www.carmausin-segala.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902461 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902461 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
49B8636C-07AB-73FA-1510BC2634146D79
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 222-796325 (2026-11-13)
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