Organisation de voyages destinés à des personnes retraitées pour l'année 2016 — 8 lots

CCAS de la ville de Massy

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Son délai d'exécution correspond au calendrier prévisionnel défini après levée de l'option, décrit en article 10.1 du CCP. La date prévisionnelle de notification est fixée à fin octobre 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-05 Avis de marché
2015-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en huit lots traités en marchés séparés, à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum ni maximum, pour des groupes de 20, 25, 30 et 35/36 participants, pour les lots 1 à 7 et pour des groupes de 14 et 18 participants, pour le lot 8.
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Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisation de voyages à forfait 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91349
Commune postale: Massy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-160274
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux de capacité professionnelle, technique et financière nécessaires pour l'exécution du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .pdf, .jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Ce marché, étant à bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens de la directive D.2004/18 du 31.3.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Son délai d'exécution correspond au calendrier prévisionnel défini après levée de l'option, décrit en article 10.1 du CCP. La date prévisionnelle de notification est fixée à fin octobre 2015.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Rome (Italie)
Brève description: Séjour étoile avec visites incluses 5 jours 1ère quinzaine d'avril 2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Andalousie — Guadalquivir
Brève description:
Croisière découverte avec forfait excusions inclus 8 jours 2ème quinzaine d'avril 2016.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Grèce — Péloponnèse
Brève description: Séjour étoile avec visites incluses 8 jours 2ème quinzaine de mai 2016.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Madère
Brève description: Séjour étoile avec visites incluses 8 jours 1ère quinzaine de juin 2016.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Italie — Côte amalfitaine
Brève description:
Séjour balnéaire avec 1 excursion, incluse (1 journée ou 2 demi-journées) 8 jours 2ème quinzaine de juin 2016.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Monténégro
Brève description:
Séjour balnéaire avec 1 excursion, incluse (1 journée ou 2 demi-journées) 8 jours 1ère quinzaine de septembre 2016.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Les Vosges
Brève description:
Séjour étoile incluant visites + petites randonnées + une découverte remise en forme, si possible 5 jours 2ème quinzaine de septembre 2016.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Séjour en France
Brève description:
Séjour étoile adapté pour personnes âgées à autonomie restreinte munies de canne de marche, avec excursions incluses 6 jours 2ème quinzaine de septembre 2016.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Pas d'option au sens du droit communautaire. Au sens du droit national, ces prestations supplémentaires sont à chiffrer obligatoirement dans l'acte d'engagement:
Pour le lot 2: prestation supplémentaire «Cabine pont supérieur»;
Pour le lot 8: supplément pour prestation hôtelière;
Pour les lots nº 5, 6 et 8: supplément pour repas régime (sans sel, végétarien);
Pour tous les lots: supplément pour chambre ou cabine individuelle.
Numéro de référence: VOY1501
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Massy, 91300 Massy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; IBAN (souhaité).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Liste de références significatives effectuées au cours des 3 dernières années pour des prestations si possible similaires de collectivités territoriales ou clubs 3ème age, sur la ou les destination(s) pour la(les)quelle(s) le candidat soumet sa (ses) proposition(s) indiquant le nombre de pax ainsi que le prix par personne et la date de réalisation, permettant ainsi d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: La vice présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Massy
Adresse postale: CCAS de la Ville de Massy, unité séniors, 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Benedettini
Téléphone: +33 160137484 📞
Courrier électronique: c.benedettini@mairie-massy.fr 📧
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et commande publique, 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Philippon
Téléphone: +33 1460137527 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande publique, 4ème étage, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée sur www.achatpublic.com, 1 avenue du Général de Gaulle
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VOY1501
Informations complémentaires
Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux de capacité professionnelle, technique et financière nécessaires pour l'exécution du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .pdf, .jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Ce marché, étant à bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens de la directive D.2004/18 du 31.3.2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130216319 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 089-160274 (2015-05-05)
Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455795
Se réfère à l'avis: 2015/S 089-160274
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le marché est passé à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum ni maximum et un opérateur économique, pour des pax de 20 minimum à 36 maximum pour les lots no 1 à 7, et des pax de 14 minimum à 18 maximum pour le lot no8. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-69365, mise en ligne le 5 mai 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Tibo Tours
Adresse postale: 15 rue Jean Roisin
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59027
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Alba Voyages
Adresse postale: 2 rue Geroges Dromigny
Commune postale: Provins Cedex
Code postal: 77484

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: L'Astrolabe
Adresse postale: 43 rue Jean Pierre Plicque
Commune postale: Villenoy
Code postal: 77124

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 2 rue Georges Dromigny

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
7
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 249-455795 (2015-12-21)
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Fournisseurs:
ALBA Voyages L'Astrolabe Tibo Tours
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Organisation de voyages à forfait