Acquisition de prestations d'organisation de déplacements de groupe ou voyages d'études
IHEDN
Dans le cadre d'un groupement de commande, le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations relatives à l'organisation de voyages d'étude, dans le monde entier, au profit de: l'institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ). Il s'agit d'un accord cadre visant à confier à son titulaire la responsabilité de la fourniture des services (transport, hébergement, restauration et autres prestations associées) en fonction du lot géographique concerné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-15.
Qui ?- • IHEDN
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisation de voyages à forfait 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ihedn
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ihedn.fr 🌏
Courrier électronique: anne.liger@ihedn.fr 📧
Téléphone: +33 144428107 📞
Fax: +33 144424529 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241784
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone Europe hors France Métropolitaine
Brève description:
Intitulé du lot: Zone Asie et Océanie (polynésie française et nouvelle calédonie comprises)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone Amérique du Nord
Brève description:
Intitulé du lot: Zone Amérique Latine (Iles des Caraïbes comprises)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone Afrique
Description des options:
Numéro de référence: 13-009/IHEDN.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Opérateurs de voyage et de séjour.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix. (15)
2. Compréhension du besoin. (20)
3. Clarté et cohérence de l'organisation. (30)
4. Disponibilté et réactivité du prestataire. (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau conseil juridique et commande publique
Liger Anne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ihedn
Adresse postale: DAG, 1 place Joffre
Commune postale: Paris Cedex 07
Courrier électronique: marches@ihedn.fr 📧
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-009/IHEDN.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 139-241784 (2013-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisation de voyages à forfait 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ihedn
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ihedn.fr 🌏
Courrier électronique: anne.liger@ihedn.fr 📧
Téléphone: +33 144428107 📞
Fax: +33 144424529 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241784
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le montant estimé de l'accord cadre pour l'ensemble des lots, reconductions comprises, est de 2 500 000 EUR (HT).
Brève description:
Dans le cadre d'un groupement de commande, le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations relatives à l'organisation de voyages d'étude, dans le monde entier, au profit de: l'institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ). Il s'agit d'un accord cadre visant à confier à son titulaire la responsabilité de la fourniture des services (transport, hébergement, restauration et autres prestations associées) en fonction du lot géographique concerné.
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone Europe hors France Métropolitaine
Brève description:
Organisations de déplacements de groupe (transport, hébergement, restauration et autres prestations associées) sur la zone concernée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone Asie et Océanie (polynésie française et nouvelle calédonie comprises)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone Amérique du Nord
Brève description:
Organisations de déplacements de groupe (transport, hébergement, restauration et autres prestations associées)sur la zone concernée.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zone Amérique Latine (Iles des Caraïbes comprises)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone Afrique
Description des options:
Accord-cadre d'un an reconductible deux fois, à la date anniversaire de la notification, pour une duré d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13-009/IHEDN.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Immatriculation au registre national des opérateurs de voyage et de séjour, article R. 411-41 du code du tourisme.
Situation économique et financière:
Les candidature seront examinés au regard du niveau des capacités professionnelles, financières et techniques nécessaires à la bonne exécution du contrat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le pouvoir adjudicateur demandera, dans les marchés subséquents, la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution solidaire, pour le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives à ce présent accord cadre seront financées sur le budget des établissements concernés.Modalité de financement : virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Opérateurs de voyage et de séjour.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix. (15)
2. Compréhension du besoin. (20)
3. Clarté et cohérence de l'organisation. (30)
4. Disponibilté et réactivité du prestataire. (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau conseil juridique et commande publique
Liger Anne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ihedn
Adresse postale: DAG, 1 place Joffre
Commune postale: Paris Cedex 07
Courrier électronique: marches@ihedn.fr 📧
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-009/IHEDN.
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 139-241784 (2013-07-15)
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