Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées, en France pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny

Ville de Grigny

Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny.
Marché à bons de commande, alloti en trois lots:
— lot n° 1: decouverte du milieu marin,
Montant minimum annuel : 5000 EUR (HT).
Montant maximun annuel : 65 000 EUR HT.
— lot n° 2: découverte du milieu montagnard
Montant minimun annuel : 5 000 EUR (HT).
Montant maximun annuel : 65 000 EUR (HT).
— Lot n° 3: découverte de la campagne et / ou des activités équestres.
Montant minimum annuel : 5 000 EUR (HT).
Montant maximun annuel : 65 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-27 Avis de marché
2014-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voyages
Quantité ou étendue:
Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France pour des séjours de 05 à 10 jours comprenant l'hébergement , un encadrement des enfants, un programme d'activité(s) pratiquée(s), et la prise en charge des repas (4/jours) pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny (cycle 3).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voyages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grigny
Adresse postale: 19 route de Corbeil
Code postal: 91351
Commune postale: Grigny Cedex
Contact
Courrier électronique: camaaj@grigny91.fr 📧
Téléphone: +33 169025379 📞
Fax: +33 169025326 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-27 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 044-073838
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les candidats transmettent leurs offres sous plis cacheté portant les mentions suivantes : Offre pour : «Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny» Lot(s) n° : (à préciser obligatoirement) Nom du candidat : (à indiquer obligatoirement) «Ne pas ouvrir» L'enveloppe sera à adresser à : Mairie de Grigny Service CAMAAJ - marchés publics 19 route de Corbeil 91 351 Grigny Cedex — si le candidat souhaite remettre en main propre son offre, le service CAMAAJ - marchés publics lui remettra un récépissé de «Remise d'offre», mentionnant la date et l'heure, — les offres qui seraient remises ou, dont l'avis de réception serait délivré après la date limite fixée ci-dessus, ne seront pas ouvertes, — en complément des modalités classiques de remise des offres, sous format papier, les entreprises auront la possibilité de déposer leur offre par voie dématérialisée, selon l'article 56 du code des marchés publics, sur le site : www.achatpublic.com , — les dossiers envoyés par voie dématérialisée, doivent être acheminés sous format «Pdf» Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny.
Marché à bons de commande, alloti en trois lots:
— lot n° 1: decouverte du milieu marin,
Montant minimum annuel : 5000 EUR (HT).
Montant maximun annuel : 65 000 EUR HT.
— lot n° 2: découverte du milieu montagnard
Montant minimun annuel : 5 000 EUR (HT).
Montant maximun annuel : 65 000 EUR (HT).
— Lot n° 3: découverte de la campagne et / ou des activités équestres.
Montant minimum annuel : 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Découverte du milieu marin
Brève description:
Montant minimun annuel : 5 000 EUR (HT).Montant maximun annuel : 65 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Découverte du milieu Montagnard
Brève description:
— option hiver, option printempsMontant minimum annuel : 5 000 EUR (HT).Montant maximum annuel : 65 000 EUR (HT).
— option hiver, option printemps
Montant maximum annuel : 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Découverte de la campagne et/ ou des activités équestres
Brève description:
Montant minimum annuel : 5 000 EUR (HT).Montant maximum annuel : 65 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le lot n° 2: découverte du milieu montagnard comporte deux options possibles: option hiver et option printemps.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14 PS 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 route de Corbeil, 91350 Grigny.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacités techniques et financières de l'entreprise en cohérence avec l'objet du marché.
— déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices,
— lettre de candidature Dc1,
— déclaration du candidat Dc2,
— état annuel NOTI 2,
— attestation d'assurance Responsabilité en cours de validité,
— attestation loi handicap du 11 février 2005,
— les formulaires Dc1, Dc2, NOTI 2 sont disponibles sur le site : minfefe.gouv.fr.
Capacité technique et professionnelle:
— les références professionnelles des entreprises pour des prestations similaires,
— qualifications professionnelles du personnel d'encadrement et d'animation permanent,
— agrément direction départementale jeunesse et sport et éducation nationale,
— catalogue de présentation des séjours avec un projet pédagogique, des photos couleur, un descriptif complet du centre d'accueil, de l'équipe d'encadrement, des activités proposées.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par les fonds propres de la Ville.
Paiement par mandat administratif sur présentation de factures en 3 exemplaires.
Paiement à 30 jours selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service CAMAAJ – marchés publics
Michèle Rajaonarivelo
Nom: Mairie de Grigny
Adresse postale: Service enfance éducation, 19 route de Corbeil
Point de contact: Mme Catherine Riou
Téléphone: +33 169025353 📞
Fax: +33 169436055 📠
Adresse postale: Service CAMAAJ, marchés publics, 19 route de Corbeil
Point de contact: Mme Michèle Rajaonarivelo

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14 PS 02
Informations complémentaires
Les candidats transmettent leurs offres sous plis cacheté portant les mentions suivantes :
Offre pour :
«Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France pour des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de Grigny»
Lot(s) n° : (à préciser obligatoirement)
Nom du candidat : (à indiquer obligatoirement)
«Ne pas ouvrir»
L'enveloppe sera à adresser à :
Mairie de Grigny
Service CAMAAJ - marchés publics
19 route de Corbeil
91 351 Grigny Cedex
— si le candidat souhaite remettre en main propre son offre, le service CAMAAJ - marchés publics lui remettra un récépissé de «Remise d'offre», mentionnant la date et l'heure,
— les offres qui seraient remises ou, dont l'avis de réception serait délivré après la date limite fixée ci-dessus, ne seront pas ouvertes,
— en complément des modalités classiques de remise des offres, sous format papier, les entreprises auront la possibilité de déposer leur offre par voie dématérialisée, selon l'article 56 du code des marchés publics, sur le site : www.achatpublic.com ,
Afficher plus
— les dossiers envoyés par voie dématérialisée, doivent être acheminés sous format «Pdf»
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 044-073838 (2014-02-27)
Avis d'attribution de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 585 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303924
Se réfère à l'avis: 2014/S 44-073838
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 44 B, annonce no 355 du 4 mars 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 septembre 2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-06 📅
Nom: Oeuvre Universitaire du Loiret
Adresse postale: 2, rue des deux ponts BP724
Commune postale: Orleans cedex
Code postal: 45017
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siege.asso@ouloiret.fr 📧

2️⃣
Nom: fédération des OEUvres Laïques de la Creuse
Adresse postale: BP343 20, Chemin des granges
Commune postale: Gueret cedex
Code postal: 23007
Courrier électronique: direction@fol-23.fr 📧

3️⃣
Nom: poneys des 4 saisons
Adresse postale: 6, rue des écoles
Commune postale: Epineau les Voves
Code postal: 89400
Courrier électronique: fabien@p4s.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Source: OJS 2014/S 171-303924 (2014-09-03)
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Fournisseurs:
fédération des OEUvres Laïques de la Creuse Oeuvre universitaire du Loiret Poneys des 4 Saisons
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Organisation de voyages à forfait Services de voyages Services de gestion de voyages