organisation de classes de decouverte pour enfants - années scolaires 2013/2014 - 2014/2015 - 2015/2016 - 2016/2017

Caisse des écoles

la présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2013/2014 - 2014/2015 - 2015/2016 et 2016/2017

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-23 Avis de marché
2013-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de voyages
Quantité ou étendue:
les présents marchés à bons de commande, passés en vertu de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sont qualifiés d'accords-cadres au sens du droit communautaire.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre de participants n'est pas limité.Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années.La valeur totale des marchés est comprise entre 2 552 000 EUR Ht et 6 384 000 EUR Ht, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de voyages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois Perret
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-028675
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.frProcédure : Autres, passée en application des dispositions de l'article 30 du Code des marchés publicsmarché à bons de commandecriteres d'attributions : Le jugement des offres sera effectué au regard de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée au moyen des critères énoncés ci-dessous avec application d'un système de pondération :Chaque critère sera noté sur 100 points.Lots no1 à 13 :? Qualité de la prestation : 70 %, analysée au regard de l'annexe à l'acte d'engagement établie par le candidat, faisant apparaître les éléments indiqués à l'article 15 du Ccp et au sein du Ccp propre à chaque lot, et décomposée comme suit :- destination - noté sur 5 points- période - noté sur 5 points- encadrement général - noté sur 15 points- encadrement spécialisé - noté sur 10 points- activités - noté sur 15 points- transport et camionnage des bagages - noté sur 10 points- excursions - noté sur 10 points- lavage du linge - noté sur 5 points- assistance rapatriement sanitaire - noté sur 5 points- réunions de préparation - noté sur 5 points- mise à disposition du matériel - noté sur 5 points- mise à disposition de salles de classe - noté sur 5 points- identité et expérience du commercial dédié - noté sur 5 points? Prix : 25 %, analysé au regard des prix proposés au sein de l'annexe à l'acte d'engagement et évalués sur la base d'une commande-type.? Prise en compte d'objectifs de développement durable : 5 %, analysée au regard des informations portées sur l'annexe à l'acte d'engagement en termes de moyens de transport privilégiés, de mode de transmission de documents, et de toute autre action préconisée par la société dans le cadre de l'exécution du présent marchélots no14 et 15 :? Qualité de la prestation : 70 %, analysée au regard de l'annexe à l'acte d'engagement établie par le candidat, faisant apparaître les éléments indiqués à l'article 15 du Ccp et au sein du Ccp propre à chaque lot, et décomposée comme suit :- thème choisi - noté sur 4 points- destination - noté sur 5 points- période - noté sur 5 points- encadrement général - noté sur 15 points- encadrement spécialisé - noté sur 10 points- activités - noté sur 15 points- transport et camionnage des bagages - noté sur 10 points- excursions - noté sur 10 points- lavage du linge - noté sur 4 points- assistance rapatriement sanitaire - noté sur 4 points- réunions de préparation - noté sur 5 points- mise à disposition du matériel - noté sur 5 points- mise à disposition de salles de classe - noté sur 4 points- identité et expérience du commercial dédié - noté sur 4 points? Prix : 25 %, analysé au regard des prix proposés au sein de l'annexe à l'acte d'engagement et évalués sur la base d'une commande-type.? Prise en compte d'objectifs de développement durable : 5 %, analysée au regard des informations portées sur l'annexe à l'acte d'engagement en termes de moyens de transport privilégiés, de mode de transmission de documents, et de toute autre action préconisée par la société dans le cadre de l'exécution du présent marchédurée du marché : Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour l'année scolaire 2013/2014. Ils pourront être reconduits pour une année scolaire dans la limite de 3 fois.Renseignements administratifs :Direction des classes de découverte de la Caisse des Ecoles de Levallois, Agnès LelongMel : aglelong@ville-levallois.frunité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :- www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,- www.marches-publics.infoLes candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sontinformés que la Caisse des Ecoles ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.Les candidats peuvent également venir retirer le dossier de la consultation à l'adresse suivante :Caisse des ecoles Hotel de Ville place de la République92300 Levallois Perret, FRANCE. Horaires d'ouverture : 9h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00 du lundi au vendredila Caisse des écoles retient indifféremment le mode de transmission électronique ou papier dans le cadre de cette procédure.Le candidat devra mentionner au sein du paragraphe de l'acte d'engagement prévu à cet effet une adresse mail valide régulièrement consultée pendant toute la procédure comportant si possible un accusé de lecture ; à défaut il veillera à accuser réception de toute correspondance transmise par la Caisse des Ecoles. De plus il informera la Caisse des Ecoles de tout changement qui affecterait ladite adresse mail. En outre le candidatveillera à fournir un numéro de télécopie valide.Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger le Pouvoir Adjudicateur afin de lui faire préciser certains points du cahier des charges.Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique " Poser une nouvelle question ".Ces questions devront obligatoirement parvenir à la Caisse des Ecoles au plus tard le mardi 19 février 2013.Le Pouvoir Adjudicateur répondra à l'ensemble des candidats, au plus tard le mardi 26 février 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2013/2014 - 2014/2015 - 2015/2016 et 2016/2017
Numéro du lot: 1
Brève description:
2 classes de naturethème : La culture des oliviers -Destination : Région Paca ou Languedoc Roussillon -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : fin septembre à octobre
Valeur estimée hors TVA: 37 500 💰
84 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
2 classes de transhumancethème : La transhumance -Région : Région Paca -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : fin septembre à octobre
Numéro du lot: 3
Brève description:
2 classes vendangesthème : Les vendanges -Région : Région Alsace -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : fin septembre à octobre
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
2 classes de neigethème : ski alpin -Région : Région Rhône-Alpes -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : janvier à mars
Valeur estimée hors TVA: 35 500 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
2 classes au Canada - trappeurs et sports de neigethème : Trappeurs et sports de neige -Destination : Canada -Durée : 15 jours -Période : janvier à mars
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
168 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
2 classes Moyen-AgeThème : Le Moyen Age -Région : Région Aquitaine -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : mars à mai
Numéro du lot: 7
Brève description:
2 classes résistancethème : Le devoir de mémoire -Destination : Région Rhône-Alpes - le Vercors -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : mars à mai
Numéro du lot: 8
Brève description:
2 classes Protection de l'environnementthème : L'Écologie -Destination : Région Bretagne -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : mars à mai
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:
2 classes collège en AngleterreDestination : Angleterre -Durée : 14 jours -Période : mars à mai
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
132 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
2 classes collège en EcosseDestination : Ecosse -Durée : 14 jours -Période : mars à mai
Numéro du lot: 11
Brève description:
2 classes découverte châteaux de la LoireThème : Découverte des Châteaux de la Loire -Destination : Loire -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : avril à mai
Numéro du lot: 12
Brève description:
2 classes au Canada Trappeurs et baleinesthème : Trappeurs et baleines -Durée : 15 jours -Période : avril à mai
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
Numéro du lot: 13
Brève description:
4 classes campagnethème : découverte de la vie à la campagne - poney -Destination : Région Ile de France ou Région Centre -Durée : 5 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : avril à juin
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:
2 classes à thème libre pour des enfants de 2e cyclethème : libre (propositions ouvertes) -Destination : France -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : mars à mai
Numéro du lot: 15
Brève description:
2 classes à thème libre pour enfants de 3e cyclethème : libre (propositions ouvertes)-destination : France -Durée : 12 jours (départ lundi - retour vendredi) -Période : avril à mai
Description des options:
les présents marchés ne font pas l'objet d'options au sens du droit interne.Options au sens du droit communautaire : en application de la directive du 31 mars 2004, les présents marchés pourront faire l'objet de marchés complémentaires, de marchés de prestations similaires, d'avenants et de 3 reconductions
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Cde/2013/01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé ou la déclaration d'intention de soumissionner du candidat précisant le nom et l'adresse de son siège social et précisant la personne habilitée à engager le candidat dûment datée et signée, accompagnée des documentssuivants :- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise :a) de ne pas tomber sous le coup d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics prévues par les dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11 février 2005, dûment datée et signée par la personne ayant pouvoir d'engager le soumissionnaire.B) d'avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les conditions définies à l'article 8 4° de l'ordonnance 2005-643 du 6 juin 2005.Nb - les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française
Afficher plus
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisés au cours des trois derniers exercices, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat.La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat, pour chacune des trois dernières années,- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service précitées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de service de même nature que celles objet du présent marché ;- photocopie de l'ampliation délivrant la licence d'agent de voyage pour les sociétés et de l'ampliation délivrant l'agrément de tourisme pour les associations ;Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques.Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Le candidat produit les mêmes documents concernant cette entreprise que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. Le candidat doit également produire un engagement écrit de cette entreprise.Les ressortissants des pays de l'ue autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés.Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs capacités financières, professionnelles et leurs moyens (en personnels, en matériels).
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
en cas d'acceptation de l'avance, pour les lots dont les montants maximum annuels sont supérieurs à 50 000 EUR Ht, cette dernière ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des Marchés Publics.Toutefois, si les deux parties en sont d'accord, cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres de la Caisse des Ecoles, sans concours de fonds européens. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire selon les règles de la comptabilité publique (délai de paiement de 30 jours sous réserve de l'évolution de la règlementation en vigueur)
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint, conformément à l'article 51 du Code des Marchés Publics (dans cette dernière hypothèse et en cas d'attribution, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la Caisse des Ecoles dans le cadre de l'exécution du marché)
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom: Caisse des Ecoles
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Commune postale: Levallois

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cde/2013/01
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.frProcédure : Autres, passée en application des dispositions de l'article 30 du Code des marchés publicsmarché à bons de commandecriteres d'attributions : Le jugement des offres sera effectué au regard de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée au moyen des critères énoncés ci-dessous avec application d'un système de pondération :Chaque critère sera noté sur 100 points.Lots no1 à 13 :? Qualité de la prestation : 70 %, analysée au regard de l'annexe à l'acte d'engagement établie par le candidat, faisant apparaître les éléments indiqués à l'article 15 du Ccp et au sein du Ccp propre à chaque lot, et décomposée comme suit :- destination - noté sur 5 points- période - noté sur 5 points- encadrement général - noté sur 15 points- encadrement spécialisé - noté sur 10 points- activités - noté sur 15 points- transport et camionnage des bagages - noté sur 10 points- excursions - noté sur 10 points- lavage du linge - noté sur 5 points- assistance rapatriement sanitaire - noté sur 5 points- réunions de préparation - noté sur 5 points- mise à disposition du matériel - noté sur 5 points- mise à disposition de salles de classe - noté sur 5 points- identité et expérience du commercial dédié - noté sur 5 points? Prix : 25 %, analysé au regard des prix proposés au sein de l'annexe à l'acte d'engagement et évalués sur la base d'une commande-type.? Prise en compte d'objectifs de développement durable : 5 %, analysée au regard des informations portées sur l'annexe à l'acte d'engagement en termes de moyens de transport privilégiés, de mode de transmission de documents, et de toute autre action préconisée par la société dans le cadre de l'exécution du présent marchélots no14 et 15 :? Qualité de la prestation : 70 %, analysée au regard de l'annexe à l'acte d'engagement établie par le candidat, faisant apparaître les éléments indiqués à l'article 15 du Ccp et au sein du Ccp propre à chaque lot, et décomposée comme suit :- thème choisi - noté sur 4 points- destination - noté sur 5 points- période - noté sur 5 points- encadrement général - noté sur 15 points- encadrement spécialisé - noté sur 10 points- activités - noté sur 15 points- transport et camionnage des bagages - noté sur 10 points- excursions - noté sur 10 points- lavage du linge - noté sur 4 points- assistance rapatriement sanitaire - noté sur 4 points- réunions de préparation - noté sur 5 points- mise à disposition du matériel - noté sur 5 points- mise à disposition de salles de classe - noté sur 4 points- identité et expérience du commercial dédié - noté sur 4 points? Prix : 25 %, analysé au regard des prix proposés au sein de l'annexe à l'acte d'engagement et évalués sur la base d'une commande-type.? Prise en compte d'objectifs de développement durable : 5 %, analysée au regard des informations portées sur l'annexe à l'acte d'engagement en termes de moyens de transport privilégiés, de mode de transmission de documents, et de toute autre action préconisée par la société dans le cadre de l'exécution du présent marchédurée du marché : Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour l'année scolaire 2013/2014. Ils pourront être reconduits pour une année scolaire dans la limite de 3 fois.Renseignements administratifs :Direction des classes de découverte de la Caisse des Ecoles de Levallois, Agnès LelongMel : aglelong@ville-levallois.frunité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :- www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,- www.marches-publics.infoLes candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sontinformés que la Caisse des Ecoles ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.Les candidats peuvent également venir retirer le dossier de la consultation à l'adresse suivante :Caisse des ecoles Hotel de Ville place de la République92300 Levallois Perret, FRANCE. Horaires d'ouverture : 9h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00 du lundi au vendredila Caisse des écoles retient indifféremment le mode de transmission électronique ou papier dans le cadre de cette procédure.Le candidat devra mentionner au sein du paragraphe de l'acte d'engagement prévu à cet effet une adresse mail valide régulièrement consultée pendant toute la procédure comportant si possible un accusé de lecture ; à défaut il veillera à accuser réception de toute correspondance transmise par la Caisse des Ecoles. De plus il informera la Caisse des Ecoles de tout changement qui affecterait ladite adresse mail. En outre le candidatveillera à fournir un numéro de télécopie valide.Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger le Pouvoir Adjudicateur afin de lui faire préciser certains points du cahier des charges.Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique " Poser une nouvelle question ".Ces questions devront obligatoirement parvenir à la Caisse des Ecoles au plus tard le mardi 19 février 2013.Le Pouvoir Adjudicateur répondra à l'ensemble des candidats, au plus tard le mardi 26 février 2013.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé précontractuel (exclusif de tout référé contractuel ultérieur) pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Afficher plus
Marché renouvelable
les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour l'année scolaire 2013/2014. Ils pourront être reconduits pour une année scolaire dans la limite de trois fois (pour les années scolaires 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017).Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du premier semestre 2017
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 019-028675 (2013-01-23)
Avis d'attribution de marché (2013-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois-Perret

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205952
Se réfère à l'avis: 2013/S 19-028675
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 150 000,00 euros à 336 000,00 euros ;Lot 3 - Entreprise CAP MONDE Lot 1 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 150 000,00 euros à 336 000,00 euros ; Lot 3 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 150 000,00 euros à 360 000,00 euros ; Lot 4 - Entreprise NSTL Montant HT de 142 000,00 euros à 360 000,00 euros ; Lot 5 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 340 000,00 euros à 672 000,00 euros ; Lot 6 - Entreprise Association ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE Montant HT de 150 000,00 euros à 360 000,00 euros ; Lot 7 - Entreprise NSTL Montant HT de 150 000,00 euros à 360 000,00 euros ; Lot 8 - Entreprise NSTL Montant HT de 140 000,00 euros à 336 000,00 euros ; Lot 9 - Entreprise NSTL Montant HT de 180 000,00 euros à 528 000,00 euros ; Lot 10 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 180 000,00 euros à 528 000,00 euros ; Lot 11 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 140 000,00 euros à 336 000,00 euros ; Lot 12 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 300 000,00 euros à 672 000,00 euros ; Lot 13 - Entreprise CAP MONDE Montant HT de 80 000,00 euros à 480 000,00 euros ; Lot 14 - Entreprise NSTL Montant HT de 150 000,00 euros à 360 000,00 euros ; Lot 15 - Entreprise Association ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE Montant HT de 150 000,00 euros à 360 000,00 euros ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr Les marchés, qualifiés d'accords-cadres attribués à un seul titulaire au sens du droit communautaire sont des marchés à bons de commande, dont les montants annuels minimum et maximum peuvent varier dans les limites suivantes : lot no1 : minimum 37 500 euros HTVA et maximum 84 000 euros HTVA lot no3 : minimum 37 500 euros HTVA et maximum 90 000 euros HTVA lot no4 : minimum 35 500 euros HTVA et maximum 90 000 euros HTVA lot no5 : minimum 85 000 euros HTVA et maximum 168 000 euros HTVA lot no6 : minimum 37 500 euros HTVA et maximum 90 000 euros HTVA lot no7 : minimum 37 500 euros HTVA et maximum 90 000 euros HTVA lot no8 : minimum 35 000 euros HTVA et maximum 84 000euros HTVA lot no9 : minimum 45 000 euros HTVA et maximum 132 000 euros HTVA lot no10 : minimum 45 000 euros HTVA et maximum 132 000 euros HTVA lot no11 : minimum 35 000 euros HTVA et maximum 84 000 euros HTVA lot no12 : minimum 75 000 euros HTVA et maximum 168 000 euros HTVA lot no13 : minimum 20 000 euros HTVA et maximum 120 000 euros HTVA lot no14 : minimum 37 500 euros HTVA et maximum 90 000 euros HTVA lot no15 : minimum 37 500 euros HTVA et maximum 90 000 euros HTVA Chaque marché prend effet à compter de sa notification pour l'année scolaire 2013/2014, et pourra être reconduit à l'initiative de la Caisse des Écoles pour une année scolaire dans la limite de trois fois (pour les années scolaires 2014/2015 - 2015/2016 et 2016/2017). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Téléphone : 01.30.17.34.00 - Fax : 01.30.17.34.59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution Annonce no263, B.O.A.M.P. 18 B du 25 janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 juin 2013.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-09 📅
Nom: CAP Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430

2️⃣
Nom: Le lot 2 : 2 classes de transhumance a été déclaré Sans Suite

3️⃣
Nom: CAP monde

4️⃣
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

5️⃣

6️⃣
Nom: Association activite decouverte et nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91350

7️⃣
Nom: Nstl

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
4
3
6
9
Source: OJS 2013/S 120-205952 (2013-06-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Association activité découverte et nature Cap Monde Le lot 2 : 2 classes de transhumance a... NSTL
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Organisation de voyages à forfait Services de gestion de voyages