2015-10-05   Organisation de séjours classes en milieu marin à destination des écoles élémentaires — année 2016 renouvelable en... (Ville du Mans)
Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, sera passée en application de l'article 77, relatif aux marchés à bons de commande, et de l'article 30 du code des marchés publics. Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ligue de l'Enseignement FAL 72 Oeuvre universitaire du Loiret
2015-08-28   Classes de découverte (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
Organisation de séjours thématiques pour les classes élémentaires de la ville de L'Haÿ-les-Roses. Marché alloti (7 lots). Chaque lot est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Variantes acceptées dans les conditions précisées dans le présent consultation. Marché passé selon la procédure adaptée de l'article 30 du CMP. Voir la passation de marché »
2015-08-20   Services de fourniture de titres de transport (Institut de physique du globe de Paris)
Services de fourniture de titres de transport aériens et ferroviaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mondial Evasion
2015-06-12   Organisation de trois mini séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de trois mini séjours en France pour les seniors. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-I-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com). Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Itinéraire internationale REPARTIR
2015-05-05   Organisation de voyages destinés à des personnes retraitées pour l'année 2016 — 8 lots (CCAS de la ville de Massy)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Son délai d'exécution correspond au calendrier prévisionnel défini après levée de l'option, décrit en article 10.1 du CCP. La date prévisionnelle de notification est fixée à fin octobre 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALBA Voyages L'Astrolabe Tibo Tours
2014-09-04   Organisation de trois minis séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de trois minis séjours en France pour les seniors. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-I-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Itinéraire internationale Quercy Perigord Voyages REPARTIR
2014-05-23   Organisation de voyages destinés à des personnes retraitées pour l'année 2015 (CCAS de la ville de Massy)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Le marché est composé de 9 lots traités en marchés séparés. La notification prévisionnelle est fixée en novembre 2014. Voir la passation de marché »
2014-04-23   Organisation d'un mini séjour dans l'Aveyron pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation d'un mini séjour dans l'Aveyron pour les seniors. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com). Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur. Le marché prend effet … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Itinéraire international
2014-02-27   Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées, en France pour des enfants scolarisés dans les... (Ville de Grigny)
Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny. Marché à bons de commande, alloti en trois lots: — lot n° 1: decouverte du milieu marin, Montant minimum annuel : 5000 EUR (HT). Montant maximun annuel : 65 000 EUR HT. — lot n° 2: découverte du milieu montagnard Montant minimun annuel : 5 000 EUR (HT). Montant maximun annuel : 65 000 EUR (HT). — Lot n° 3: découverte de la campagne et / ou des activités … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: fédération des OEUvres Laïques de la Creuse Oeuvre universitaire du Loiret Poneys des 4 Saisons
2013-12-27   Organisation de séjours pour le secteur jeunesse de la Ville de Fos-Sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
organisation de séjours pour le secteur jeunesse de la Ville de Fos-sur-Mer. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com). Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fédération Française EPMM Sports pour Tous Libre Cours Voyages
2013-12-11   Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors. appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com). Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Itinéraire international REPARTIR
2013-08-30   Accord cadre relatif à la réalisation de prestations de séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 7 à 17 ans (Ville de Montreuil)
Accord cadre relatif à la réalisation de prestations de séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 7 à 17 ans, passé en procédure adaptée par application des articles 28 et 30 du code des marchés publics français. L'accord cadre est divisé en 13 lots, chacun étant dévolu à un attributaire unique. Voir la passation de marché »
2013-08-30   Organisation de classes montagne en Haute-Savoie - vallée de Châtel - année scolaire 2013-2014 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français (article 77 du CMP) conclu avec un seul opérateur économique mais un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE, pour les montants suivants : Montant minimum: 20 000 EUR HT. Montant maximum: 80 000 EUR HT. Il est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 5.7.2014 Voir la passation de marché »
2013-08-09   Prestations de services relatives au transport par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif des congés... (Ville de Massy)
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de transport aller-retour par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif du congé bonifié accompagnés de leur conjoint(e) et enfant(s) mineur(s) et/ou majeur(s). En effet, conformément à la loi 84-53 du 26 janvier 1984, article 57-1 2°, le fonctionnaire territorial originaire d'une collectivité d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) et de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-Et-Miquelon exerçant en métropole, bénéficie du … Voir la passation de marché »
2013-07-15   Acquisition de prestations d'organisation de déplacements de groupe ou voyages d'études (IHEDN)
Dans le cadre d'un groupement de commande, le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations relatives à l'organisation de voyages d'étude, dans le monde entier, au profit de: l'institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ). Il s'agit d'un accord cadre visant à confier à son titulaire la responsabilité de la fourniture des services (transport, hébergement, restauration et autres prestations … Voir la passation de marché »
2013-07-10   Marché d'organisation de classes découvertes (Ville de Rungis)
Marché d'organisation de classes découvertes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADN Cap Monde Le Carlina Lot infructueux
2013-06-20   Organisation de classes montagne en Isère - Vallée de Grésivaudan - année scolaire 2013-2014 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français (article 77 du CMP) conclu avec un seul opérateur économique mais un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce, pour les montants suivants :Montant minimum : 20 000 EUR HT Montant maximum : 80 000 EUR HT Il est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 5.7.2014. Voir la passation de marché »
2013-05-22   organisation de voyages destinés à des personnes retraitées valides pour l'année 2014 (CCAS de la ville de Massy)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises … Voir la passation de marché »
2013-04-30   Organisation de courts séjours pour personnes retraitées semi-valides (non handicapées mais à autonomie restreinte)... (CCAS de la ville de Massy)
Le présent marché a pour objet l'organisation de courts séjours destinés à des personnes retraitées semi valides (non handicapées mais à autonomie restreinte) pour l'année 2014. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés … Voir la passation de marché »
2013-03-08   Organisation d'un mini-séjour en Belgique pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. À sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur. Marché de services couvert par l'AMP. Le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2013. Le marché ne sera pas reconduit. Le délai … Voir la passation de marché »
2013-01-23   organisation de classes de decouverte pour enfants - années scolaires 2013/2014 - 2014/2015 - 2015/2016 - 2016/2017 (Caisse des écoles)
la présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2013/2014 - 2014/2015 - 2015/2016 et 2016/2017 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association activité découverte et nature Cap Monde Le lot 2 : 2 classes de transhumance a... NSTL
2012-12-07   Organisation de 4 mini-séjours pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. A sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot). Marché de services couvert par l'a.m.p.le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2013. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: REPARTIR Suite voyage
2012-10-24   Prestation de voyage pour diverses destinations Lycée Joliot Curie 13400 (Lycée Joliot Curie)
Prestation de voyage pour diverses destinations. Accord-cadre d'un an reconductible tacitement 3 ans, soit une durée maximale du marché portée au 31.12.2016. Voir la passation de marché »
2012-09-21   2012-26 (Ville de Saint-Cyr-sur-Loire)
Séjours de vacances pour enfants 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adpep 18 Association Prolingua Association Soleil et Neige Infructueux
2012-07-13   Classes montagne en Isère - vallée de Grésivaudan - année 2012/2013 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Il est conclu avec un montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT). Et un montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT). Sa durée courra de sa notification jusqu'au 31 août 2013. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association départementale des Pupilles...
2012-06-01   Organisation de courts séjours pour personnes retraitées semi valides (non handicapées mais à autonomie restreinte)... (CCAS de la ville de Massy)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-I du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des … Voir la passation de marché »
2012-05-14   Organisation de voyages destinés à des personnes retraitées valides pour l'année 2013 (CCAS de la ville de Massy)
Le présent marché a pour objet l'organisation de voyages destinés à des personnes retraitées valides pour l'année 2013. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adora Voyages ALBA Voyages Ipanema voyages L'Astrolabe Sofratour Baladotour
2012-03-28   Achat de titres de transports pour les déplacements professionnels pris en charge par l'agence nationale de... (ANAH)
Le périmètre du marché comprend les déplacements professionnels nationaux et internationaux par voie aérienne, par voie ferroviaire, aller simple ou aller et retour du personnel de l'ANAH (titulaires, non titulaires), des membres du conseil d'administration et des commissions de l'anah et des personnes qui apportent leur concours aux activités de l'établissement (hors titulaires de contrats publics). Dans le présent marché, le titulaire agit en qualité d'agent de voyages. Il s'engage à rechercher les … Voir la passation de marché »
2011-12-16   Organisation d'un mini-séjours fixe dans le Périgord pour les seniors en mai 2012 (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation d'un mini-séjours fixe dans le Périgord pour les seniors, à partir de 61 ans sur des sites touristiques. Date de déroulement: mai 2012. Lieux de déroulement: en France métropolitaine dans le Périgord. Durée: cinq jours et quatre nuits. Les conditions de chaque séjour devront permettre aux personnes à mobilité réduite de bénéficier des prestations proposées. Les candidats pourront proposer une variante portant sur le lieu du séjour, soit deux destinations maximum. Pas d'option.au sens du code … Voir la passation de marché »
2011-10-25   Fourniture de titres de transports et de prestations associées (Université Paul-Valéry)
Fourniture de titres de transports et de prestations associées. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres de transports aériens, ferroviaire et maritime, ainsi que la fourniture des prestations associées, dans le cadre des missions et des déplacements professionnels, en France métropolitaine, dans les DOM/TOM et à l'étranger, des agents et personnes invitées de l'Université Paul-Valéry Montpellier III. Voir la passation de marché »
2011-08-31   Organisation de 2 mini séjours et d'un séjour pour les séniors (Ville de Fos-sur-Mer)
La présente consultation a pour objet l'organisation de 2 mini-séjours et d'un séjour pour les séniors, à partir de 61 ans sur des sites touristiques. Lieux de déroulement: — en France métropolitaine pour le mini séjour fluvial et le séjour, — à l'étranger pour le second mini-séjour. Les conditions de chaque séjour devront permettre aux personnes à mobilité réduite de bénéficier des prestations proposées. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Itinéraire international sans suite
2011-08-29   2011-32 (Ville de Saint-Cyr-sur-Loire)
Séjours de vacances pour enfants 2012. Voir la passation de marché »
2011-08-24   Organisation d'un voyage à Londres pendant les Olympiades d'été 2012 (Communauté d'agglomération du Calaisis)
Le présent marché a pour objet l'organisation d'une journée en Angleterre, répétée autant de fois que nécessaire compte tenu des contraintes relatives à la sécurité des personnes et aux places disponibles pour les épreuves olympiques, pour permettre aux 1920 personnes de bénéficier de la prestation. Voir la passation de marché »
2011-07-11   Organisation d'un voyage à Londres pendant les Olympiades d'été 2012 (Communauté d'agglomération du Calaisis)
Le présent marché a pour objet l'organisation d'une journée en Angleterre, répétée autant de fois que nécessaire compte tenu des contraintes relatives à la sécurité des personnes et aux places disponibles pour les épreuves olympiques, pour permettre aux 1920 personnes de bénéficier de la prestation. Voir la passation de marché »
2011-06-15   Classes montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville du Mans pour l'année scolaire 2011/2012 (Ville du Mans)
Marché à bons de commande pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2011 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30.6.2012. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le lot 1: classes montagne en Hautes... Le lot 2: classes montagne en Haute... Pep 72
2011-05-10   Achat des divers séjours en France et à l'étranger en 2012 et 2013 (COS du Conseil général de l'Oise)
Achat de séjours en France et à l'étranger en 2012 et en 2013: Lot 1 - séjour dans le Jura du 3 au 10 mars 2012; séjours en Sicile du 21 au 28 avril et du 28 avril au 5 mai 2012; Lot 3 - séjour de 4 jours à Lisbonne en juin 2012; Lot 4 - séjour de 8 jours sur l'île de Madère en septembre 2012; Lot 5 - séjour de 3 jours en Alsace en septembre/octobre 2012; Lot 6 - séjour de 9 ou 10 jours en guadeloupe en janvier 2013. Voir la passation de marché »
2011-04-27   Prestations d'agence de voyages pour le transport des élus et / ou des agents municipaux (Ville de Rosny-sous-Bois)
Le(s) titulaire(s) auront à fournir des titres de transport et des prestations annexes pour les missions temporaires en France et à l'étranger des élus et des agents municipaux, pour les déplacements personnels des agents dans le cadre spécifique des congés bonifiés, ainsi que pour les séjours jeunes organisés par la ville. Voir la passation de marché »
2011-03-29   Prestations de titres de transports aériens et ferroviaires et prestations associées (Institut de physique du globe de Paris)
Fourniture de titres de transport dans le cadre de l'organisation des missions et des déplacements professionnels des personnes désignées par le directeur de l'IPGP. Voir la passation de marché »
2011-01-13   Organisation de week-ends pour les 18-30 ans (Ville de Clichy la Garenne)
Le présent marché a pour objet l'organisation de week-ends pour les jeunes clichois de 18 à 30 ans. Voir la passation de marché »