Organisation de trois minis séjours en France pour les seniors

Quantity or scope

Il sera passé pour chaque lot un marché à bons de commande conclu à prix unitaires (P.U.) selon les dispositions de l'article 77-i du CMP et pour le nombre minimum et maximum de participants par séjour arrêtés comme suit :Lot 1Minimum : 20 participants et 2 accompagnateurs.Maximum : 40 participants et 2 accompagnateurs.Lot 2Minimum: 20 participants et 2 accompagnateurs.Maximum: 40 participants et 2 accompagnateurs.lot 3Minimum: 20 participants et 2 accompagnateurs.Maximum: 40 participants et 2 accompagnateurs.Ces effectifs sont repris dans les actes d'engagement.Pour chaque lot, les commandes sont émises sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires (Bpu), annexé à l'acte d'engagement, rapportés aux quantités réellement commandées.Les prix du marché sont fermes et définitifs, conformément à l'article 5.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) nº 2014-9-120.Pour le lot 1:- le montant par participant et par séjour ne devra pas excéder 950 EUR TTC pour la tranche basse (de 20 à 30 participants).- le montant par participant et par séjour ne devra pas excéder 850 EUR TTC pour la tranche haute (de 31 à 40 participants).Pour le lot 2 :- le montant par participant et par séjour ne devra pas excéder 980 EUR TTC pour la tranche basse (de 20 à 30 participants).- le montant par participant et par séjour ne devra pas excéder 880 EUR TTC pour la tranche haute (de 31 à 40 participants).pour le lot 3 :- le montant par participant et par séjour ne devra pas excéder 950 EUR TTC pour la tranche basse (de 20 à 30 participants).- le montant par participant et par séjour ne devra pas excéder 860 EUR TTC (tranche haute de 31 à 40 participants).Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.