2015-08-28Classes de découverte (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
Organisation de séjours thématiques pour les classes élémentaires de la ville de L'Haÿ-les-Roses.
Marché alloti (7 lots).
Chaque lot est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum.
Variantes acceptées dans les conditions précisées dans le présent consultation.
Marché passé selon la procédure adaptée de l'article 30 du CMP.
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2015-06-12Organisation de trois mini séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de trois mini séjours en France pour les seniors.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-I-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul …
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2014-09-04Organisation de trois minis séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de trois minis séjours en France pour les seniors.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-I-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul …
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2014-04-23Organisation d'un mini séjour dans l'Aveyron pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation d'un mini séjour dans l'Aveyron pour les seniors.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché prend effet …
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2013-12-11Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors.
appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec …
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2013-08-30Organisation de classes montagne en Haute-Savoie - vallée de Châtel - année scolaire 2013-2014 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français (article 77 du CMP) conclu avec un seul opérateur économique mais un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE, pour les montants suivants :
Montant minimum: 20 000 EUR HT.
Montant maximum: 80 000 EUR HT.
Il est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 5.7.2014
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2013-08-09Prestations de services relatives au transport par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif des congés... (Ville de Massy)
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de transport aller-retour par avion des agents titulaires bénéficiant du dispositif du congé bonifié accompagnés de leur conjoint(e) et enfant(s) mineur(s) et/ou majeur(s). En effet, conformément à la loi 84-53 du 26 janvier 1984, article 57-1 2°, le fonctionnaire territorial originaire d'une collectivité d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) et de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-Et-Miquelon exerçant en métropole, bénéficie du …
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2013-07-15Acquisition de prestations d'organisation de déplacements de groupe ou voyages d'études (IHEDN)
Dans le cadre d'un groupement de commande, le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations relatives à l'organisation de voyages d'étude, dans le monde entier, au profit de: l'institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ). Il s'agit d'un accord cadre visant à confier à son titulaire la responsabilité de la fourniture des services (transport, hébergement, restauration et autres prestations …
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2013-06-20Organisation de classes montagne en Isère - Vallée de Grésivaudan - année scolaire 2013-2014 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français (article 77 du CMP) conclu avec un seul opérateur économique mais un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce, pour les montants suivants :Montant minimum : 20 000 EUR HT Montant maximum : 80 000 EUR HT Il est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 5.7.2014.
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2013-05-22organisation de voyages destinés à des personnes retraitées valides pour l'année 2014 (CCAS de la ville de Massy)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.le présent marché est lancé en application de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises …
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2013-04-30Organisation de courts séjours pour personnes retraitées semi-valides (non handicapées mais à autonomie restreinte)... (CCAS de la ville de Massy)
Le présent marché a pour objet l'organisation de courts séjours destinés à des personnes retraitées semi valides (non handicapées mais à autonomie restreinte) pour l'année 2014. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés …
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2013-03-08Organisation d'un mini-séjour en Belgique pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. À sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur. Marché de services couvert par l'AMP. Le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2013. Le marché ne sera pas reconduit. Le délai …
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2012-12-07Organisation de 4 mini-séjours pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. A sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot). Marché de services couvert par l'a.m.p.le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2013. Le …
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2012-07-13Classes montagne en Isère - vallée de Grésivaudan - année 2012/2013 (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Il est conclu avec un montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT). Et un montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT). Sa durée courra de sa notification jusqu'au 31 août 2013.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association départementale des Pupilles...
2012-06-01Organisation de courts séjours pour personnes retraitées semi valides (non handicapées mais à autonomie restreinte)... (CCAS de la ville de Massy)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-I du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des …
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2012-03-28Achat de titres de transports pour les déplacements professionnels pris en charge par l'agence nationale de... (ANAH)
Le périmètre du marché comprend les déplacements professionnels nationaux et internationaux par voie aérienne, par voie ferroviaire, aller simple ou aller et retour du personnel de l'ANAH (titulaires, non titulaires), des membres du conseil d'administration et des commissions de l'anah et des personnes qui apportent leur concours aux activités de l'établissement (hors titulaires de contrats publics).
Dans le présent marché, le titulaire agit en qualité d'agent de voyages. Il s'engage à rechercher les …
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2011-12-16Organisation d'un mini-séjours fixe dans le Périgord pour les seniors en mai 2012 (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation d'un mini-séjours fixe dans le Périgord pour les seniors, à partir de 61 ans sur des sites touristiques.
Date de déroulement: mai 2012.
Lieux de déroulement: en France métropolitaine dans le Périgord.
Durée: cinq jours et quatre nuits.
Les conditions de chaque séjour devront permettre aux personnes à mobilité réduite de bénéficier des prestations proposées.
Les candidats pourront proposer une variante portant sur le lieu du séjour, soit deux destinations maximum.
Pas d'option.au sens du code …
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2011-10-25Fourniture de titres de transports et de prestations associées (Université Paul-Valéry)
Fourniture de titres de transports et de prestations associées.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres de transports aériens, ferroviaire et maritime, ainsi que la fourniture des prestations associées, dans le cadre des missions et des déplacements professionnels, en France métropolitaine, dans les DOM/TOM et à l'étranger, des agents et personnes invitées de l'Université Paul-Valéry Montpellier III.
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2011-08-31Organisation de 2 mini séjours et d'un séjour pour les séniors (Ville de Fos-sur-Mer)
La présente consultation a pour objet l'organisation de 2 mini-séjours et d'un séjour pour les séniors, à partir de 61 ans sur des sites touristiques.
Lieux de déroulement:
— en France métropolitaine pour le mini séjour fluvial et le séjour,
— à l'étranger pour le second mini-séjour.
Les conditions de chaque séjour devront permettre aux personnes à mobilité réduite de bénéficier des prestations proposées.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des …
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2011-05-10Achat des divers séjours en France et à l'étranger en 2012 et 2013 (COS du Conseil général de l'Oise)
Achat de séjours en France et à l'étranger en 2012 et en 2013:
Lot 1 - séjour dans le Jura du 3 au 10 mars 2012; séjours en Sicile du 21 au 28 avril et du 28 avril au 5 mai 2012;
Lot 3 - séjour de 4 jours à Lisbonne en juin 2012;
Lot 4 - séjour de 8 jours sur l'île de Madère en septembre 2012;
Lot 5 - séjour de 3 jours en Alsace en septembre/octobre 2012;
Lot 6 - séjour de 9 ou 10 jours en guadeloupe en janvier 2013.
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